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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Damazan.
Lien du pdf (unknown - Mom Vie 0708.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Vieillesse,
INA To 1
L. période estivale est souvent un moment
\privilégié où se multiplient les occasions de
consacrer un peu plus de temps aux loisirs, aux
rencontres et aux échanges. C'est aussi la saison
où les festivités se multiplient et où, grâce à « Ô
Beaux Marchés », Îles mardis soirs damazanais
deviennent un rendez-vous incontournable. Les
autres associations dont nous apprécions tant les activités, prennent, quant à elles, un repos bien mérité jusqu'à la rentrée prochaine.
Les travaux et les projets de la municipalité, cependant, ne sont pas abandonnés pour autant et parmi eux, la gestion des déchets nous tient particulièrement à cœur.
En septembre, les biodéchets de l'EHPAD et des 5 particuliers qui se sont inscrits jusqu'à présent, seront recueillis dans une plateforme de compostage partagée. Une réunion publique sera organisée pour expliquer le fonctionnement de cette innovation.
Des conteneurs individuels seront également distribués gratuitement, sur demande, pour prévenir le dépôt des sacs poubelle sur les trottoirs. Dans le bourg, pour éviter d'encombrer les points de propreté réservés aux colonnes de tri, il est très important que chacun gère au mieux ses ordures ménagères en prenant soin de « sortir la poubelle » - tout ce qui ne se trie pas - le jeudi soir ou le dimanche soir !
Je pense que chacun de nous doit comprendre à quel point il est indispensable de réduire au maximum la quantité de ses déchets.
Les travaux de rénovation de l'école maternelle et du restaurant
scolaire seront terminés au mois d'août et ceux de l'école élémentaire commenceront dans la foulée, la construction des
lotissements se poursuit et la Zone d'Activités Économiques continue son essor.
+
A tous, je donne rendez-vous au lac du Moulineau pour la belle fête du 14 juillet organisée par notre Comité des Fêtes.
Le Maire,
Michel Masset peste
D Présents : M. Michel MASSET, M. Stéphane ROSSATO, Mme Christine AGOSTI. me Françoise DUBOURG, Mmes Nathalie BACARISSE, Marie-Pascale BALDAZZINI, Isabelle DE
LONGHI, Sylvie DELAURIER, Nathalie JOUSSE, Murielle PAGNONCELLI, MM. Daniel
CHABOT. Stéphane MOLENA.
Absents/Excusés : MM. Michel SERENA. Denis GHIRARD (pouvoir à
Nathalie JOUSSE). Jean-Michel SARTORI (pouvoir à Marie-Pascale BALDAZZINI ).
COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2023 À
Michel MASSET propose de reporter en fin de séance l’approbation du compte-rendu de la séance
du 28 mars, Sylvie DELAURIER n’en ayant pas pris connaissance malgré son envoi préalable.
Avant de passer à l’ordre du jour l’Assemblée accepte, sur proposition de M. MASSET, d'ajouter 2
dossiers à l’ordre du jour : le premier concerne l'habitat partagé et le second l'opération « RELUX 47 ».
1 — ÉLECTION D’UNE ADJOINTE AU MAIRE — MISE À JOUR DES COMMISSIONS ET DÉLÉGATIONS
Avant de passer à l'élection d’une nouvelle adjointe au Maire, M. MASSET tient particulièrement,
de manière amicale mais également républicaine, à remercier F. DUBOURG, démissionnaire de ses
fonctions d’adjointe, pour son implication et le travail qu’elle a accompli durant ces 3 années; elle
reconnaît pour sa part être heureuse d’avoir assumé cette fonction au sein de l’équipe municipale et d’y
avoir beaucoup appris. Cette démission ayant été acceptée par M. le Préfet, le Conseil peut élire une
nouvelle adjointe.
S. DELAURIER demande s’il est obligatoire de conserver 4 adjoints et si 3 ne suffiraient pas : M.
MASSET répond qu’en raison du travail à effectuer, les 4 sont nécessaires. Elle précise d’ores et déjà
qu’elle s’abstiendra sur la délibération relative au maintien du nombre d’adjoints et au rang qu’occupera
la nouvelle élue.
Le Conseil Municipal engage la procédure réglementaire du renouvellement d’un adjoint au Maire.
+ Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DÉCIDE que l’adjointe à désigner occupera, dans
l’ordre du tableau, le même rang que l’élue qui occupait le poste devenu vacant [13 voix pour, 0 contre
et 1 abstention]
+ PROCÈDE, au scrutin secret à la majorité absolue, à la désignation de la 4° adjointe : est
candidate Mme DE LONGHI.
