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Conseil Municipal - OJ CM 06 07 23
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 06 07 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Transports,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2023
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 25 mai 2023
- Communication des décisions n° 32/2023, n° 33/2023, n° 34/2023, n° 36/2023, n° 37/2023, n° 38/2023, n° 39/2023, n° 40/2023, n° 41/2023, n° 42/2023, n° 43/2023, n° 44/2023, n° 45/2023, n° 46/2023, n° 47/2023, n° 48/2023, n° 49/2023, n° 50/2023, n° 51/2023
RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué au personnel, la fiscalité et les finances locales,
l’administration générale et la sécurité
68/2023 – Communication du rapport de développement durable (rapport d’activité) 2022 de la
Communauté d’Agglomération du Libournais
69/2023 – Désignation d’un nouvel agent de liaison et de coordination à la protection des données
70/2023 – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1 er janvier 2024
RAPPORTEUR : William DENIS , conseiller délégué aux sports, associations sportives,
manifestations sportives, gestion des affaires et des équipements sportifs
71/2023 – Convention de mise à disposition d’un animateur du club de Rink-Hockey auprès de
la commune pour l’activité estivale sport vacances
RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT , adjoint délégué à l’urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à
l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau,
assainissement, électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, à l’environnement et au développement
durable
72/2023 – Constructibilité et détachement de la parcelle cadastrée BH 401 sise Rue Denis
Cordonnier
73/2023 – Cession des terrains cadastrés ZT 498 et 500 sis Champs de Lauvirat
74/2023 – Réhabilitation de logements communaux situés 141 rue Gambetta et 14 rue des
Georgets – Autorisations d’urbanisme
75/2023 – Convention de servitudes – ENEDIS – Parcelle cadastrée ZY n° 0405 sise rue
Georges Pompidou
76/2023 – Demande de subvention 2023 – Agence nationale du Sport – Rénovation de la salle
omnisports Jean Doursat
77/2023 – Demande de subvention 2023 – Département de la Gironde – Rénovation de la salle
omnisports Jean Doursat
RAPPORTEUR : Fabienne BORDAT, adjointe déléguée aux associations, à la culture, à la gestion des
affaires culturelles et des équipements culturels, au jumelage et à la viographie, aux sports, aux
manifestations sportives, aux loisirs sportifs, à la radio locale
78/2023 – Dénomination d’une nouvelle voie du village de Troquereau sur l’Isle Annexe 1
79/2023 – Dénomination du parking situé à l’angle de la rue Sully et de la rue Jules Ferry
RAPPORTEUR : Bertrand GUEGAN , adjoint délégué à la gestion des affaires scolaires et à la
jeunesse, aux transports scolaires communaux, à la Politique de la ville
80/2023 – Convention de délégation de la compétence transports scolaires sur le ressort territorial
de la Communauté d’Agglomération du Libournais pour la période 2023/2027 entre la Cali
organisatrice de premier rang et la commune de Coutras organisatrice de second rang Annexe 2
RAPPORTEUR : Marianne CHOLLET, adjointe à la valorisation et la gestion du patrimoine communal,
à la politique touristique et développement des mobilités, au réseau numérique et informatique, aux
cimetières, et au Conseil des sages
81/2023 – Projet de crématorium - Engagement