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Convocation - 1. Convocation du 03.03.25
Convocation - 1. Convocation du 30.06.2025
Convocation - 1. Convocation au Conseil municipal du 23 juin 202
Convocation - 1. Convocation du 22.09.25
Convocation - Convocation CM 1
Convocation - Convocation CM 26.01.2026 Sign
Convocation - 1. Convocation CM du 26.01.2026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune d'Issou.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation CM du 26.01.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNITE
ARRONDISSEMENT
DE
MANTES
CANTON
DE
LIMAY
COMMUNE
DE
ISSOU
Issou,
Le
20
janvier
2026
Le
Maire
à
Mesdames,
Messieurs
Les
élus
Objet
: Convocation
au
Conseil
municipal
du
26
janvier
2026
Madame,
Monsieur, Vous
êtes
convoqué(e)
à la séance
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
LE
LUNDI
26
JANVIER
2026
À
20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
HÔTEL
DE
VILLE
D’ISSOU
L’ordre
du
jour
sera
Le
suivant :
LE
INFORMATIONS
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
1°
décembre
2025
(p.j.
n°01.01)
2. Compte-rendu
des
décisions
prises
par
te Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
[LR
DELIBERATIONS
:
1.D_ 001 01_26
: Débat
d'orientation
budgétaire
de
l’exercice
2026
(p.j.
n°01.02)
2.D_002_01_26
: Avis
du
Conseil
municipal
sur
le
dossier
de
demande
d’autorisation
environnementale
présenté
par
la société
Entreprise
Moderne
Terrassement
Agrégats
(EMTA)
pour
l'installation
de
stockage
de
déchets
dangereux
exploitée
à Guitrancourt.
3.D_003_01_26 :
Avis
du
Conseil
municipal
sur
la demande
d’autorisation
environnementale
de
la
société
Heidelberg
Materials
France
Ciments
relative
au
renouvellement
pour
une
durée
de
huit
années
de
l’autorisation
d'exploitation
de
la
carrière
de
calcaires
cimentiers
située
sur
les
communes
de
Guitrancourt,
Issou
et
Gargenville
visant
à
finaliser
la
remise
en
état
de
la
carrière.
I.
QUESTIONS
ORALES
Le
Maire,
Lionel
GIRAUD Documents
transmis
par
mail
ou
papier
à tous
les
élus
Documents
consultables
en
mairie
ou
sur
le
site
internet
de
La
ville
d’Issou
1
pouvoir
Ensemble
des
pièces
relatives
à
la
consultation
publique
concernant
la
demande
d’autorisation
environnementale
de
la Société
EMTA
Note
de
synthèse
pour
le Conseil
municipal
du
26
janvier
2026
Ensemble
des
pièces
relatives
à
l'enquête
publique
concernant
la
demande
d'autorisation
environnementale
de
la
société
HEIDELBERG
MATERIALS
FRANCE
CIMENTS
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
1°
décembre
2025 -(p.j.
n°01.01)
Rapport
d'Orientation
budgétaire
2026
(p.j.
n°01.02)