Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 059 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 078 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 094 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 010 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 070 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 054 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 046 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 103 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION
Déliberation - 032 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS SUPPRESSI
Déliberation - 055 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS suppressi
Déliberation - 031 Modification Tableau DES Effectifs Creation de Poste
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 031 Modification Tableau DES Effectifs Creation de Poste)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents :
18
Votants :
23
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le VINGT-TROIS
MARS
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 17 Mars
2023
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PICON,
PIASCO,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CAILLOT,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
MANO,
MARTIN,
Absents
représentés
: RAMONE
Florence
par CORTES
Christophe
MASSIANI
Albert par GIBERT
Renée
SANTERVAS
Stéphane
par BOYER
Jean-Louis
GAUDIN
guillaume
par DAVID
Christian
VERGNE
Carine
par GIACCHI
Stéphanie
|
Secrétaire
de
séance
: PICON
Elodie
Réf,
: 23/03/23-031
Objet
: Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
: Création
de
postes
Monsieur
CORTES
Christophe,
1e Adjoint, expose
aux membres
de l'assemblée qu'il y a lieu de modifier le tableau
des effectifs
en vue d'un
avancement
de grade
en créant :
-
1 poste de brigadier-chef principal
Entendu
les explications
de
Monsieur
CORTES
Christophe,
Le
Conseil
Municipal,
à Funanimité
DECIDE
Y
de créer:
-
1 poste de brigadier-chef principal
*”_
de
modifier
le tableau
des effectifs des
employés
communaux.
Fait et délibéré
à CARNOULES,
Pour
copie
certifiée
conforme
Le
Maire,
Christian
DAVID
Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
Affiché
le
ID
: 083-218300333-20230323-230323
_031-DE