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Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 22 11 08 CM Tableau Délibération)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 8 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le huit novembre, à 20 heures,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, Mme THÉRET, M. GUÉRIN, M. LOIZON, M. DESACHÉ (arrivé à 20h34), Mme RICO, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, Mme BOUDOT, M. BELLIARD, Mme METAIS, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET, Mme NONET.
Etaient excusés : M. DELOUZILLIERE, Mme OUVRARD (pouvoir à Mme THÉRET), Mme BRUNET (pouvoir à Mme RICHARD), M. SAVARIT (pouvoir à Mme NONET).
Etaient absents : Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Emilie BOUDOT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 28 octobre 2022
Date de l’affichage : 28 octobre 2022
Nombre de Conseillers en exercice : 27
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU CONSEIL
DEL-2022-NOV-08/N°01 Fonctionnement des assemblées
Modification des délibérations n° DEL-2020/JUIN/N°07 du 8 juin 2020 et n°
DEL-2020-Oct./01/N°01 du 1er octobre 2022, portant création des
commissions municipales et répartition des conseillers municipaux au sein
de ces différentes commissions
APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°02 Subvention Subvention affectée pour l’organisation de la Corrida de Noël APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°03 Personnel titulaires et stagiaires de la FPT Tableau des effectifs APPROUVÉE
DEL-2022- NOV-08/N°04 Actes de gestion du domaine public Mise en place d’une démarche de recherche de Mécénat - Adoption d’une convention type APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°05 Environnement Approbation des rapports des délégataires de service public pour l’année 2021 : Eau potable et Assainissement APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°06 Environnement Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics pour l’année 2021 : Eau potable et Assainissement APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°07 Désignation des représentants Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire : Remplacement d’un délégué APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°08 Intercommunalité
Convention amiable avec le Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-
Loire (SIEIL) pour l’implantation de réseau de distribution publique
d’énergie électrique
APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°09
Autres domaines de
compétences des
communes
Rapport d’activité de la C.C.T.V.V. pour l’année 2021 APPROUVÉE
DEL-2022-NOV-08/N°01 Fonctionnement des assemblées
Modification des délibérations n° DEL-2020/JUIN/N°07 du 8 juin 2020 et n°
DEL-2020-Oct./01/N°01 du 1er octobre 2022, portant création des
commissions municipales et répartition des conseillers municipaux au sein
de ces différentes commissions
PREND ACTE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 15 NOVEMBRE 2022