Ordre du Jour - Ordre du Jour NOVEMBRE2020

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR NOVEMBRE2020

Ordre du Jour - Ordre du Jour NOVEMBRE2020 Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour NOVEMBRE2020)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Grandes et moyennes entreprises, Allauch un certain art de ville

| REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

| (Articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE d'ALLAUCH se réunira en séance publique le :

JEUDI 12 NOVEMBRE 2020 à 18 heures

Par Visioconférence

Le logiciel « ciscowebex » sera utilisé via la tablette fournie par la

collectivité.

Une note vous sera adressée par mail Pour vous préciser

le fonctionnement des votes.

En raison des conditions sanitaires actuelles, le Conseil Municipal se déroulera en Visioconférence sous

réserve que le Projet de loi prorogeant l'état d'urgence

et porfant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, soit promulguné.

À défaut, le Conseil se tiendra :

Salle François Mitterrand — Traverse Chapelle des Filles

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance (Article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales) -- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal

du 24 septembre 2020 -

| DECISIONS MUNICIPALES |

- voir détail en annexe -

| ADMINISTRATION GENERALE

N° 2020/95 - Détermination des règles d'organisation d’une séance de l'assemblée délibérante à distance par visioconférence -

N° 2020/96 - Dénomination de l’Esplanade du parking du collège « Samuel PATY » -

| DISPOSITIF SPECIAL COVID |

N° 2020/97 - Fonds Social Européen - Contribution à la réponse sanitaire à la crise de

la COVID - Demande de subvention -

N° 2020/98 - Aïde exceptionnelle pour favoriser le déconfinement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône -

N° 2020/99 - Gratuité des locaux commerciaux pour la période novembre-décembre

2020 —- COVID 19-

N° 2020/100 - Gratuité des redevances relatives à l'occupation du Domaine public, pour la période novembre-décembre 2020 - COVID 19

| ANIMATIONS COMMUNALES _|

N°2020/101 - Orgauisation du concours des illuminations de Noël -

N° 2020/102 - Fourniture de sapins de Noël aux commerces de la cominmunc -

N°2020/103 - Organisation d’un concours de Noël — « Allauch fête Noël » -

| FINANCES | :

N° 2020/104 - Subventions aux associations - Deuxième attribution 2020 -

N° 2020/105 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de la

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Métropole (CLECT) -

N° 2020/106 - Programme de logements du Groupe ERILIA - Subvention communale - Convention de réservation de logements locatifs sociaux -

[RESSOURCES HUMAINES __

N° 2029/107 - Attribution d'une prime de fin d'année pour l’année 2020 - Personnel municipal titulaire et stagiaire -N° 2020/108 - Complément de rémunération accordé au personnel municipal non

titulaire pour l'année 2020 -

N° 2020/109 - Modification du taux horaire pour les agents recrutés en qualité de vacataire rétribués au taux du SMIC -

SERVICES TECHNIQUES/AMENAGEMENT URBAIN |

N°2020/110 - Avenant au compromis de vente et cession d'un tènement communal -

N° 2020/1111 - Campagne de ravalement des façades - Versement aux propriétaires de

la subvention communale d'aide au ravalement des façades -

| AFFAIRES CULTURELLES |

N° 2020/112 - Demande de licences d’entrepreneur de spectacles vivants auprès de la DRAC Désignation du détenteur de la licence -

| PROTECTION DES COLLINES ET DES ANIMAUX |

N° 2020/113 - Convention de dépôt de ruches en forêt communale — Monsieur Christian NICOLAO -

N° 2020/114 — Convention de dépôt de ruche en forêt communale Monsieur

GERBY-

l'ANNEXES _]

