Ordre du Jour - Ordre du jour 28 11 19

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Ordre du Jour - Ordre du jour 28 11 19 Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28 11 19)Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, 1

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2019 -

DECISIONS MUNICIPALES

N° 2019/162 - Programmation culturelle des scènes d'ALLAUCH 2019 -

N° 2019/163 - Renouvellement des abonnements de téléphonie mobile - Signature d'un contrat avec BOUYGUES TELECOM -

N° 2019/164 - Programmation culturelle de la bibliothèque municipale - Signature d'un contrat -

N° 2019/165 - Réhabilitation de l'usine électrique - Diagnostic pollution -

N° 2019/166 - Mission normalisée de contrôle technique dans le cadre de travaux de proximité – « Réhabilitation des escaliers de secours à l'arrière de l'école d'ALLAUCH-centre » -

N° 2019/167 - Avenant n° 6 - Régie de recettes pour l'encaissement des sommes relatives aux activités de la Maison de la Jeunesse - ALLAUCH LOISIRS -

N° 2019/168 - Police d'assurance - Risques d'annulation du concert « Pour Julie » -

N° 2019/169 - Mise à disposition d'éducateurs sportifs diplômés pour l'Ecole Municipale des Sports d'ALLAUCH -

N° 2019/170 - Marché de Noël 2019 - Signature d'un contrat avec la SASU « Les productions122 » -

N° 2019/171 - Programmation de deux spectacles jeune public - Vacances d'automne 2019 -

N° 2019/172 - Programmation culturelle du rendez-vous ALLAUCH'tomne -

N° 2019/173 - MAPA 20190013 - Location de motifs et de matériels d'illuminations de Noël pour la ville d'ALLAUCH -

N° 2019/174 - Programmation d'Animations Musicales dans le cadre du Thé Dansant des dimanches de septembre à décembre 2019 - Signature du contrat avec l'association MUSIC ORCHESTRA -

N° 2019/175 - Requête introductive d'instance du 30 août 2019 à l'encontre du permis de construire n° 013 002 18C0124 - Tribunal Administratif de MARSEILLE - Désignation de Maître MOMPEYSSIN -

N° 2019/176 - Marché de Noël - Signature d'un contrat avec l'association « UNASS Provence Alpes » -

N° 2019/177 - Etude de faisabilité préalable à la réalisation d'un bail à réhabilitation - Propriété communale Avenue Marcel Julien -

N° 2019/178 - Contrat d'assistance pour le renouvellement des polices d'assurance – « AFC Consultants » -

N° 2019/179 - Contrat pour des prestations de service pour des analyses microbiologiques de denrées alimentaires, de surfaces, de bacs à graines ou linges professionnels pour la cuisine centrale et ses satellites de la Mairie d'ALLAUCH -

N° 2019/180 - Programmation de la Kermesse de Noël du Personnel Municipal - Signature des contrats -2

N° 2019/181 - Marché de Noël 2019 - Signature d'un contrat avec la SAS « Anim Air » -

N° 2019/182 - Contrat pour l'entretien des bacs à graisse de la cuisine centrale, de la crèche, du restaurant scolaire du Logis-Neuf et du restaurant scolaire de Pié d'Autry par la société SUEZ -

N° 2019/183 - Signature d'une convention de fourniture de bouteilles de gaz conditionnées pour les besoins des régies techniques municipales -

N° 2019/184 - Programmation culturelle du rendez-vous Jazz sur la Ville -

N° 2019/185 - Mission d'Assistance à Maitrise d'ouvrage pour des travaux de réfection des façades de l'Espace Culturel et Sportif Robert OLLIVE -

N° 2019/186 - Signature d'un contrat de bail civil - 23, rue Fernand Rambert - M et Mme Jean TOCHE - Décret N° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des PME -

N° 2019/187 - Signature d'un contrat de bail civil - 10, rue Frédéric CHEVILLON - SCI CHEVILLON - Décret N° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des PME -

N° 2019/188 - MAPA 20190009 - Travaux de réaménagement paysager de l'Esplanade Frédéric MISTRAL -

N° 2019/189 - Avenant n° 1 à la convention pour l'enlèvement et le gardiennage des véhicules mis en fourrière – « SAS SERBELLONI et FILS CARROMECA AUTO » -

N° 2019/190 - Convention de sous location - Place Benjamin CHAPPE - Mme Audrey OLIVIERI – « Emporte-moi dans ton rêve » - Décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2019/191 - Convention de sous location - Rue Pierre CURIE - M Sébastien PASSAGIO – « Le Royaume des Abeilles » - Décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2019/192 - Convention de sous location - 11 rue Fernand Rambert à ALLAUCH - Mme Annick TANGUY – « Jade Bijoux » - Décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises -

N° 2019/193 - Arbre de Noël de la crèche municipale - Contrat de prestation pour un spectacle de marionnettes - Coline Diffusion - Vendredi 20 décembre 2019 -

