Déliberation - delib 280 tableau des effectifs au 1er decembre 2024

Documents similaires

Déliberation - delib 340 tableau des effectifs au 1er juillet 202

Déliberation - delib 218 tableau des effectifs

Déliberation - 2024 02 05 delib 249 tableau des effectifs du pers

Déliberation - delib 326 Tableau des effectifs au 01 avril 2025

Déliberation - delib 298 TABLEAU DES EFFECTIFS MISE A JOUR AU 010

Procès Verbal - 2023 03 13 delib 196 tableau des effectifs

Déliberation - 2022 12 05 delib 180 TABLEAU DES EFFECTIFS

Déliberation - 2023 03 13 delib 196 tableau des effectifs

Déliberation - delib 313 mise a jour tableau des effectifs a temp

Déliberation - delib 338 tableau des emplois permanents au 1er ju

Déliberation - delib 280 tableau des effectifs au 1er decembre 2024 Document publié le Dimanche 23 juin 2024 par la commune de Calonne-Ricouart. Lien du pdf (Déliberation - delib 280 tableau des effectifs au 1er decembre 2024)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques, VILLE DE CALONNE-RICOUART

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-quatre le 23 septembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal, répondant à la convocation qui leur avait été adressée le 13 septembre précédent, se sont réunis en la salle des mariages de l’Hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Ludovic IDZIAK, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

Ludovic IDZIAK, Annie CARINCOTTE, Claudette CREPIEUX, Maxime DUJARDIN, Delphine DELPORTE, Michaële DEPIN, Aurélie TIRS, Marie Ange LERNOUX, Yves BOUTTIER, Jonathan RICART, Nathalie DUCHATEAU, Patrick SYCZ, Maurice COFFIN, Catherine JEANSON, Jean Luc LAMBERT, Jacqueline DANTAN, Jean-Paul GARNAULT, Anne Lise RIOT, Corinne LEPORCQ, Sébastien KARAS. Therèse DELASSUS

EXCUSES :

Didier AROLD ayant donné procuration à Maxime DUJARDIN

Isabelle KASTELIK ayant donné procuration à Annie CARINCOTTE

Joël KMIECZAK ayant donné procuration à Jonathan RICART

Cédric MATHOREL ayant donné procuration à Ludovic IDZIAK

Isabelle POTIER ayant donné procuration à Marie Ange LERNOUX

David BEDNAREK ayant donné procuration à Anne Lise RIOT

ABSENTS :

Sarah VASSEUR, Aude-Line MATURSKI

Corinne LEPORCQ a été élu Secrétaire de Séance.

Le Maire soussigné certifie que la liste des délibérations de la séance du 23 juin 2024 a été affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 27 septembre suivant conformément aux prescriptions de l’Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Pour extrait conforme

LE MAIRE,N°280 – TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX PERMANENTS ET NON PERMANENTS A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET PAR POLE MISE A JOUR AU 01/12/2024

Monsieur Ludovic IDZIAK, Maire, expose à l’assemblée qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer les effectifs des emplois communaux à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2313-1, R2313-3, R2313-8,

Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L313-1, Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet,

Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 susvisée, Vu la délibération n°249 du Conseil Municipal en date du 05 février 2024,

Vu l’avis favorable des représentants au Comité Social Territorial en date du 13 septembre 2024 pour la mise à jour du tableau des effectifs,

Sur le rapport de M. le Maire,

Après avoir délibéré,

A l’unanimité des membres présents,

Décide de modifier le tableau des effectifs du personnel communal comme suit à compter du 1er décembre 2024 :

PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE

1) Pôle Administratif

Emploi Fonctionnel Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Directeur Général des

Services

Directeur Général

des Services

communes de 2000

à 10000 habitants

A 1 1 0

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

- Attaché A 1 0 0 -Référente Service

«Ressources» (RH et

Finances)

