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unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste deliberations conseil municipal 12.02.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste deliberations conseil municipal 12.02.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL D’AMBAZAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Jeudi 12 février 2025 à 19H00
Approbation du procès-verbal de la séance du 08.12.2025 – Approuvé
1. Autorisation de signature du bail emphytéotique administratif avec l’association Ambazak’watt - Parc photovoltaïque – Approuvée
2. Aliénation de chemins ruraux communaux après enquête publique – Approuvée
3. Inscription du « chemin du parleur » au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) en Haute-Vienne – Approuvée
4. Modalités d’occupation du Temporaire du Domaine Public – Algeco de La Poste – Approuvée
5. Approbation de la convention 2026 pour l’organisation de la course nature « Les Gendarmes et les Voleurs de Temps » - Approuvée
6. Cession des parcelles AH 259,260,262 et 263 situées 2 rue du Beuvreix - Approuvée
7. Approbation de la convention de partenariat avec Festi’zac pour l’organisation d’une soirée de concerts dans le cadre des animations estivales - Approuvée
8. Révision libre des attributions de compensation 2026 versées par la CC ELAN - Approuvée
9. Approbation de la convention relative à la prise de repas des agents du Syndicat Vienne Combade au restaurant scolaire d’Ambazac – Approuvée
10.
Approbation de la convention de participation aux charges de fonctionnement pour les
enfants scolarisés en classe ULIS entre la commune de Rilhac-Rancon et la commune
d’Ambazac – Approuvée
11. Participation aux charges de fonctionnement de la classe ULIS de l’école de Bessines-sur- Gartempe – Approuvée
12. Budget principal - Créances éteintes – Approuvée
13. Retrait de la délibération n° 2025-73 – Approuvée
14. Décision prise en application de l’article L.2122-22 du CGCT