N° 2019/194 - Programmation d'un spectacle jeune public en décembre 2019 -

N° 2019/195 - Signature d'un contrat relatif à la désinfection et à la dératisation dans des bâtiments communaux -

N° 2019/196 - Marché de Noël 2019 - Signature d'un contrat avec la SAS « E.One Productions » -

N° 2019/197 - Transfert du contrat de location du 13 juillet 2018 conclu avec la société SFR à SFR Filiale « Hivory SAS » - Avenue Etienne CUCCA - La Bourdonnière - 13190 ALLAUCH - Antenne de téléphonie mobile -

N° 2019/198 - Transfert du contrat de location du 11 décembre 2017 conclu avec la société SFR à SFR Filiale « Hivory SAS » - Avenue Henri TASSO - Pié d'Autry - 13190 ALLAUCH - Antenne de téléphonie mobile -

N° 2019/199 - Programmation culturelle de la bibliothèque municipale - Signature d'un contrat -3

N° 2019/200 - Création d'une Régie d'avance Temporaire pour l'accueil d'une délégation officielle dans le cadre du jumelage ALLAUCH/KADIMA ZORAN -

N° 2019/201 - Etude de faisabilité préalable à la réalisation d'un bail à réhabilitation - Propriété communale située 25 rue Fernand Rambert -

N° 2019/202 - Patinoire - Programmation des animations 2019 - Signature des conventions avec les prestataires retenus -

N° 2019/203 - Abrogation de la décision municipale n° 2019 183 du 18 octobre 2019 - Signature d'une convention de fourniture de bouteilles de Gaz conditionnées pour les besoins des Régies techniques municipales -

N° 2019/204 - Marché de Noël 2019 - Signature d'un contrat avec « BUZZ ASSOCIATION » - Signature d'un contrat de location - Local destiné à la sous-location - 28, rue Frédéric CHEVILLON - Décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des PME - 13190 ALLAUCH - Madame Caroline PERETTI -

N°2019/205 - Signature d'un contrat de location - Local destiné à la sous-location - 28, rue Frédéric CHEVILLON - Décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement des PME - 13190 ALLAUCH - Madame Caroline PERETTI -

DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

N° 2019/107 - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal -

N° 2019/108 - Présentation du rapport d'activité 2018 - Métropole AIX-MARSEILLE-Provence -

N° 2019/109 - Présentation du rapport annuel du délégataire de l'eau et de l'assainissement – Métropole AIX-MARSEILLE-Provence - Année 2018 -

N° 2019/110 - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Métropole AIX-MARSEILLE- Provence - Année 2018 -

RESSOURCES HUMAINES

N° 2019/111 - Mise à jour du tableau des effectifs de la Commune au 1er janvier 2020 -

N° 2019/112 - Rapport sur la situation en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au niveau du personnel communal -

N° 2019/113 - Convention d’adhésion au pôle santé du Centre de gestion des Bouches-du-Rhône – Médecine professionnelle et préventive et Prévention et sécurité au travail -

N° 2019/114 - Elections municipales - Scrutins des dimanches 15 et 22 mars 2020 – Versement des Indemnités Forfaitaires Complémentaires pour Elections (I.F.C.E.) -

N° 2019/115 - Elections municipales – Scrutins des dimanches 15 et 22 mars 2020 – Versement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires - (I.H.T.S.) - 4

N° 2019/116 - Elections municipales - Scrutins des dimanches 15 et 22 mars 2020 – Rémunération des agents vacataires -

N° 2019/117 - Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant alloués au personnel municipal et revalorisation de la participation financière de la Commune -

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

N° 2019/118 - Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2020 -

N° 2019/119 - Approbation du cahier des charges de rétrocession d’un fonds de commerce - 7, rue Frédéric CHEVILLON -

REGIES TECHNIQUES/URBANISME/TRAVAUX

N° 2019/120 - Campagne de ravalement des façades - Validation de l’attribution de la subvention communale aux demandeurs et de l’autorisation de démarrage des travaux de ravalement -

N° 2019/121 - Droit de délaissement « Ranch d’ALLAUCH » - Acquisition d’une propriété sise Chemin du Garlaban à ALLAUCH -

N° 2019/122 - Abrogation de la délibération n° 2017/03 du 07 février 2017 - Vente d’une parcelle communale - Route d’Enco de Pont -

N° 2019/123 - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence – Avis de la Commune sur l’approbation du PLUi -

PROTECTION DES COLLINES

N° 2019/124 - Convention de sylvo-pastoralisme avec des ânes en forêt communale – Madame Bénédicte BEGUE -

N° 2019/125 - Acquisition de plants pour la Journée de Reboisement et les plantations scolaires de l’année 2020 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur -

