Ordre du Jour - odj cm

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Ordre du Jour - odj cm Document publié le Mardi 7 novembre 2017 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport, CONSEIL MUNICIPAL DU 07 NOVEMBRE 2017

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ORDRE DU JOUR

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DÉCISIONS DU MAIRE

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

01-MAINTIEN DE LA FONCTION D’ADJOINT DE MONSIEUR PECHEUL APRÈS RETRAIT DE DELEGATION

02-DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

03-POSTE D’ADJOINT VACANT – ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT

04-INDEMNITÉS DE FONCTION

05-OPPORTUNITÉ DU REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE A LA CLECT

05 BIS – OPPORTUNITÉ DU REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE A SAEM VENDEE

06-SYDEV – REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AU COMITE TERRITORIAL DE L’ÉNERGIE DES OLONNES - DÉSIGNATION EN REPLACEMENT DE DIDIER LERMITE – REMPLACE ET ANNULE LA DELIBERATION N°6 DU 19 SEPTEMBRE 2017

07-COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES OLONNES - PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2016

08-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LES BÉNÉVOLES DES OLONNES »

09-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « HONNEUR ET PATRIE »

- FINANCES -

10-PROROGATION DU DISPOSITIF DÉROGATOIRE DU PRÊT SOCIÉTÉ GÉNÉRALE N° 17497

11-PROROGATION DU DISPOSITIF DÉROGATOIRE DES PRÊTS CAISSE D’ÉPARGNE N° 87070881 ET 87070280

12-FINANCES COMMUNALES : EXERCICE BUDGÉTAIRE 2017 – DÉCISION MODIFICATIVE N°5

- RESSOURCES HUMAINES -

13-MISE EN PLACE DU RIFSEEP – RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJECTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PERSONNEL POUR LES ADJOINTS DU PATRIMOINE

14-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

15-PRIME DE FIN D’ANNÉE 201716-RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS – FIXATION DU TAUX DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

- DOMAINE PUBLIC -

17-REFORME DU STATIONNEMENT : INSTITUTION DES REDEVANCES

- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL -

18-CONVENTION DE PRESTATION POUR LA GESTION DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE 2017/2018 AVEC LA SPL « DESTINATION LES SABLES D’OLONNE »

19-SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE

20-SUBVENTION « LES PETITS CHANTEURS DE BORDEAUX »

- ÉDUCATION – JEUNESSE -

21-CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES

22-CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LE COLLÈGE PIERRE MAUGER ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA VENDÉE POUR L’ORGANISATION DE LA RESTAURATION

- ACTIVITÉS SPORTIVES -

23-ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX UTILISES PAR LES LYCÉES – PARTICIPATION DE LA RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE

- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -

24-ACHATS DE MATÉRIELS DE NAUTISME – ANNÉE 2017 – RÉFACTION DE PÉNALITÉ

25- INSTITUT SPORTS OCÉAN : CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE

- ACTIONS SOCIALES -

26-SUBVENTIONS SOCIALES

- CADRE DE VIE – URBANISME – BÂTIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES -

27- CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE – APPEL D’OFFRES DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

28-RESTAURATION DES FAÇADES ET TOITURES DE L’ÉGLISE NOTRE DAME DE BON PORT – AVENANT N°2 AU LOT 4

29-AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES CONTRÔLES PERIODIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DU MATÉRIEL

30-DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN ESPACE VERT SITUE ALLÉE DES GENETS

31-AIDES A L’HABITAT : ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 201732-AFFAIRES FONCIÈRES – ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU CABINET MÉDICAL SITUE 25 RUE JOSEPH BENATIER APPARTENANT A LA SCI GRENITHO

33-AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE DES CAPUCINES A OLONNE SUR MER A LA SOCIETE NEXITY IMMOBILIER RÉSIDENTIEL PROMOTION ATLANTIQUE

34-AFFAIRES FONCIÈRES – ÉCHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET LE COLLÈGE NOTRE DAME DE BOURGENAY POUR RESTAURER LE MUR D’ENCEINTE RUE DE VERDUN

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

35-VOIRIE – TRAVAUX NEUFS ET GROSSES REPARATIONS – MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE

36-LINÉAIRE DE VOIRIE COMMUNALE AU 1er JANVIER 2017