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Ordre du Jour - odj cm
Document publié le Lundi 19 février 2018 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2018
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ORDRE DU JOUR
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DÉCISIONS DU MAIRE
- FINANCES -
1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRÉSORIER MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2017 - BUDGET PRINCIPAL
2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRÉSORIER MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2017 – BUDGET ANNEXE - LOTISSEMENT DES ROSES
3. FINANCES COMMUNALES – COMPTE ADMINISTRATIF 2017 ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DU BUDGET PRINCIPAL
4. FINANCES COMMUNALES – COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES ROSES.
5. FINANCES COMMUNALES - BUDGET PRIMITIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL
6. FINANCES COMMUNALES - BUDGET PRIMITIF 2018 – LOTISSEMENT DES ROSES (BUDGET ANNEXE)
7. GARANTIE D'EMPRUNT EN VUE DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS AUX SABLES D'OLONNE « QUARTIER DES ROSES»
8. GARANTIE D'EMPRUNT EN VUE DE FINANCER LA CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS AUX SABLES D'OLONNE « RUE BARILLON »
9. INDEMNITÉ DE CONSEIL AU TRÉSORIER MUNICIPAL
10. MAISON MÉDICALE – CAUTIONNEMENT DE L’EMPRUNT COMPLÉMENTAIRE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -
11. CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR ADAPTATIONS ET ÉVOLUTIONS DE LOGICIELS EN VUE DE LA FUSION AU 1er JANVIER 2019
12. CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE DES INTERCONNEXIONS RÉSEAUX NUMÉRIQUE EN VUE DE LA FUSION AU 1er JANVIER 2019
13. CONVENTION AVEC LA POLICE NATIONALE POUR LE MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE CROIX
14. REMPLACEMENT DE MADAME DOMINIQUE MAESTRIPIERI AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - RESSOURCES HUMAINES -
15. MISE EN PLACE DU RIFSEEP POUR LES CONSERVATEURS DU PATRIMOINE
16. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DES AGENTS SOCIAUX DU CCAS DES SABLES D’OLONNE
- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -
17. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIÈRE ALLOUÉE A A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSÉE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2017
18. CONVENTION « LES SABLES TRADITIONS »
- ÉDUCATION – JEUNESSE -
19. RENTRÉE SCOLAIRE 2018 : MESURES DE CARTE SCOLAIRE A L’ÉTUDE AU TITRE DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2018
- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -
20. INSTITUT SPORTS OCÉAN : CONVENTION DE COOPÉRATION BPJEPS SURF 2018 AVEC LE CREPS DES PAYS DE LA LOIRE
21. INSTITUT SPORTS OCÉAN : SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SAPOVAYE »
22. INSTITUT SPORTS OCÉAN – SUBVENTION ASSOCIATION « LES SABLES D’OLONNE VENDÉE COURSE AU LARGE »
23. INSTITUT SPORTS OCÉAN – SUBVENTION ASSOCIATION « LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS »
24. INSTITUT SPORTS OCÉAN – SUBVENTION ASSOCIATION « LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS » - MONDIAL J80
25. INSTITUT SPORTS OCÉAN : SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
26. EXPLOITATION DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DE L’INSTITUT SPORTS OCÉAN – APPEL D’OFFRES OUVERT 2018/2022
- ACTIVITÉS SPORTIVES -
27. SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS
- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -
28. CONTRAT DE RURALITÉ – SUBVENTIONS DE L’ÉTAT – DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL)
29. DEMANDE DE SUBVENTIONS – ÉGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – RESTAURATION DE TABLEAUX
30. PROGRAMME ECO-PASS : AIDE FINANCIÈRE A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIÉTÉ
31. SUBVENTION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE FAÇADE – ANNÉE 2018
32. RÉHABILITATION DE L'HABITAT ANCIEN – CONDITIONS D'ATTRIBUTION DES AIDES COMMUNALES POUR L’ANNÉE 2018
33. RÉHABILITATION DE LOGEMENTS LOCATIFS A L’ANNÉE – ATTRIBUTION D'UNE AIDE COMMUNALE AUX PROPRIÉTAIRES BAILLEURS
34. AIDE A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNÉE 2018 35. AFFAIRE FONCIÈRE : ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC SOULTE SITUÉES A PORT OLONA ENTRE LA COMMUNE ET LES CONSORTS HUBERT