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Déliberation - delib 280 tableau des effectifs au 1er decembre 2024
Document publié le Dimanche 23 juin 2024 par la commune de Calonne-Ricouart.
Lien du pdf (Déliberation - delib 280 tableau des effectifs au 1er decembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE DE CALONNE-RICOUART
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre le 23 septembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal, répondant à la convocation qui leur avait été adressée le 13 septembre précédent, se sont réunis en la salle des mariages de l’Hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Ludovic IDZIAK, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
Ludovic IDZIAK, Annie CARINCOTTE, Claudette CREPIEUX, Maxime DUJARDIN, Delphine DELPORTE, Michaële DEPIN, Aurélie TIRS, Marie Ange LERNOUX, Yves BOUTTIER, Jonathan RICART, Nathalie DUCHATEAU, Patrick SYCZ, Maurice COFFIN, Catherine JEANSON, Jean Luc LAMBERT, Jacqueline DANTAN, Jean-Paul GARNAULT, Anne Lise RIOT, Corinne LEPORCQ, Sébastien KARAS. Therèse DELASSUS
EXCUSES :
Didier AROLD ayant donné procuration à Maxime DUJARDIN
Isabelle KASTELIK ayant donné procuration à Annie CARINCOTTE
Joël KMIECZAK ayant donné procuration à Jonathan RICART
Cédric MATHOREL ayant donné procuration à Ludovic IDZIAK
Isabelle POTIER ayant donné procuration à Marie Ange LERNOUX
David BEDNAREK ayant donné procuration à Anne Lise RIOT
ABSENTS :
Sarah VASSEUR, Aude-Line MATURSKI
Corinne LEPORCQ a été élu Secrétaire de Séance.
Le Maire soussigné certifie que la liste des délibérations de la séance du 23 juin 2024 a été affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 27 septembre suivant conformément aux prescriptions de l’Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Pour extrait conforme
LE MAIRE,N°280 – TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX PERMANENTS ET NON PERMANENTS A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET PAR POLE MISE A JOUR AU 01/12/2024
Monsieur Ludovic IDZIAK, Maire, expose à l’assemblée qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer les effectifs des emplois communaux à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2313-1, R2313-3, R2313-8,
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L313-1, Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet,
Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 susvisée, Vu la délibération n°249 du Conseil Municipal en date du 05 février 2024,
Vu l’avis favorable des représentants au Comité Social Territorial en date du 13 septembre 2024 pour la mise à jour du tableau des effectifs,
Sur le rapport de M. le Maire,
Après avoir délibéré,
A l’unanimité des membres présents,
Décide de modifier le tableau des effectifs du personnel communal comme suit à compter du 1er décembre 2024 :
PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE
1) Pôle Administratif
Emploi Fonctionnel Grades Catégorie Effectif
Budgétaire
Pourvu Dont
T.N.C.
-Directeur Général des
Services
Directeur Général
des Services
communes de 2000
à 10000 habitants
A 1 1 0
Emploi Grades Catégorie Effectif
Budgétaire
Pourvu Dont
T.N.C.
- Attaché A 1 0 0 -Référente Service
«Ressources» (RH et
Finances)
Rédacteur B 1 1 0
-Agent Pôle Accueil
Population
-Agent Pôle Accueil
Élections
-Agent Pôle Accueil
Adjoint
Administratif
Principal de 1ère
classe
C 4 3 0-Gestionnaire RH
-Agent Pôle Accueil
État-Civil
Adjoint
Administratif
Principal de 2ème
classe
C 2 2 0
-Gestionnaire
comptable
Adjoint
Administratif
C 2 2 0
TOTAUX 11 9 0
2) Pôle Technique
Emploi Grades Catégorie Effectif
Budgétaire
Pourvu Dont
T.N.C.
-Coordinatrice
administrative et
entretien de bâtiments
Adjoint d’animation
Principal 2ème
classe
C 1 1 0
-Responsable Cadre de
Vie
Adjoint Technique C 1 1 0
-Référent
festivités/matériel
Adjoint technique C 1 1 0
-Agent Accueil Service
Urbanisme
Adjoint
Administratif
Principal de 1ère
classe
C 1 1 0
-Référent Interventions
Extérieures
Agent de Maîtrise
Principal
C 1 1 0
-Agent polyvalent
Services
Techniques/électricien
Agent de Maîtrise
Principal
C 1 1 0
-Référent équipe régie
-Agent polyvalent
Services Techniques
-Chef d’Équipe
-Agent d’entretien
Adjoint Technique
Principal de 2ème
classe
C 9 7 0
-Agent polyvalent
Services Techniques
-Agent d’entretien
-Aide cuisine
restauration scolaire
Adjoint Technique C 26 24 3
TOTAUX 41 37 3
3) Pôle Citoyenneté/Solidarité
Emploi Grades Catégorie Effectif
Budgétaire
Pourvu Dont
T.N.C.
