Ordre du Jour - 2018 22 05 ODJ

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Ordre du Jour - 2018 22 05 ODJ Document publié le Mercredi 16 mai 2018 par la commune d'Orsay. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2018 22 05 ODJ)Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Démocratie, Justice et droit, d'ORSAY

SECRETARIAT GENERAL

N/Réf: SCI/SC - N°45253 Orsay, le 16 MAI 2018

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l’hôtel de ville, salle du conseil municipal le :

MARDI 22 MAI 2018

À 20 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2018 M. le Maire

2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du M. le Maire conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

Finances

3. Charte en faveur des achats socialement responsables sur le département de Mme Caux l'Essonne 2018-2020

4. Subventions aux associations — Complément n°1 Mme Caux

5. Indemnité de conseil à Madame la Trésorière d'Orsay Mme Caux

Personnel communal

6. Création d'un comité technique et d’un comité d'hygiène, de sécurité et des M. le Maire conditions de travail commun entre la commune et le CCAS d'Orsay — Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme

Coordination évènementielle

7. Tarifs de location des salles municipales à compter du 1°’ septembre 2018 Mme Viala

Relations internationales

8. Mandat spécial pour une mission à Vila Nova de Paiva (Portugal) Mme Mory

Urbanisme

9. Désaffection, déclassement et autorisation d'échanges fonciers avec soulte des M. Bertiaux parcelles AE 386 (22 m°), AE 694 (32 m°), et AE 695 (40 m°) pour régularisation d’alignement rue Louise Weiss, avec le groupe SNC Marignan Résidences