Rédacteur B 1 1 0

-Agent Pôle Accueil

Population

-Agent Pôle Accueil

Élections

-Agent Pôle Accueil

Adjoint

Administratif

Principal de 1ère

classe

C 4 3 0-Gestionnaire RH

-Agent Pôle Accueil

État-Civil

Adjoint

Administratif

Principal de 2ème

classe

C 2 2 0

-Gestionnaire

comptable

Adjoint

Administratif

C 2 2 0

TOTAUX 11 9 0

2) Pôle Technique

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Coordinatrice

administrative et

entretien de bâtiments

Adjoint d’animation

Principal 2ème

classe

C 1 1 0

-Responsable Cadre de

Vie

Adjoint Technique C 1 1 0

-Référent

festivités/matériel

Adjoint technique C 1 1 0

-Agent Accueil Service

Urbanisme

Adjoint

Administratif

Principal de 1ère

classe

C 1 1 0

-Référent Interventions

Extérieures

Agent de Maîtrise

Principal

C 1 1 0

-Agent polyvalent

Services

Techniques/électricien

Agent de Maîtrise

Principal

C 1 1 0

-Référent équipe régie

-Agent polyvalent

Services Techniques

-Chef d’Équipe

-Agent d’entretien

Adjoint Technique

Principal de 2ème

classe

C 9 7 0

-Agent polyvalent

Services Techniques

-Agent d’entretien

-Aide cuisine

restauration scolaire

Adjoint Technique C 26 24 3

TOTAUX 41 37 3

3) Pôle Citoyenneté/Solidarité

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Responsable Pôle

Citoyenneté/Solidarité

Animateur Principal

1ère classe

B 1 1 0-Chargé du

développement

touristique et

économique du Parc

Calonnix

-Responsable des

affaires scolaires et

périscolaires

Rédacteur Principal

de 1ère classe

B 2 2 0

-Responsable

Enfance/Culture

Animateur B 1 1 0

-ATSEM Agent de Maîtrise C 1 1 0 -ATSEM Agent spécialisé des

écoles maternelles

Principal de 1ère

classe

C 3 3 1

-ATSEM Adjoint Technique

Principal de 1ère

classe

C 1 1 1

-ATSEM Adjoint Technique

Principal de 2ème

classe

C 1 1 0

-ATSEM Adjoint Technique C 2 2 2 -Agent Garderie/ALSH Adjoint d’Animation

Principal de 2ème

classe

C 1 1 0

-Animateur Activités

Sportives

Adjoint d’Animation C 1 1 0

-Agent Accueil Pôle

Citoyenneté/Solidarité

Adjoint

Administratif

Principal de 1ère

classe

C 1 1 0

-Référente

CCAS/Service Logement

Adjoint

Administratif

C 1 1 0

-Professeur de Musique Assistant

d’Enseignement

Artistique Principal

de 1ère classe

B 1 1 1

-Professeur de Musique Assistant

d’Enseignement

Artistique Principal

de 2ème classe

B 1 1 1

-Professeur de Musique Assistant

d’Enseignement Art

B 1 1 1

TOTAUX 19 19 74) Missions Transversales

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Référente

Juridique/Administrative

Rédacteur

Principal de 1ère

classe

B 1 1 0

-Assistant du DGS et du

Maire

Adjoint

Administratif

Principal de 2ème

classe

C 1 1 0

-Chargé de

communication

Adjoint

Administratif

C 2 1 1

-Garde Champêtre Garde Champêtre

Chef Principal

C 1 1 0

-Garde Champêtre Garde Champêtre

Chef

C 1 1 0

TOTAUX 6 5 1

PERSONNEL NON TITULAIRE/ACTIVITÉ ACCESSOIRE

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Directeur du

Conservatoire

/ / 1 1 1

-Professeur de Musique Professeur

d’Enseignement

Artistique Hors

classe

A 1 1 1

-Professeur de Musique Assistant d’Ens

Artistique Ppal de

2ème cl

Assistant d’Ens

Artistique Ppal de

1ère classe

B

B

5

1

5

1

5

1

TOTAUX 8 8 8

PERSONNEL NON PERMANENT

Emploi Grades Catégorie Effectif

Budgétaire

Pourvu Dont

T.N.C.

-Animateur Social et

Socioculturel

/ / 1 1 0

-Agent d’entretien pour

maintien dans l’emploi

d’un titulaire (10h)

Adjoint Technique C 1 1 1Contrat Unique

d’Insertion Parcours

Emploi Compétences

/ / 11 10 10

Contrat

d’Apprentissage :

-Espaces Verts

-ATSEM

/ / 3

1

2

2

0

2

0

0

0

-Service Civique / / 5 5 5 Contrat de Projet :

- Agent de

Bibliothèque

- Directeur de

Centre Social

- Référent

Familles

- Référent

Démocratie

Participative et

Vie Associative

- Agent d’accueil

Centre Social

- Conseiller

numérique

- Animateur

Social et Socio

Culturel –

Référent Santé

Séniors

Adjoint d’Animation

Rédacteur

Adjoint d’Animation

Adjoint d’Animation

ppal 2ème classe

Adjoint

Administratif

Adjoint d’Animation

Adjoint d’Animation

Principal de 1ère

classe

C

B

C

C

C

C

C

7

1

1

1

1

1

1

1

7

1

1

1

1

1

1

1

0

0

0

0

0

0

0

0

TOTAUX 28 26 16

Pour extrait conforme,

LE MAIRE

PUBLIE SUR LE SITE LE 21 OCTOBRE 2024