Votants : 14 ; bulletins trouvés dans l’urne : 14; bulletins blancs ou nul : 1; suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 7.
Ont obtenu : Mme |. DE LONGHI 12 voix, Mme F. DUBOURG 1 voix
Mme |. DE LONGHI est désignée en qualité de 4° adjointe au Maire
S. DELAURIER déclare à l'issue de ce vote que « c’est du cirque », que cette situation était prévue et
manifeste de l’irrespect envers les électeurs. M. Masset lui répond que s’il est souvent reproché aux élus
de ne pas respecter leurs engagements celui-ci, bien prévu et annoncé en accord avec la majorité élue,
est ainsi respecté. |. DE LONGHI remercie F. DUBOURG et les élus qui lui accordent leur confiance.
2 - BUDGET — MODIFICATIONS À APPORTER
Investissement 2 320 886,00 Fonctionnement
Dépenses Prévu : 1 690 301,00 Dépenses Prévu : 2 273 439,00
Reste à réaliser : 630 585,00
Recettes Prévu : 1 594 086,00 Recettes Prévu : 2 273 439,00 Reste à réaliser : 726 800,00 3 — PERSONNEL COMMUNAL — COMPTE ÉPARGNE TEMPS
M. Le Maire indique qu’il est institué un compte épargne-temps (C.E.T.) qui permet à ses titulaires
d’accumuler des droits à congés rémunérés en jours ouvrés. Il est ouvert à la demande expresse, écrite
et individuelle de l’agent, qui est informé annuellement des droits épargnés et consommés.
Le nombre total de jours inscrits sur le C.E.T. ne peut excéder 60 [...]
Les jours accumulés sur le C.E.T. peuvent être utilisés uniquement sous forme de congés. [...] les
bénéficiaires de ce compte épargne-temps sont les agents titulaires ou non titulaires de la collectivité à
temps complet ou à temps non complet, justifiant d’une année de service. Les stagiaires et les agents
contractuels de droit privé ne peuvent bénéficier du C.E.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil , à l’unanimité, ACCEPTE les propositions de M. le Maire, DÉCIDE
de l'instauration du compte épargne-temps dans les conditions susmentionnées, à compter du 1° mai
2023.
4— AVIS SUR L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET DÉCLARATION LOI SUR L'EAU POUR LE BASSIN VERSANT DE LA BAÏSE
Le Conseil, après avoir pris connaissance des pièces constituant le dossier déposé par Albret
Communauté pour la mise en œuvre de programmes d’action et de plan de gestion du bassin versant de
la Baïse, objet de l’enquête publique ouverte du 20 mars au 19 avril 2023, ÉMET un avis favorable à la
demande de déclaration d'intérêt général et déclaration loi sur l’eau pour le bassin versant de la Baïse,
par 14 voix pour, 0 voix contre, O abstention.
5 — CONVENTION RELATIVE AU SOUTIEN EN INGÉNIERIE PARTICIPATIVE CONCERNANT LE PROJET
D'HABITAT PARTAGÉ SITUÉ PLACE ARMAND FALLIÈRES
M. le Maire rappelle le projet « d'habitat partagé » en cours d'élaboration, en partenariat entre
notamment Habitalys, la SEM47, le Conseil Départemental de Lot-et-Garonne, l’'AMAT de Bouët et la
Commune de DAMAZAN, chacun ayant des compétences différentes à apporter. Entre le maintien à
domicile des personnes âgées et l’accueil par les résidences médico-sociales, « l'habitat partagé »
apparaît comme une solution intermédiaire. Ce sont des projets complexes pour lesquels le Conseil
départemental propose un soutien à l'ingénierie aux communes concernées. M. le Maire donne lecture
du projet de convention définissant le contenu et les modalités de ce soutien qui est intégralement pris
en charge par le Conseil Départemental de Lot-et-Garonne.
Par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention, le Conseil après en avoir délibéré ACCEPTE les termes
de la convention de soutien à l'ingénierie en matière d’habitat partagé et AUTORISE Monsieur le Maire
à signer cette convention.
6 — CANDIDATURE À L'OPÉRATION « RELUX 47 » PROPOSÉE PAR LE GROUPEMENT DE COMMANDES
DÉPARTEMENTAL ENR-MDE (ÉNERGIES RENOUVELABLES ET MAÎTRISE DE LA DEMANDE EN ÉNERGIE) —
TE47
M. le Maire rappelle que Territoire Energie Lot-et-Garonne (TE 47) est l’autorité organisatrice du
service public de distribution de l'énergie électrique sur l’ensemble du département et a décidé de
proposer à tous les acteurs publics d’adhérer à un Groupement de Commandes départemental ENR —
MDE. L'opération RELUX 47, consiste à rénover l'éclairage de certains bâtiments publics : les salles
multisports, les salles des fêtes ou polyvalentes, les tribunes de stade, ou encore les ateliers municipaux.
