Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 28 2026 TARIFS ASSAINISSEMENT
Déliberation - DELIB 30 2026 DESIGNATION DELEGUES AUX CHOUETTES V
Déliberation - DELIB 31 2026 CESSION ET DECLASSEMENT TERRAIN COMM
Déliberation - DELIB 35 2026 PROJET POLE EDUCATIF A ECHENANS SS M
Déliberation - Delib Don a la commune fondation du patrimoine
Compte-Rendu - 33 adhesion fondation patrimoine 2023
Déliberation - DELIB 2026 04 28 Subvention CCAS
Déliberation - DELIB 27 2026 VOTE TAUX TAXES LOCALES 2026
Déliberation - DELIB 26 2026 RECRUTEMENT SAISONNIER 5H15
Déliberation - DELIB 25 2026 RECRUTEMENT SAISONNIER 21H
Déliberation - DELIB 33 2026 Subvention Fondation du Patrimoine
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Luze.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 33 2026 Subvention Fondation du Patrimoine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT
DEPARTEMENT
HAUTESSSONE DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers : DU CONSEIL MUNICIPAL enexercice :13 COMMUNE DE LUZE présents : 2 _ L votants : 2
L'an deux mil vingt-six et le vendredi cinq juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric STEIB, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 29/05/2026
Présents : Éric STEIB, Fabien DESGRANGES, Sylvaine WARTELLE, Pascal MONNIER, Etienne SURLEAU, Jean-Paul GRESSARD), Jessie BERNE, David TOZZI, Loïc LAURENCOT, Nicolas ABRY, Carole VERDOT, Emeline GREVILLOT.
Excusées : Sandrine MANARA, Emeline VAILLAUT-PREVOT, Clotilde THIRY.
Procuration : Emeline VAILLAUT-PREVOT donne procuration à Jessie BERNE :; Clotilde THIRY
donne procuration à Eric STEIB.
Délibération n°33-2026
OBJET : Subvention à la Fondation du Patrimoine
Le Maire informe le Conseil Municipal d’un courrier de La Fondation du Patrimoine proposant l'adhésion de la commune pour l’année 2026 d’un montant de 200 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité, accepte d’adhérer à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2026 et de verser la somme de 200 €.
Fait et délibéré en Mairie, les jour mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme : En Mairie, le 11/06/2026
Le Maire Eric STEIB
Affiché en Mairie le 11/06/2026
Certifié exécutoire par transmission
A la Préfecture le 11/06/2026