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Procès Verbal - Liste DES Délibérations 20
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2024 Approuvé
Numéro Objet Décision
02-01-2024 Aménagement de la rue de Rabuan et des arrêts de bus : mission
de maîtrise d’œuvre
Approuvé
02-02-2024 Rénovation éclairage public : convention avec le SDE Approuvé
02-03-2024 Création de places de stationnement rue de Rabuan : demande de
subvention DSIL
Approuvé
02-04-2024 Espace de loisirs ludo-sportif intergénérationnel et inclusif : choix
des structures
Approuvé
02-05-2024 Entretien écologique saison 2024 Approuvé
02-06-2024 Maison de santé pluridisciplinaire : rectification de la délibération
relative à la location
Approuvé
02-07-2024 18B rue de Dinan : location Approuvé
02-08-2024 Comptes de gestion 2023 Approuvé
02-09-2024 Comptes administratifs 2023 Approuvé
02-10-2024 Affectation des résultats de 2023 Approuvé
02-11-2024 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de
l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’assemblée
a pris acte
de
l’information
02-12-2024 Divers
Publié le 12 janvier 2024
Séance du Conseil Municipal
en date du 8 février 2024