Considérant que la mutualisation peut permettre d’obtenir de meilleurs prix dans le cadre de la
commande publique, que la Commune de Damazan a adhéré au Groupement de Commandes
départemental ENR — MDE, que l'opération RELUX 47 présente un intérêt pour la Commune, le Conseil,
à l’unanimité, DÉCIDE de faire acte de candidature au marché public lié à l’opération RELUX 47, donne
mandat à M. le Maire pour signer tout document afférent à cette candidature, S'ENGAGE à exécuter,
avec le ou les fournisseurs retenus, le marché public dont la Commune est partie prenante, à
rembourser le montant pris en charge par TE 47 en cas de non réalisation des travaux et à régler les
sommes dues au titre de ce marché et à les inscrire préalablement au budget. QUESTIONS DIVERSES :
$ Daniel CHABOT indique que la réunion organisée récemment à la gravière de Monican dans le
cadre du projet d'extension, avec les responsables du site, les riverains et des élus, a été constructive :
des échéanciers ont pu être mis en place avec des mesures bien précises.
Par ailleurs, il faudra finaliser le « point incendie » pour la protection du hameau d’Escoubottes.
$ Christine AGOSTI rappelle que l'attribution des subventions de fonctionnement aux associations
n’a pas été voté lors du vote du budget : cette question sera mise à l’ordre du jour du prochain conseil.
% Michel MASSET indique que le projet de théâtre de rue évoqué avec Mme ZANARDO lors de sa
récente soirée à la salle polyvalente va devoir être ajourné cette année en raison de délais trop courts
pour une organisation optimale ; il sera réexaminé pour 2024.
ET b = À
LE CONCILIATEUR DE JUSTICE
Liberté + Égalité + Fraternité
C'est un auxiliaire de justice bénévole dont le rôle est de trouver la meilleure
solution à un litige RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
e Problèmes de voisinage (bornage, droit de passage, mur mitoyen)
e Différends entre propriétaires et locataires ou entre locataires
e Différends relatifs à un contrat de travail
e Litiges de la consommation
e Litiges entre commerçants
e Litiges en matière de droit rural
e Litiges en matière prud'homale
Le recours au conciliateur de justice est gratuit ; l'accord qu'il propose peut être homologué par la justice.
TOUS LES PREMIERS MARDIS DE CHAQUE MOIS, À LA MAIRIE ANNEXE, SUR RENDEZ-VOUS :
luc.wagon@conciliateurdefrance.fr ou luc.wg1@gmail.com
COMPOSTEUR PARTAGÉ
RÉUNION PUBLIQUE D'INFORMATION
LUNDI 3 JUILLET À 17 HEURES
SALLE MICHEL BRIDET
ETES HR
F—
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
CON OO SE |
Sal na eo EN ele
la bibliothèque sera ouverte
RSA UN NA CR ET SIT) L
* | =. a
| Inscription à 1& mairie
+. | Jusqu'au 13 juille #
05 53 1e 40 ES à
2. 7e AM
Boire et manger |
à l'époque des bastides =
EDS DAMAZAN "Ré SALLE POLYVALENTE
nel 2025 à ie
https: asidesaquitsMiez org : Inscription : CONCERTATION CITOYENNE
La commune de Damazan engage avec ses habitants une
CONCERTATION CITOYENNE
SUR UN NOUVEAU PROJET D’HABITAT PARTAGÉ
pour personnes retraitées et/ou porteuses de handicap.
LOT-ET-GARONNE
cnsa Conse natense Ce
Woidarté peur | son cese
En
GOUVERNEMENT
Liberté
Venez vous informer et donner votre point de vue :
le 12 juillet à 17 heures à la Salle des Fêtes gg:
Accès libre et gratuit
Tél : 0553794015 / mail : mairie.damazan@collectivite47.fr
JOURS NETS : LE BILAN
Près de vingt personnes, enfants et
adultes, ont participé à la demi-
journée de collecte des divers objets
« abandonnés » autour de Damazan.… En.
