Ordre du Jour - ODJ 16.11.21

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Ordre du Jour - ODJ 16.11.21 Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune d'Orsay. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 16.11.21)Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Démocratie, d'ORSAY

SECRETARIAT GENERAL

N/Réf : SK/SC - N°49201 Orsay, le { G AY 202]

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le :

MARDI 16 NOVEMBRE 2021

A 20 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021

2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

Affaires générales

3. Modification de la composition de la commission de délégation de services publics

4. Remboursement de frais aux élu‘e-s du conseil municipal

5. Recensement de la population — Préparation et réalisation des enquêtes

Finances

6. Versement de subventions à l'association « Echanges avec Dogondoutchi- Niger » dans le cadre d’un appel à projet triennal de coopération décentralisée

7. Décision modificative n°2 - Commune

8. Durée d'amortissement des immobilisations - modification

9. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

10. Admission en créances éteintes des créances irrécouvrables — Budget Commune

11. Subvention exceptionnelle à projets : attribution et avances pour les coopératives scolaires — Classes de découvertes

Familles, parcours éducatif et citoyen

12. Dispositif d'accompagnement des mesures de responsabilisation et d'exclusion temporaire

M. le Maire

M. le Maire

M. Missenard

Mme Caux

Mme Caux

Mme Caux

Mme Caux

Mme Caux

Mme Caux

M. Midol-Monnetd'ORSAY

Aménagement durable et Urbanisme

13. Autorisation de dépôt d'autorisation d'urbanisme par la société SCCV Orsay Cœur M. Bertiaux de village sur la parcelle du parking située « ilot de la Poste », rue de Paris

Relation Internationales

14. Mandat spécial pour une mission à Kempen (Allemagne) Mme Delamoye

Mair d'Orsay

2 ller départemental de l'Essonne