Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV conseil municipal du 16 octobre 2023
Déliberation - DELIBERATIONS DU 13 NOVEMBRE 2023
Compte-Rendu - Délibérations du 17 novembre 2025
Compte-Rendu - Délibérations du 16 février 2026
Compte-Rendu - Délibérations du 15 05 2023
Compte-Rendu - Délibérations du 18 septembre 2023
Compte-Rendu - Délibérations du 21 octobre 2024
Compte-Rendu - Délibérations du 20 octobre 2025
Compte-Rendu - Délibérations du 19 juin 2023
Compte-Rendu - Délibérations du 20 02 2023
Déliberation - DELIBERATIONS DU 16 OCTOBRE 2023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Ferrière-en-Parthenay.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 16 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Présents : CLEMENT G ; BERTIN M ; FERGEAU P BROTTIER A ; FRANCOIS J-P ; ALBERT A ; BORDIER R ; FICHET S ; GALLARD D ; PAITRAULT M ; PAILLAT C.
Excusée : DOLIN A ; NEVEU L
Date de la convocation : 10 octobre 2023
Délibération approbation procès-verbal de la séance du 18
septembre 2023
Reporté
Délibération nomination responsable de la bibliothèque Approuvée
Délibération rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du
service public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés de la CCPG
Approuvée
Liste des délibérations examinées
en séance de Conseil municipal
du 16 OCTOBRE 2023 à 20h30