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Procès Verbal - MA DEL 2024 038 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2024 038 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
R É. P U B LIQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉLraÉnATroNS DU coNSEtL MUNlctpAL
COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt quatre, le dix neuf juin, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RlVlERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI, M. Olivier THALER, M. Thierry BOYER, Mme Sadrina BERTRAND, M. Pierrik AVONDE, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, M. Nicolas DEFORGE, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Francine BOHE, Mme Martine PIERRE.
-Sai nt
I
ClÉrnent de
Rivière
Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 24
Dont pouvoirs : 2
Date de Ia convocation :1310612024
Date d'affichage : 21 10612024
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichage le 2110612024
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs novembre 1983 et 65-25 du 11 .ianvier 1965, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours I'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet "www.telerecours.ff' Notifié le :
Transmis au Représentant de I'Etat le :
Publié le :
iI
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, Mme Françoise OLIVET, Mme Christel COUSTAN, Mme Magali BURCKART, Mme Laurence CRISTOL.
Procurations : Mme Magali BURCKART en faveur de Mme Rachèle BODIN, Mme Laurence CRISTOL en faveur de M François MERCIER.
Secrétaire: M. Alexis WILFART
OBJET: Approbation du procés-verbal du conseil munic:pal du 15 mai 2024
ll est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver le procés-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE ,22voix pour et 2 abstentions, le procés-verbal du conseil municipal du 15 mai 2024
Pour extrait certifié conforme
Le Maire. M. Jérôme POUGET
avec les administrations modifiant les décrets n'83-1025 du 28
de pouvoir devant le Tribunal Administratif ainsi que par
un délai de 2 mois à compter de la présente notification.
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20240619-MA-DEL-2024-038-DE
Date de télétransmission : 25/06/2024
Date de réception préfecture : 25/06/2024