N° 2019/126 - Journée de reboisement 2020 – Acceptation de la participation financière de la Société B&P Environnement -

N° 2019/127 - Journée de reboisement 2020 – Acceptation de la participation financière de la Société IES INGREDIENTS -

N° 2019/128 - Journée de reboisement 2020 – Acceptation de la participation financière de la Caisse Locale du Crédit Agricole de PLAN-de-CUQUES -

N° 2019/129 - Journée de reboisement 2020 – Acceptation de la participation financière de la Société ABC Valério Motoculture -

SECURITE

N° 2019/130 - Création d’un branchement électrique pour l’alimentation d’un relais téléphonique sur le terrain de l’usine électrique - Signature d’une convention de servitudes avec la S.A. ENEDIS - 5

SPORTS/LOISIRS/JEUNESSE

N° 2019/131 - Dénomination de la Maison de Quartier du Logis-Neuf – « Jacques CHIRAC » -

N° 2019/132 - Convention avec l’Association pour la Formation des Cadres de l’Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.) - Organisation de formations BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) - Participation financière de la Commune - Année 2020 -

N° 2019/133 - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Signature d'une convention avec le Conseil Départemental d'Accès au Droit (C.D.A.D.) et la Commune de PLAN-de-CUQUES - Année 2020 -

N° 2019/134 - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Signature d'une convention avec l'Association d'Aide aux Victimes d'Actes de Délinquance (A.V.A.D.) et la Commune de PLAN-de-CUQUES - Année 2020 -

N° 2019/135 - Activités Nocturnes 13190 - Autorisation à signer une convention pour un agrément d’accueil de jeunes - Direction Départementale de la Cohésion Sociale -

EMPLOI/FORMATION

N° 2019/136 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l’agence Pôle Emploi de Marseille Château-Gombert -

N° 2019/137 - Renouvellement de la convention de collaboration avec l’association Mission Locale de Marseille -

FINANCES

N° 2019/138 - Budget Principal de la Commune 2019 - Décision Modificative de clôture -

N° 2019/139 - Autorisation à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater certaines dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2020 -

N° 2019/140 - Subventions aux associations de la Commune - Troisième attribution 2019 -

N° 2019/141 - Avenant à la Convention financière avec l’Association des Municipaux d’ALLAUCH- Année 2019 -

N° 2019/142 - Attribution d’une avance sur les subventions 2020 -

N° 2019/143 - Programme de logements « Chemin des Aubagnens » - Groupe ARCADE - Subvention communale - Convention de réservation de logements locatifs sociaux -

N° 2019/144 - Garantie à hauteur de 45% des emprunts consentis à ARCADE pour le financement de l’acquisition de 48 logements à usage locatif social – « Chemin des Aubagnens » -

N° 2019/145 - Admission en non-valeur - Demande du Trésorier -

N° 2019/146 - Crèches du Sud multi-accueil « Les Angelots » - Subvention annuelle de fonctionnement -

N° 2019/147 - Mise à jour des tarifs appliqués sur la Commune – Abrogation de la délibération n° 2019/90 du 23 septembre 2019 - 6

N° 2019/148 - Avenant à la Convention d’échange des données entre la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône et les services de la Ville d’ALLAUCH -

N° 2019/149 - Avenant à la Convention d’habilitation d’accès aux services CDAP des données allocataires entre la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône et les services de la ville d’ALLAUCH -

N° 2019/150 – Métropole AIX-MARSEILLE-Provence - Approbation des avenants n° 2 aux conventions de gestion relatives à la Défense contre les Incendies et à la compétence Promotion du tourisme -

N° 2019/151 - Approbation d’une convention de gestion avec la Métropole AIX-MARSEILLE- Provence pour la gestion de l’éclairage public sur le territoire de la Commune d’ALLAUCH -

N° 2019/152 - Motion d’opposition à la fermeture de la Trésorerie d’ALLAUCH et contre le nouveau schéma de réorganisation des services de finances publiques - 7

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur Roland POVINELLI, Maire et Conseiller Métropolitain, informera le Conseil Municipal des décisions prises par les instances de la Communauté Urbaine MARSEILLE PROVENCE METROPOLE concernant la commune d’ALLAUCH.-

CONSEIL DE LA METROPOLE du 26 septembre 2019

- DEA 003-6684/19/BM- Approbation d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée relative à la réalisation d’équipements relevant de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie par la commune d’ALLAUCH – MET 19/12251/BM -

- FAG 016-6753/19/CM- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences de la commune d’ALLAUCH transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence – MET 19/12157/CM -

- URB 001-6784/19/CM- Bilan des acquisitions et des cessions opérées par l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre de l’année 2018 pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence – MET 19/11947/CM -

BUREAU DE LA METROPOLE du 24 octobre 2019

- FAG 025-7063/19/CM- Approbation des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l’année 2019 – MET 19/12589/CM -