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unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste deliberation conseil municipal 30.09.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste deliberation conseil municipal 30.09.25)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL D’AMBAZAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Mardi 30 septembre 2025 à 19H00
2025-55 Demande de subvention DETR en vue du financement de travaux de mise en séparatif du réseau d’eau pluviale du bourg d’Ambazac
2025-56 Modification des statuts et désignation de nouveaux membres du comité syndical du Syndicat Vienne Combade
2025-57 Rapport d’activité 2025 – Délégation de service public de la crèche « Les Galopins »
2025-58 Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à la SPSTI 23/87
2025-59 Approbation de l’assiette des coupes 2026 pour les forêts relevant du régime forestier
2025-60 Approbation de la convention d’organisation par Festi’zac d’une soirée le 22 novembre 2025
2025-61 Désaffectation de chemins ruraux du domaine communal (procédure d’aliénation multiple)
2025-62 Approbation de la convention de dépôt-vente à l’accueil des gîtes municipaux
2025-63 Budget annexe énergies renouvelables – Décision modificative n°1
2025-64 Budget annexe gîte et restaurant municipaux – Décision modificative n°1
2025-65 Budget principal – Créances éteintes
2025-66 Subvention exceptionnelle à l’A.S.P.T.T. Limoges Plongée
2025-67 Cession des parcelles cadastrées section AX n°290,454 et 456 situées Rue Gustave Eiffel
2025-68 Acquisition des parcelles cadastrées section K n°1704 et 1706 situées au Puy Garsault
2025-69 Tarifs divers : Location de matériel pour les particuliers et halle des sports de Muret – Ajout d’une caution pour la mise à disposition de barnums
2025-70 Recours au service « missions temporaires » proposé par le CDG 87
2025-71 Recrutement pour les opérations de recensement de la population 2026
2025-72 Mise à jour du tableau des emplois