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Déliberation - 2023 02 09 liste des deliberations 09022023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune d'Adrets-de-l'Estérel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 09 liste des deliberations 09022023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
4 &
Liste des délibérations soumises au vote lors
du Conseil Municipal du 9 février 2023
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, les points
suivants on été abordés lors du Conseil Municipal du 8 décembre 2022 :
Procès-verbal de la séance du 12 janvier 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 janvier 2022 à l’unanimité des
membres présents et représentés.
1. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Le Conseil Municipal prend acte.
2. Personnel communal- Convention avec le Centre de Gestion du Var pour l’organisation des examens psychotechniques
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés.
3. Syndicats intercommunaux — Désignation de représentants
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Ÿ” Pour la désignation d’un présentant au sein du SICTIAM :
- HAVARD Jérôme : 16 voix.
- _ MASBOU Bernard : 7 voix (celles de REGGIANI Patrick, REGGIANI Jean-
Paul, REMY Josette, DOLLET Bertrand, BROGLIO Nello, MASBOU Bernard,
FLORI Alexandre).
Ÿ Pour la désignation d’un présentant au sein du SYMIELEC VAR:
- HAVARD Jérôme : 23 voix.
4. Convention relative à la mise en fourrière des véhicules enlevés sur la commune Les Adrets de l’Estérel
(Rapporteur : Madame Jacqueline SANCHEZ)
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés.
S. Transports scolaires - Remboursement de la participation financière de
la commune aux familles Adréchoises
(Rapporteur : Mme Magali RICHARD - MACCHIA)
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés. 6. Enfance jeunesse - Participation aux frais de séjours - Centres de Vacances 2023
(Rapporteur : Mme Magali RICHARD - MACCHIA)
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés.
7. Vente par enchères publiques - Mise à prix des lots 1 à 3
(Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
Approbation par 20 voix pour et 3 abstentions (celles de BONDOUX-
FERNANDEZ Evelyne, REGGIANI Patrick et REGGIANI Jean-Paul).
Fait aux Adrets de l’Estérel,
Le 14 février 2023
Le Maire,
Jean-Pierre KLINHOLFF