Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 062 Designation des delegues aux sein des syndicat
Déliberation - 20200528 D12 Organismes extérieurs – Désignation d
Compte-Rendu - D 2020.06.12 11 Désignation délégués au Syndicat
Compte-Rendu - D 2021.07.28 01 Désignation délégués syndicat des
Déliberation - 202622 Syndicat intercommunal de gendarmerie – des
Arrêté - 5 designation delegues syndicat bassin du gave de
Déliberation - designation du delegue au sein du syndicat mixte d
Déliberation - 99 DE désignation des délégués de la commune au co
Déliberation - no33 2020 designation des delegues aupres du srd
Déliberation - DCM 060 Désignation des membres délégués syndicats
Déliberation - 15 Designation DES Delegues AUX Syndicats Exterieurs
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 06h39 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 15 Designation DES Delegues AUX Syndicats Exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
:cusé
de
réception
en préfecture
9-216902585-20260330-202603_15-DE çu le 07/04/2026
|
N°2026
- 03-15
Mairie
de
VAUXRENARD
(Rhône)
Arrondissement
de
Villefranche
sur
Saône
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
Date
de
la
séance
:30
mars
2026
exercice
:11
Présents
:11
Date
de
la
convocation
:26
mars
2026
Votants
: 11
Présents
:Présents
:
Mme
BUIRON
Camille
-
MM.
CORNUAU
David
-
DENUELLE
Sixte
—
Mme
GIBAS
Emilie
-
M.
GULGILMINOTTI
Morgan
-
Mmes
KOESLLER
Marion
-
LATRACH
Sandrine
-
MM
PERRAUD
Aubin
-
PERRAUD
Bruno
-
POURREYRON
Cyril
-
Mme
SONDAZ
Anne Absents
excusés
:/
Secrétaire
: M.
GULGILMINOTTI
Morgan
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VAUXRENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
Maire.
Désignation
des
déléqués
des
syndicats
extérieurs
et
au
CNAS
M.
le
Maire
présente
les
2
syndicats
dont
la
commune
fait
partie
et
explique
leur
rôle
:
Le
SIEHB
: Syndicat
des
eaux
du
Haut
Beaujolais
Le
SYDER
: Syndicat
Départemental
d'Energies
du
Rhône
Il
convient
de
désigner
des
délégués
titulaires
et
suppléants
à
ces
syndicats,
Il
est
proposé
de
désigner :
-
Pour
le
SIEHB :
-
Titulaires
: Sixte
DENUELLE
et
Morgan
GULGILMINOTTI
- Suppléant
: personne
ne
se
propose
-
Pour
le
SYDER :
- Titulaires
: Sixte
DENUELLE
- Suppléant
: Morgan
GULGILMINOTTI
M.
le
Maire
présente
également
le
courrier
du
CNAS
demandant
de
désigner
un
élu
et
un
agent
qui
seront
délégués
de
la
collectivité,
ils
porteront
la
voix
de
la
commune
au
sein
des
instances
du
CNAS
et
le
représenteront
au
sein
de
la
collectivité
M.
le
Maire
propose
de
désigner
:
- M.
Sixte
DENUELLE
en
qualité
de
délégué
élu
- Mme
Catherine
CORNUAU
parmi
le
personnel
bénéficiaire
du
CNAS
en
qualité
de
délégué
personnel
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
décide
de
:
-
DESIGNER
pour
le
SIEHB
:
- délégués
titulaires
: Sixte
Denuelle
et
Morgan
Gulgilminotti
- pas
de
délégué
suppléant
désigné :cusé
de
réception
en
préfecture
9-216902585-20260330-202603
15-DE
el
çu le 07/04/2026
|
N°2026
- 03 - 15
-
DESIGNER
pour
le
SYDER :
- délégué
titulaire
: Sixte
Denuelle
- délégué
suppléant
: Morgan
Guigilminotti
-
DESIGNER
pour
le
CNAS
:
- délégué
élu
: Sixte
Denuelle
- délégué
personnel
: Catherine
Cornuau
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
VAUXRENARD,
les
jours
mois
et
an
que
susdits.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Sixte
Denuel
Morgan
Julai lmamétt