= N° 2020/106 - Changement d'identification de la personne morale concernant la société "AZURTECH ENVIRONNEMENT"

devenant "BATISANTE Sud" -

- N°2020/107 - MARCHE N°20190023C - Service de Transports d'enfants et d'adultes avec chauffeur pour fa Ville

d'ALLAUCH : Lot n° 3 - Transport d'adultes dans le

cadre d'évènements organisés par la Commune ou de sortie culturelle

et sportives - avenant n° [| -

- N° 2020/108 - Infractions au Code de l'Urbanisme - SECTION

DS 15] sise Copropriété VILLA FLORIS RUE

LOUIS DELEUIL - Tribunal Correctionnel de

MARSEILLE - Constitution de partie civile - Désignation de Maître

MOMPEYSSIN -

- N° 2020/109 - Service de la Culture - Programmation d'un spectacle

le 3] octobre 2020 - Signature du contrat (Evènement

annulé en raison des circonstances sanitaires)

= N° 2020/110 - MAPA 2020007- Location et acquisition de motifs

et de matériels d’illumination de Noël pour la ville d’Allauch

-

= N° 2020/111 - MAPA 20200002 Travaux d'extension

du dispositif de vidéo-protection sur la Commune

d’Allauch et prestations associées -- N° 2020/112 - Mise à disposition d'éducateurs sportifs diplômés pour l'Ecole

Municipal des Sports d'Allauch -

- N° 2020/113 - Infraction au Code de l'Urbanisme - 461 chemin de la Bauquière - Parcelle cadastrée section AC n°382 sise chemin de la Bauquière - Tribunal Correctionnel de Marseille - Constitution de partie civile - Désignation de maître

MOMPEYSSIN -

- N° 2020/1 14 - Recours contre le jugement du tribunal administratif du 9 juillet 2020 -

Refus du permis de construire N° 01300217C0071 du 16 novembre 2017 - Traverse Emile CARVIN ct avenue Jean GIONO - Parcelle cadastrée 2 EE 23 - Cour administrative d'Appel de Marseille - Désignation de Maître XOUAL -

- N° 2020/F15 - MAPA 20180018A - Construction d’une cuisine centrale sur le site

des Aubagnens — Lot n°1 « VRD - Gros-œuvre - Charpente couverture - Etanchéité » -

avenant n°3 -

- N° 2020/116 - Programmation culturelle de la bibliothèque municipale 4ème trimestre 2020 - Signature des contrats avec les prestataires — (Evènement annulé en raison des circonstances Sunilaires) -

- N° 2020/1117 - Avenant n°7 - Régie de recettes pour l'encaissement des somines relatives aux activités de la Maison de la Jeunesse - ALLAUCH LOISIRS -

- N° 2020/1118 - Emprunt de 1.000.000 € ct refinancement du contrat

MPH269870EURO00! auprès de la Caisse Française de Financement Local -

- N° 2020/119 - Cession règlementaire d'une arme en surnombre - Code de la Sécurité Intérieure -

- N° 2020/120 - Cession règlementaire de deux armes en surnombre - Code de Ia Sécurité Intérieure -

- N° 2020/121- Contrat de prestation pour des séances « ateliers sportifs» par l'association Club Graines de Gymnastes -

- N° 2020/122 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec l'association

"Le Grand Portique " - (Evènement annulé en raison des circonstances sanitaires) -

- N° 2020/1293 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec la SASU «Les Productions 122 » - (Evènement annulé en raison des circonstances sanitaires) -

- N° 2020/124 - Signature d'un contrat relatif à la Maintenance des alarmes

« Incendies » des bâtiments communaux -

- N° 2020/125 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec la société "Musics Lights Animations - (Evènement annulé en raison des circonstances SUNTHCTES) =

- N° 2020/126 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec la société

« Fantaisie Prod » - (Evènement annulé en raison des circonstances sanitaires) -- N° 2020/127 - Requête du 21 aout 2020 - PC 013 60219 C0055 - Tribunal

Administratif de Marseille - Désignation de Mañître MOMPEYSSIN —

- N° 2020/128 - SCI MIRAMAR représentée par Maguy CYANEE - Requête en annulation à l'encontre de l'arrêté de démolition du 22 juillet 2020 -

