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Conseil Municipal - OJ CM 04 07 24
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 04 07 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2024
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 23 mai 2024
- Communication des décisions n° 42/2024, n° 43/2024, n° 44/2024, n° 45/2024, n° 46/2024, n° 47/2024, n° 48/2024, n° 49/2024, n° 50/2024, n° 51/2024, n° 52/2024, n° 53/2024, n° 54/2024
RAPPORTEUR : Alain JAMBON, adjoint délégué au personnel, à la fiscalité, aux finances locales, à
l’administration générale et à la sécurité
68/2024 – Communication du rapport de développement durable (rapport d’activité) 2023 de la
Communauté d’Agglomération du Libournais (La Cali)
69/2024 – Renouvellement de la convention-cadre d’adhésion au service de remplacement et
renfort du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde (CDG 33)
70/2024 – Décision modificative n° 1
RAPPORTEUR : Bertrand GUEGAN, adjoint délégué à la gestion des affaires scolaires et à la
jeunesse, aux transports scolaires communaux, et à la Politique de la ville
71/2024 – Participation communale aux repas des élèves domiciliés à Coutras de l’Ecole Notre
Dame du Sacré Cœur – Année scolaire 2023 / 2024
RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l’urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à
l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau,
assainissement, électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, à l’environnement et au développement
durable
72/2024 – Convention tripartite entre l’Etat, l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
(EPFNA) et la commune de Coutras pour la délégation du droit de préemption urbain
73/2024 – Autorisation de signature de la convention de veille stratégique n° 33-24-083 entre
l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) et la commune de Coutras RAPPORTEUR : William DENIS, conseiller délégué à la coordination des évènements sportifs, à la
gestion des relations avec les associations sportives, à la gestion des affaires et des équipements
74/2024 – Convention de mise à disposition d’un animateur sportif auprès de l’école Notre Dame
du Sacré Cœur pour la période scolaire 2024/2025
75/2024 – Conventions de mise à disposition de salariés du club de football du Grand Saint
Emilionnais auprès de la commune de Coutras pour l’organisation du CAP33 2024
RAPPORTEUR : Fabienne BORDAT, adjointe déléguée aux associations, à la culture, à la gestion des
affaires culturelles et des équipements culturels, au jumelage et à la viographie, aux sports, aux
manifestations sportives, aux loisirs sportifs, et à la radio locale
76/2024 – Attribution d’une subvention de l’association Amicale des pompiers de Coutras
77/2024 – Demande de fonds de concours – Communauté d’Agglomération du Libournais – Centre
d’Interprétation sur l’Histoire de Coutras