DU 10 AU 17 JUILLET
Ave a taazts
EESSSESSSE S
Accueil de loisirs de
Damazan
05 53 88 01 03
cish.damazan@orange.fr
47160 - DAMAZAN
Groupe scolaire Louis
Bacqué
WESSSSESSSSSSESSSESS \RRRRRRRRRERRRRERT
ANR PETITS ÉCO-CITOYENS ENGAGÉS : écologie un jour, écologie toujours
Sur ce thème, les élèves de l’école élémentaire ont Per le
participé à une action proposée, dès septembre 2022, de l'Éducation Nationale sont à
par l’Union des DDEN 47. Le projet de l'école élémentaire des bénévoles partenaires de | uen
de Damazan parrainée par sa DDEN, Mme Christine l’école publique.
FOMPUDIE, a fait partie des huit projets retenus Être DDEN est un acte citoyen : c'est s'engager
Les cinq classes : Mme GREGO-MATHIS (21 CP), en investissant une partie de son temps au Mme GOMES (17 CE1), Mme HAGARD (23 CE2), service de la promotion de l’école publique, de Mme ROCHE (24 CM1), Mme CATALA (25 CM2) l'intérêt des enfants et de la défense des principes républicains d'émancipation que sont ont multiplié les actions de tri et de recyclage, tout en é ‘ ., | la citoyenneté, la laïcité et la liberté de apprenant à respecter l'eau et les différentes formes Les ._. d'énergie conscience, en référence aux principes qui ont Be. fondé l’école publique : l'égalité, la gratuité, la Des sites variés ont été visités, de l'écoparc de bicité.
«VALORIZON » à Damazan, en passant par la régie
d'exploitation Eau 47, jusqu'à la visite du site
d'enfouissement des déchets de Monflanquin.
La pédagogie ne les concerne pas, elle est le
domaine exclusif des enseignants.
Mme Christiane LAFAYE présidente de l'Union des
DDEN accompagnée de Mme FOMPUDIE, a remis à
l’école le diplôme « SE CONSTRUIRE CITOYEN » et un
chèque de 300€.
TS Les élèves sont sensibilisés au recyclage par la mise en place
de différentes poubelles dans les classes et l’école,
notamment une poubelle pour les gourdes de compote qui
sont envoyées au recyclage et une pour les fournitures
22 scolaires usagées. Des poubelles spécifiques pour le papier
: # sont déjà en place depuis plusieurs années. LA VIE ASSOCIATIVE
La saison 8083...
DAMAZAN
4 juillet DKLé
11 juillet Les Original's
18 juillet Noval Music
25 juillet Mick Fontaine
1” août DKLé
8 août Darkan
15 août Noval Music
22 août Thélem
29 août Kairos er eux dl nes Æl
A.
X\C Restauration sur place
UN Melon/Pastèque
LE en | Frites fraîches L
NE", Chipolatas AX
Comité des fêtes Glaces
LA ES HO) (A LE ms Impr par CA Aquitaine- 434 651 246 RCS Bordeaux
(2, DAMAZAN “Commune de DANAZAN | Ne pas jeter sur la voie publique — Ouverture des déchèteries de
DAMAZAN PRAYSSAS
à du mardi au samedi
SUICT M de9hàa12h
etde13h30à17h
a”
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Nous recherchons
our des emplois saisonniers
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ou des gardien(ne)})s de déchèterie.
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déchéteries
A compter du 2 mai 2023
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les articles de bricolage, de jardinage et les jouets.
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Caisses à outils, seaux et bacs, tuyaux
d'arrosage...
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du lundi au vendredi : 8h30 à 12h30 et de 13h à 16h
Dans nos communes, des personnes fragiles (âgées, temporairement souffrantes..) ont
besoin d’une aide à domicile que nous avons peur de ne pas pouvoir pas leur apporter dans les
meilleures conditions par manque de personnel.
L'association recherche des personnes sérieuses et de confiance pour les accompagner et
participer aux tâches ménagères de la vie quotidienne ainsi que des personnes qualifiées pour
l’aide à la personne.
Nous avons également besoin de renfort cet été pour que notre équipe déjà en place puisse
se reposer. Les étudiants sont donc également les bienvenus.
