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Convocation - 1. CONVOCATION CM 29.03.2026
Convocation - 1. Convocation du 03.03.25
Convocation - 1. Convocation du 30.06.2025
Convocation - 1. Convocation au Conseil municipal du 23 juin 202
Convocation - 1. Convocation du 22.09.25
Déliberation - LISTE DE NUMEROTATION DES DELIBERATIONS CM du 13.0
Convocation - Convocation CM
Convocation - 1. Convocation au CM du 9.03.2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune d'Issou.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation au CM du 9.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
DÉPARTEMENT
DES YVELINES
|
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRONDISSEMENT
DE
MANTES
Lg
‘5
,
|
LIBERTE
- EÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
CANTON
DE
LIMAY
COMMUNE
DE
ISSOU
Issou,
Le
03
mars
2026
Le
Maire
à
Mesdames,
Messieurs
les
élus
Objet
: Convocation
au
Conseil
municipal
du
09
mars
2026
Madame,
Monsieur, Vous
êtes
convoqué(e)
à la séance
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
LE
LUNDI
09 MARS
2026 À 20
H 00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
HÔTEL
DE
VILLE
D’ISSOU
L'ordre
du
jour
sera
Le
suivant :
L.
INFORMATIONS
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
janvier
2026
(p.j.
n°03.01)
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Le
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
3.
État
des
indemnités
- formations
des
élus
- année
2025
[LR
DELIB
D_004_03_26
: Vote
du
taux
des
taxes
D_005_03_26
: Constitution
d’une
provision
pour
risques
et charges
: créances
douteuses
D_006_03_26
: Reprise
anticipée
du
résultat
2025
(p.j.
n°03.02)
D_007_03_26
: Budget
Primitif
2026
(p.j.
n°03.03
et p.j.
n°03.04)
D_008_03_26
: Subventions
aux
associations
D_009_03_26
: Subvention
au
CCAS
D_010_03_26
: Modification
du
tableau
des
effectifs
ll.
QUESTIONS
ORALES
Veuillez
recevoir,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
AE
3e
£
AS
EN
€
TX
NC)
Le
Maire,
|:
;\Lionel GIRAUD
D
|
|
$
ras
|
ARE
Cas
es
/
\
KE
LP
*#
rl
c
EE
©) Documents
transmis
par
mail
ou
papier
à tous
les
élus
Documents
consultables
en
mairie
ou
sur
Le
site
internet
de
La
ville
d’Issou
1
pouvoir
DCS_001_02_26
Note
de
synthèse
pour
Le Conseil
municipal
du
09
mars
2026
Maquette
du
budget
primitif
2026
(p.i.
n°03.04) Edition
papier
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
26.01.2026
- (p.j.
n°03.01)
Reprise
anticipée
du
résultat
2025
(p.j.
n°03.02)
Note
de
présentation
du
BP
2026
(p.j.
n°03.03)
Maquette
BP
2026
(p.j.n°03.04)