Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 23 07 11 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Procès Verbal
Conseil Municipal - 22 12 06 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 23 07 11 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 23 02 07 CM Tableau Délibération Publication
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Procès Verbal V1
Conseil Municipal - 22 09 29 CM Tableau Délibération(2)
Conseil Municipal - 23 07 04 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - CM 2025 07 08 Tableau Délibération
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Tableau Délibération
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 23 11 14 CM Tableau Délibération)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 14 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le quatorze novembre, à 20 heures et 02 minutes,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, M. GUÉRIN, M. LOIZON, Mme RICO, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, M. BELLIARD, Mme MÉTAIS, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET.
Etaient excusés : Mme THÉRET (pouvoir à Mme VACHEDOR), M. DELOUZILLIERE, M. DESACHÉ, Mme OUVRARD (pouvoir à M. CHAMPIGNY), Mme BRUNET (pouvoir à Mme RICHARD), Mme BOUDOT, M. SAVARIT, Mme NONET (pouvoir à M. d’EU).
Etaient absents : Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Patricia LETORT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 8 novembre 2023
Date de l’affichage : 8 novembre 2023
Nombre de Conseillers en exercice : 27
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU CONSEIL
DEL-2023-NOV-14/N°01 Fonctionnement
des assemblées
Conseil municipal : Création et composition d’un comité consultatif
« Musée municipal » APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°02 Décisions
budgétaires Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2-2023 APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°03 Décisions budgétaires Budget annexe des Logements sociaux - Décision budgétaire modificative n°1-2023 APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°04 Décisions budgétaires Admission de créances en non-valeur APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°05 Personnels contractuels Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences » APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°06 Régime
indemnitaire Prime pouvoir d’achat exceptionnelle APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°07 Autres catégories de personnes
Recensement de la population 2024 : Désignation du
coordonnateur communal, création d’emplois d’agents enquêteurs
et fixation de leurs rémunérations
APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°08
Actes relatifs au
droit d’occupation
et d’utilisation des
sols
Projet d’implantation d’un parc solaire sur le territoire de la
commune REJETÉE
DEL-2023-NOV-14/N°09
Autres domaines de
compétences des
communes
Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2024 APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°10 Culture Convention de partenariat avec le Département pour le développement de la lecture publique APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°11 Culture Plan de récolement décennal des collections du musée APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°12 Intercommunalité Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 2 octobre 2023 APPROUVÉE
DEL-2023-NOV-14/N°13 Intercommunalité Rapport d’activité de la C.C.T.V.V. pour l’année 2022 APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 21 NOVEMBRE 2023