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unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste deliberations conseil municipal 02.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste deliberations conseil municipal 02.04.26)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL D’AMBAZAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Jeudi 02 avril 2026
2026-24BIS Renouvellement de la demande de dérogation pour bénéficier de l’organisation du temps scolaire à 4 jours par semaine – Approuvée
2026-25 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission de suivi de site (CSS) – Anciens sites uranifères – Approuvée
2026-26 Constitution de la commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election des membres – Approuvée
2026-27 Constitution de la commission d’ouverture des plis en matière de délégation de service public (DSP) – Election des membres – Approuvée
2026-28 Constitution de la commission de contrôle des listes électorales – Approuvée
Transfert du bénéfice de la déclaration préalable n° DP 087 002 24 J0023 à l’association
Ambazak’watt – Reportée
2026-29 Approbation du règlement intérieur 2026/2027 relatif au restaurant scolaire, à l’ALSH et à l’accompagnement au bus – Approuvée
2026-30 Avenant à la convention « Fais bouger tes vacances » – Approuvée
2026-31 Nomination des référents déontologues – Approuvée
2026-32 Adoption du Règlement budgétaire et financier 2026 – Approuvée
2026-33
BIS Débat d’orientation budgétaire 2026 – Approuvé
2026-34 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57 – Approuvée
2026-35 Demande de subvention dans le cadre de l’opération de réfection des huisseries de la Mairie – Approuvée
2026-36 Adhésion 2026 à l’ACARPA – Approuvée
2026-37 Demande de subvention au titre du CTD dans le cadre de la réfection de la toiture de l’école Maternelle – Approuvée
2026-38 Fixation du montant des indemnités des élus – Approuvée
2026-39 Majoration des indemnités des élus – Approuvée
2026-40 Motion contre la suppression d’une classe à l’école Jacques PRÉVERT à la rentrée 2026/2027 – Approuvée