DP n° 013 002 20 C0071 - Rue Notre Dame - Tribunal Administratif de Marseille - Désignation de Maître MOMPEYSSIN -

- N° 2020/129 - Programmation culturelle du Petit Festival à fa Page - Signature des

contrats -

- N° 2020/1300 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec

Monsieur Jean-Dominique DENIS - (Evènement annulé en raison des circonstances

sanitaires} -

- N° 2020/131 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec

Monsieur David COCQ - (Evènement annulé en raison des circonstances sanitaires) -

- N° 2020/132 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec

Monsieur Christian RIGORD - {Evènement annulé en raison des circonstances sanitaires) -

- N° 2020/133 + Programmation de la conférence « Marseille 1720 ou la dernière grande peste » - {Evènement annulé en raison des circonstances sanitaires) -

N° 2020/134 - Marché de Noël 2020 - Signature d'un contrat avec l'association "Manifestations à Thèmes " - (Evènement annulé en raison des circonstances sanitaires) -

N° 2020/135 - "La Grande Tournée Marseille Provence Gastronomie " - Signature d'un contrat de partenariat avec Provence tourisme - {Evènement annulé en raison des circonsionces Sunilaires) -

N° 2020/136 - MAPA 20200004a — réhabilitation et restructuration du réfectoire et de

la cuisine satellite du groupe scolaire d’Allauch centre — relance de la procédure suite à

déclaration sans suite — avenant n°1 au lot 1 -

N° 2020/137 - MAPA 20200004b - réhabilitation et restructuration du réfectoire et de la cuisine satellite du groupe scolaire d’Allauch centre — relance de la procédure suite à

déclaration sans suite — avenant n°1 au lot 2 -

N° 2020/138 - MAPA 20200004c - réhabilitation et restructuration du réfectoire et de

la cuisine satellite du groupe scolaire d'Aflauch centre — relance de la procédure suite à déclaration sans suite — avenant n°1 au lot 3 -

N° 2020/139 - MAPA 20200004 — réhabilitation et restructuration du réfectoire et de

la cuisine satellite du groupe scolaire d’Allauch centre — relance de la procédure suite à déclaration sans suite — avenant n°1 au lot 4N° 2020/140 - MAPA 20200004c — réhabilitation et restructuration du réfectoire et de

la cuisine satellite du groupe scolaire d’Allauch centre -— relance de la procédure suite à déclaration sans suite — avenant n°2 au loi 3 -

N° 2020/141 - MAPA 2020090048 - réhabilitation et restructuration du réfectoire et de la cuisine satellite du groupe scolaire d’Allauch centre - relance de la procédure suite à déclaration sans suite — avenant n°1 au lot 7 -

N° 2020/142 - MAPA 20200004f - réhabilitation et restructuration du réfectoire et de

la cuisine satellite du groupe scolaire d’Aflauch centre - relance de la procédure suite à déclaration sans suite — avenant n°{ au lot 6 -

N° 2020/143 - MAPA 20200004e - réhabilitation et restructuration du réfectoire et de

la cuisine satellite du groupe scolaire d’Allauch centre - relance de la procédure suite à déclaration sans suite — avenant n°! au lot 5 -

N° 2020/144 - MAPA 20180017 — Fourniture, installation d'un système de protection intrusion, contrôle d'accès et PPMS dans les écoles et bâtiments communaux de la ville d’Aflauch — avenant n°2 -

N° 2020/145 - Convention de gestion de l'entretien et de la maintenance de la flotte de véhicules terrestres à moteur d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes et ses prestations annexes pour la Commune d'Allauch par l'intermédiaire de l'Union des

Groupements d'Achats Publics (UGAP) -

N° 2020/146 - Contrat de maintenance préventive ct de contrôles périodiques

obligatoires concernant un chariot élévateur de type "YALE" -

Affiché, le 6 novembre 2020

/1

M aire,

/

Lionel DE CALA

6