À DAMAZAN : lundi - mercredi - vendredi 8h30 à 12h30 À HOUEILLES : mardi et jeudi de 8h30 à 12h30
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1, rue Maurice-DUPUY 47 420 HOUEILLÈS
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PROGRAMME DE L'ÉTÉ 2023
— MONSEMPRON-LIBOS, Le Foulon : RUBY L’ADO KRAKEN
— LAFITTE-SUR-LOT, Place Pelletanne : INDIANA JONES et le CADRAN de la DESTINÉE
— CANCON, Lac de Cancon : INDIANA JONES et le CADRAN de la DESTINÉE
— CAHUZAC, Parc du Château : DES MAINS EN OR
— LAGRUÈRE, L'école d'autrefois : LES PETITES VICTOIRES
— SAINT-PIERRE-DE-BUZET, Salle des fêtes : LES FOLIES FERMIÈRES
— CASTILLONNES, Place des Cornières : LES VENGEANCES DE MAÎTRE POUTIFARD
— VERTEUIL-D’'AGENAIS, Château des Vallons : DES MAINS EN OR
MER 02 AOÛT — COCUMONT, Cour de l’école : INDIANA JONES et le CADRAN de la DESTINÉE
JEU 03 AOÛT — GRATELOUP, Moulin de Gorry : ASTÉRIX & OBÉLIX, L'EMPIRE DU MILIEU
SAM 05 AOÛT — ANTAGNAC, Le bourg- salle des fêtes : ASTÉRIX & OBÉLIX, L'EMPIRE DU MILIEU
MER 09 AOÛT — CAZIDEROQUE, Place de la mairie : SUPER MARIO BROS-LE FILM
LUN 14 AOÛT — CASTILLONNES, Place des Cornières : MISSION IMPOSSIBLE, DEAD RECKONING, PARTIE 1
MER 16 AOÛT — CASTELJALOUX, Parc municipal : POUR L'HONNEUR
VEN 18 AOÛT — MONTPEZAT-D'AGENAIS, Site du moulin : ALIBI.COM2
SAM 19 AOÛT — TAILLEBOURG, Le bourg : LES VENGEANCES DE MAÎTRE POUTIFARD
SAM 26 AOÛT — CLERMONT-DESSOUS, Esplanade du Château : LES PETITES VICTOIRES
VEN 01 SEPT — PORT-SAINTE-MARIE, Chapelle Saint Julien : POUR L'HONNEUR La MAIRIE - 0553794015 - A mairie.damazan@collectivite47.fr
Lundi, mardi, mercredi, vendredi de 8 h 30 à 12 h - à la mairie annexe le jeudi Sur rendez-vous, l’après-midi
Permanence adjoint samedi matin de10hà12h
A.S.V.P. (Agent de Surveillance de la Voie Publique)
E asvp.damazan-buzet@collectivite47.fr - & 06 37 14 49 70
Permanence à la mairie annexe le jeudi de10hà12h
La BIBLIOTHÈQUE - 0553794015 - Æ bibliotheque.damazan@collectivite.fr
Jeudi de9h30à12h
La POSTE -
Lundi, mardi et vendredi de 13 h 30 à 16 h 30 - jeudide9hà12h- Fermée le mercredi et le samedi
La DÉCHÈTERIE - 0553849769
Du lundi au samedi de9hà12h et de13h30à17h
Le PÔLE ENFANCE -
L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE - 05 53 79 47 98 Le CENTRE de LOISIRS - 05 53 88 01 03 L'ÉCOLE MATERNELLE - 09 79 50 43 00 La MICRO-CRÈCHE - 05 53 88 60 57
La PMI - (à Tonneins) & 05 53 84 17 50)
La DIRECTION du DÉVELOPPEMENT SOCIAL (DDS)
Permanence jeudi de9hà11h - Sur rendez-vous : & 05 53 84 17 50
Le CONCILIATEUR de JUSTICE - #&0553794015
Sur rendez-vous, le premier mardi de chaque mois
La M.S.A. - 0553939456 Æ haryoulinadia@dlg.mas.fr
Permanence téléphonique le jeudi de9hà12h
Permanence administrative le mardi de 9 h à 12 h au Centre Social d’Aiguillon
UNA de DAMAZAN - ŒEuna@unadamazanfr site : una-damazan-houeilles.webnode.fr (anciennement ASSAD) & 05 53 79 37 66 (de 8h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 16h, du lundi au vendredi)
Permanence : lundi, mercredi, vendredi de 8 h 30 à 12 h 30
EHPAD Capuran (Maison de retraite) - & 05 53 79 80 00
site : www.lesmaisonderetraiteselection.fr
CENTRE MÉDICO SOCIAL (C.M.S.) Sur rendez-vous : & 05 53 84 17 50
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
Permanence à la mairie annexe les 2° et 4° samedi du mois, de10hà12h
CONSEILLÈRE NUMÉRIQUE - & 0746832632 Æ conseiller. numerique.damazan@collectivite47.fr
Sur rendez-vous : lundi 14h-17h ; mardi et mercredi 9h-12h et 14h-17h ; jeudi et vendredi 9h-12h
AGENT FRANCE-SERVICES - site : www.anct-carto.github.io/France services
Sur rendez-vous, mercredi 14h-17h ; jeudi 9h-12h et 14h-17h