Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20 subvention Les chouettes vergers Luzois.
Déliberation - 2026 03 30 designation delegues EPCI
Déliberation - DELIB 28 2026 TARIFS ASSAINISSEMENT
Déliberation - DELIB 32 2026 SENATORIALES ELECTION DELEGUES ET SU
Déliberation - DELIB 33 2026 SUBVENTION FONDATION DU PATRIMOINE
Déliberation - DELIB 29 2026 DESIGNATION DELGUES COMMISSIONS CCPH
Déliberation - DELIB 31 2026 CESSION ET DECLASSEMENT TERRAIN COMM
Déliberation - DELIB 35 2026 PROJET POLE EDUCATIF A ECHENANS SS M
Déliberation - 2026 30 Désignation des délégués au TE64
Déliberation - AR 13 2026 DESIGNATIONS DES DELEGUES AU SIED 70 5c
Déliberation - DELIB 30 2026 Designation Delegues AUX Chouettes Vergers Luzois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Luze.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 30 2026 Designation Delegues AUX Chouettes Vergers Luzois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT
DEPARTEMENT
HAUTE-SAONE DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers : DU CONSEIL MUNICIPAL en exercice: 15 COMMUNE DE LUZE présents: 13
votants : 15
L'an deux mil vingt-six et le lundi dix-huit mai à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric STEIB, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07/05/2026
Présents: Éric STEIB, Sylvaine WARTELLE, Fabien DESGRANGES, Pascal MONNIER, Jean-Paul GRESSARD, Jessie BERNE, Clotilde THIRY, David TOZZI, Emeline GREVILLOT, Nicolas ABRY, Étienne SURLEAU, Sandrine VUERLI et Loïc LAURENÇOT.
Absentes : Émeline VAILLAUT-PREVOT et Carole VERDOT.
Procurations: Émeline VAILLAUT-PREVOT donne procuration à Sylvaine WARTELLE ; Carole VERDOT donne procuration à Fabien DESGRANGES.
libération n° 30-
OBJET : Désignation des Délégués de la Commune aux « Chouettes Vergers Luzois »
Le Maire expose à l’assemblée que les statuts des Chouettes Vergers Luzois » prévoient que la Commune dispose de trois représentants au sein du Conseil d’Administration, ces membres dits « de droit » ne pouvant pas occuper de fonction au bureau (Président, Vice-président, Secrétaire ou Trésorier).
Outre le Maire, membre de droit, ou son représentant désigné par lui, il y a lieu de désigner deux autres représentants.
Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité désigne comme représentants aux Chouettes Vergers Luzois, aux côtés du Maire :
- David TOZZI : 8 chemin des Champs Montants à LUZE
Fait et délibéré en Mairie, les jour mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme : En Mairie, le 19/05/2026 Le Maire Éric STEIB
Affiché en Mairie le 19/05/2026
Certifié exécutoire par transmission
A la Préfecture le 19/05/2026