Ordre du Jour - ordre du jour CM22 07 20

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Allauch un certain art de ville

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales) EE = D Lo =

LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE d'ALLAUCH se réunira

en séance publique « Salle François MITTERRAND» — Traverse Chapelle des Filles — le :

MERCREDI 22 JUILLET 2020 A 17 HEURES 39

ORDRE DU JOUR

00 - Désignation du secrétaire de séance (Article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales) -

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2020 -

ADMINISTRATION GENERALE

N° 2020/32 - Démission d’un Consciller Municipal - Installation du nouveau Conseiller Municipal -

N° 2020/33 - Création des Conseils de Quartier -

N° 2020/34 - Approbation de fa charte de fonctionnement des Conscils de Quartier -

N° 2020/35 - Election d’un adjoint de quarticr -N° 2020/36 - Fixation des Indemnités des Adjoints et Conscillers Municipaux -

N° 2020/37 - Majoration des indemnités des Elus au titre de l'attribution pour ancien chef-lieu de canton -

N° 2020/38 - Fixation du nombre de membres du Conscil d'administration du CCAS -

N° 2020/39 - Election des membres du conseil d'administration du CCAS -

N° 2020/40 - Caisse des Ecoles - Composition du Comité ct désignation des membres -

N° 2020/41 - Désignation d'un Correspondant Défense -

N° 2020/42 - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal pour siéger à la Commission de Suivi de Site pour les établissements industriels ARKEMA et CEREXAGRI -

N° 2020/43 - Etablissement de la liste des contribuables susceptibles d'être désignés comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCI. D.) -

| RESSOURCES HUMAINES

N° 2020/44 - Droit à la formation des membres du Conseil Municipal -

N° 2020/45 - Inscription au budget de la Commune des crédits nécessaires permettant le recrutement de deux Collaborateurs de Cabinet -

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

N° 2020/46 - Misc à disposition de locaux municipaux ou du domaine public pour les tournages audiovisuels -

LFINANCES

N° 2020/47 - Election de la Commission d'appel d'offres à caractère permanent — Désignation des membres -

N° 2020/48 - Elcction de la commission de délégation de service public à caractère permanent - Désignation des membres -

N° 2020/49 - Autorisation à Monsieur le Maire à engager les dépenses impuiées sur les comptes « Fêtes ct Cérémonies » et « Réception » -

N° 2020/50 - Fixation des durées d’amortissement de certaines catégories d’immobilisation —

abrogation de la délibération n°96/118 du 29 octobre 1996 -

N° 2020/51 - Budgct Primitif 2020 - Ville -

N° 2020/52 - Budget Primitif Annexe 2020 — Services Extérieurs des Cimetières -

N° 2020/53 - Autorisations de programme - Crédits de paiement -

N° 2020/54 - Frais de représentation de Monsieur le Maire - Exercice 2020 -N° 2020/55 - Subventions aux associations et établissements publies de la Commune -

Première attribution 2020 -

N° 2020/56 - Convention financière avec l'Association des Municipaux d'ALLAUCH - Année 2020 -

N° 2020/57 - Travaux de proximité - Agrandissement du dortoir ct Réaménagement des sanitaires de l'Ecole Maternelle de Pié d’Autry — Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/58 - Travaux de proximité - Aménagement paysager entrée de ville Salvador ALLENDE - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/59 - Travaux de proximité — Réfection des sols ct des sanitaires de l'Ecole Simonne Charlet - Demande de subvention auprès du Conscil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/60 - Travaux de proximilé - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - Réfection des éclairages des équipements sportifs du

complexe Jacques GAILLARD -

N° 2020/61 - Travaux de proximité - Réfection de la cuisine satellite du Groupe scolaire du

Lovis Neuf - Demande de subvention auprès du Conscil Départemental des

Bouches-du-Rhône -

N° 2020/62 - Travaux de proximité - Réfection et mise en sécurité de la loiture du Groupe

scolaire d'Allauch Centre - Demande de subvention auprès du Conscil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/63 - Travaux de proximité - Réfcction des salles d'eau de la Halte-gardcrie - Demande de subvention auprès du Conscil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/64 - Travaux de proximité - Amélioration de la Qualité de l'air et de l'isolation thermique de l’Ecole Val Fleury - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/65 - Travaux de proximité - Rénovation du bâtiment du service de l'instruction

publique - Demande de subvention auprès du Conscil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/66 - Demande d’aide financière à la Préfecture des Bouches-du-Rhône - Dotation de

Soutien à l'investissement Local - Transition énergétique - Rénovation thermique d'un

bâtiment communal du Logis Neuf -

N° 2020/67- Transition énergétique - Acquisition de véhicules électriques - Demande d’une

subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

AFFAIRES CULTURELLES |

N° 2020/68 - Evolution du Système Intégré de Gestion des Bibliothèques ct du portail documentaire - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et de Provence-Alpes-Côte d'Azur et auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -N° 2020/69 - Convention de Partenariat « Pass MyProvence » - Provence Tourisme —

N° 2020/70 - Approbation du Projet Culturel Scientifique Educatif et Social, (P.C.S.ES.) -

N° 2020/71 - Réaménagement de l'ancienne Usine électrique en Pôle culturel - Demande de

subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Provence-

Alpes-Côte d'Azur -

REGIES TECHNIQUES/URBANISME/TRAVAUX |

N° 2020/72 - Campagne de ravalement des façades - Versement aux propriétaires de la

subvention communale d’aide au ravalement des façades -

N° 2020/73 - Campagne de ravalement de façades au lieu-dit « Le Village » - Désignation des membres du Comité Consultatif Façades et approbation du projet de règlement du Comité

Consultatif Façades -

N° 2020/74 - Bilan des acquisitions et des cessions pour Pannée 2019 -

N° 2020/75 - Déclassement d'une portion de voic — chemin des Gonagues -

| PROTECTION DES COLLINES _

N° 2020/76 - Convention de dépôt de ruches en forêt communale pour Monsicur

Didier DANIEL -

Affiché, le 16 juillet 2020

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Ethel DE CALA Ny100 2