-Responsable Pôle
Citoyenneté/Solidarité
Animateur Principal
1ère classe
B 1 1 0-Chargé du
développement
touristique et
économique du Parc
Calonnix
-Responsable des
affaires scolaires et
périscolaires
Rédacteur Principal
de 1ère classe
B 2 2 0
-Responsable
Enfance/Culture
Animateur B 1 1 0
-ATSEM Agent de Maîtrise C 1 1 0 -ATSEM Agent spécialisé des
écoles maternelles
Principal de 1ère
classe
C 3 3 1
-ATSEM Adjoint Technique
Principal de 1ère
classe
C 1 1 1
-ATSEM Adjoint Technique
Principal de 2ème
classe
C 1 1 0
-ATSEM Adjoint Technique C 2 2 2 -Agent Garderie/ALSH Adjoint d’Animation
Principal de 2ème
classe
C 1 1 0
-Animateur Activités
Sportives
Adjoint d’Animation C 1 1 0
-Agent Accueil Pôle
Citoyenneté/Solidarité
Adjoint
Administratif
Principal de 1ère
classe
C 1 1 0
-Référente
CCAS/Service Logement
Adjoint
Administratif
C 1 1 0
-Professeur de Musique Assistant
d’Enseignement
Artistique Principal
de 1ère classe
B 1 1 1
-Professeur de Musique Assistant
d’Enseignement
Artistique Principal
de 2ème classe
B 1 1 1
-Professeur de Musique Assistant
d’Enseignement Art
B 1 1 1
TOTAUX 19 19 74) Missions Transversales
Emploi Grades Catégorie Effectif
Budgétaire
Pourvu Dont
T.N.C.
-Référente
Juridique/Administrative
Rédacteur
Principal de 1ère
classe
B 1 1 0
-Assistant du DGS et du
Maire
Adjoint
Administratif
Principal de 2ème
classe
C 1 1 0
-Chargé de
communication
Adjoint
Administratif
C 2 1 1
-Garde Champêtre Garde Champêtre
Chef Principal
C 1 1 0
-Garde Champêtre Garde Champêtre
Chef
C 1 1 0
TOTAUX 6 5 1
PERSONNEL NON TITULAIRE/ACTIVITÉ ACCESSOIRE
Emploi Grades Catégorie Effectif
Budgétaire
Pourvu Dont
T.N.C.
-Directeur du
Conservatoire
/ / 1 1 1
-Professeur de Musique Professeur
d’Enseignement
Artistique Hors
classe
A 1 1 1
-Professeur de Musique Assistant d’Ens
Artistique Ppal de
2ème cl
Assistant d’Ens
Artistique Ppal de
1ère classe
B
B
5
1
5
1
5
1
TOTAUX 8 8 8
PERSONNEL NON PERMANENT
Emploi Grades Catégorie Effectif
Budgétaire
Pourvu Dont
T.N.C.
-Animateur Social et
Socioculturel
/ / 1 1 0
-Agent d’entretien pour
maintien dans l’emploi
d’un titulaire (10h)
Adjoint Technique C 1 1 1Contrat Unique
d’Insertion Parcours
Emploi Compétences
/ / 11 10 10
Contrat
d’Apprentissage :
-Espaces Verts
-ATSEM
/ / 3
1
2
2
0
2
0
0
0
-Service Civique / / 5 5 5 Contrat de Projet :
- Agent de
Bibliothèque
- Directeur de
Centre Social
- Référent
Familles
- Référent
Démocratie
Participative et
Vie Associative
- Agent d’accueil
Centre Social
- Conseiller
numérique
- Animateur
Social et Socio
Culturel –
Référent Santé
Séniors
Adjoint d’Animation
Rédacteur
Adjoint d’Animation
Adjoint d’Animation
ppal 2ème classe
Adjoint
Administratif
Adjoint d’Animation
Adjoint d’Animation
Principal de 1ère
classe
C
B
C
C
C
C
C
7
1
1
1
1
1
1
1
7
1
1
1
1
1
1
1
0
0
0
0
0
0
0
0
TOTAUX 28 26 16
Pour extrait conforme,
LE MAIRE
PUBLIE SUR LE SITE LE 21 OCTOBRE 2024