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Procès Verbal - Liste DES Délibérations 44
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 44)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2025 Approuvé
Numéro Objet Décision 08-01-2025 Urbanisme : approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Approuvé 08-02-2025 Personnel : adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion 35
Approuvé
08-03-2025 Personnel : création d’un emploi permanent d’adjoint territorial du patrimoine principal de 1ère classe
Approuvé
08-04-2025 Recensement 2026 : recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs
Approuvé
08-05-2025 Groupement de commandes : balayage et nettoyage de la voirie et des abords des complexes communaux
Approuvé
08-06-2025 Annule et remplace la délibération n°07-01-2025 décision modificative numéro 2
Approuvé
08-07-2025 Budget commune : décision modificative numéro 3 Approuvé 08-08-2025 Scolarité : répartition des frais de fonctionnement RASED Approuvé 08-09-2025 Convention de partenariat avec l’association DECLIC 2026-2028 Approuvé 08-10-2025 Vente parcelles 1 rue de Dinan et le bourg Approuvé 08-11-2025 Renouvellement de la convention agence postale Approuvé 08-12-2025 Convention de mise à disposition de la salle Louis de la Forest avec la commune de Pleumeleuc
Approuvé
08-13-2025 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’assemblée a
pris acte de
l’information
08-14-2025 Divers
Publiée le 28 novembre 2025
Séance du Conseil Municipal
en date du 27 novembre 2025