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Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Lauzerte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D 2021.07.28 01 Désignation délégués syndicat des eaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
AR PREFECTURE
Jéz-216200447-20210728-020210725 01-DE
Recu le 24-07-2021 nétibérati
du Conseil Municipal D.2021.07.28- 01
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
ACTE : 5.3.3
Commune deLAUZERTE
L'an deux mille vingt et un et Le 28 Juillet à 8h30, le Conseil Municipal de LAUZERTE s'est
réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. François LE Moinc.
Etaient présents : MMES BASSO-GUICHARD, LARONDE, MAZILLE,
MRS CAM, GERVAIS, LE MOING, PIERASCO, ZULIAN
Procuration : MMES DENIS ET BOURCIER à MME BASSO-GUICHARD et M BERTHAUX à M PIERASCO
LOI n° 2021-689 du 31 mai 2021 permet à un conseiller d’être porteur de deux pouvoirs.
Excusé / Absent : MMES BOURCIER, DENIS, GAUCHET, NEGRE et MR BADOC, BAÏADA, BERTHAUX
Secrétaire : FERNAND ZULIAN
Date de la convocation : 26/07/2021 - Convocation à caractere d'urgence
Nombre de conseillers :15 Nombre de présents :8 Nombre de votants : 11
+ _ OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT DES EAUX DE LA
REGION DE LAUZERTE ET MONTAIGU-DE-QUERCY
Monsieur le Maire expose au conseil que la commune fait partie du Syndicat des Eaux de LAUZERTE et MONTAIGU DE QUERCY.
Suite à la démission de M. MERIC, et pour garder notre représentativité, il importe de désigner les représentants de la Commune au Comité de ce Syndicat.
Monsieur le Maire rappelle que Monsieur Hugues GERVAIS reste élu et qu’il convient de
remplacer uniquement M. MERIC.
Après avoir demandé aux candidats éventuels de se faire connaître et avoir précisé que M. BERTHAUX Frédéric, bien qu’absent, avait fait connaître sa candidature par courrier, Monsieur le Maire demande au conseil municipal de voter.
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité
e DECIDE : de procéder à l’élection des délégués ;
e PROCLAME ELU :
» Délégués titulaires
e - Frédéric BERTHAUX
e _ DESIGNE: Délégués titulaires au Syndicat des eaux LAUZERTE/ MONTAIGU
e - Hugues GERVAIS
e _- Frédéric BERTHAUX
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Lire.