Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 3
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 9 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour 9 janvier 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 8 avril 2024
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Demi-Quartier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 23 MAI 2023 A 19 H
ORDRE DU JOUR
1. Création du SIVU des Crêtes – approbation des statuts ;
2. SIVU des Crêtes – élection des délégués de la Commune de Demi-Quartier ;
3. Délégation de service public pour la construction et l’exploitation des remontées mécaniques de la Princesse – convention du 10 décembre 2002 – résiliation par anticipation à compter du 30 avril 2024 ;
4. Délégation de service public pour la construction et l’exploitation des remontées mécaniques de la Princesse - approbation des tarifs - saison 2023-2024 ;
5. Décision modificative n° 1 – budget du service de l’eau potable ;
6. Indemnités de fonction des élus ;
7. Election d’un référent déontologue pour les élus de la commune de Demi-Quartier ;
8. Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Savoie ;
9. Questions diverses