Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte+rendu+
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 29 9 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 18.04.24
Compte-Rendu - Compte rendu+CM+(2)
Compte-Rendu - compte rendu CM 08092021
Compte-Rendu - 1703163378 COMPTE RENDU CM 20231212
Compte-Rendu - 1698306261 COMPTE RENDU CM 20231017
Compte-Rendu - 1688975696 COMPTE RENDU CM 20230622
Compte-Rendu - 1738851908 COMPTE RENDU CM 20241119
Compte-Rendu - 1701852622 COMPTE RENDU CM 20231123
Compte-Rendu - compte rendu cm 2102019
Document publié le Mercredi 2 octobre 2019 par la commune d'Ardentes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2102019)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 octobre 2019
Approbation d’une convention relative au versement par le SDEI à la Commune d’un fonds
de concours au titre de l’année 2019
Le conseil municipal émet un avis favorable à la signature d’une convention avec le SEDI pour
bénéficier d’un fonds de concours pour l’année 2019 dans le but de financer la réalisation d’un équipement public local en matière de développement de la production d’électricité par des énergies renouvelables, de maîtrise de consommation d'énergie ou de réduction des émissions
polluantes ou de gaz à effet de serre .
Travaux éclairage public - Plan de financement et demande subvention CRST
La commune d'Ardentes souhaite engager une démarche volontaire en matière d'économie d'énergie et de développement durable et envisage un programme de rénovation de son éclairage public en remplaçant certaines lanternes par des lanternes équipées LEDS. Une première tranche est prévue en 2019 qui comprend le secteur de Clavières et certaines rues du centre bourg. Une
demande de subvention sera sollicitée auprès de la région.
Châteauroux Métropole : Convention d’offre de services
Le conseil municipal a approuvé la convention d’offre de services par Châteauroux Métropole 2019 pour le suivi des installations numériques pédagogiques dans les écoles et leur participation
pour le transfert de la mairie (téléphonie et informatique).
Attribution de l’indemnité de conseil au comptable du trésor
,
Le conseil municipal décide d’attribuer l'indemnité de conseil au comptable du trésor qui a pris
son poste au 1° avril 2019.
Travaux Saint-Martin - Non affermissement tranche conditionnelle
Le conseil municipal décide le non affermissément de la tranche conditionnelle pour les travaux de
viabilisation à Saint-Martin.
Règlement de fonctionnement du Multi accueil
Le conseil municipal a adopté le règlement de fonctionnement du multi accueil « les Pitchouns ». La modification principale concerne le tableau relatif au taux de participation familiale par heure
facturée en accueil collectif. #