Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 24 03 2023
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 23 09 22
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 25 06 2021
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 22 03 2024
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 24 11 2023
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 06 12 2024
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 22 09 2023 v2
Conseil Municipal - conseil municipal du 21 f vrier 2014
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du 12 11 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 25 juillet 2014
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 24 06 22
Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Boissettes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipal du 24 06 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
MAIRIE DE
BOISSETTES
F à
20
GA
PROCES VERBAL
Vendredi 24 juin 2022 à 18h00
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-quatre juin à dix-huit heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est
réuni en séance publique, à la mairie de Boissettes dans la salle « l'ECOLE », sous la Présidence de Monsieur Thierry SEGURA, Maire.
PRESENTS :
Monsieur Thierry SEGURA, Maire,
M Grégory THIBAUD Adjoint, |
M Daniel MATHE, Mme Oriane PODEVIN, Pierre de MONTALEMBERT, Mme Pascale BACQUET
Conseillers Municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
Mme Fabienne COLIN-FAURE représentée par M Thierry SEGURA
M Jean-Paul ANGLADE représenté par M Grégory THIBAUD
Mme Florence DECHELLE représentée par Mme Pascale BACQUET
M Philippe BARRAULT représenté par Mme Oriane PODEVIN
Mme Marie CORNET-VERNET représentée par M Daniel MATHE
ABSENT NON REPRESENTE :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Oriane PODEVIN
e Approbation du procès-verbal du 25 avril 2022
Procès-verbal approuvé à l’unanimité
e Délibération sur le montant de la redevance d’occupation du domaine public par les
ouvrages de gaz Naturel
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve la délibération sur le montant de 250,- euros de la redevance d'occupation du
domaine public par les ouvrages de gaz naturel e Délibération sur le montant de la redevance pour occupation du domaine public par Enedis
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve la délibération sur le montant maximum de la redevance d’occupation des sols par Enedis
e Délibération sur la délocalisation de la salle des actes.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve la délibération sur la délocalisation de la salle des mariages et des conseils municipaux,
dans « la salle l'Ecole »
e Délibération sur la dissolution du Syndicat Intercommunal de Gestion et de
Fonctionnement du Foyer Résidence « La Chesnaie »
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve la dissolution du Syndicat Intercommunal de Gestion et de Fonctionnement du
Foyer Résidence « La Chesnaie »
e Délibération sur la modification N°1 du budget 2022 de la Commune
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve la modification N°1 du budget 2022 comme ci-dessous :
-Section fonctionnement :
Chapitre 67- compte 673 titres annulés sur exercices antérieurs +2037,<€ (dépense)
Chapitre 011- compte 6238 dépenses diverses - 2037,-€ (dépense) Tour de table :
Ecole : Il est envisagé l'ouverture d’une nouvelle classe à l’école Les Fontaines de Boissise-la-
Bertrand.
Travaux : -Les demandes de subventions pour refaire le local des associations sur le parcours
de santé et la cour, n’ont malheureusement pas abouties. Une autre campagne de demandes de subventions pourra être effectuée l’année prochaine.
-Les luminaires des Uzelles bénéficieront prochainement du remplacement des
ampoules par des LED.
-La subvention du SDESM (Syndicat des Energies de Seine-et-Marne) concernant les travaux de l’éclairage public, passe de 50% à 35% pour 2023.
-Pour faire suite aux travaux de toiture de la sacristie, considérant la vétusté de
l'actuelle porte, une nouvelle sera mise en place.
-Un nouveau tracteur permettant les travaux d'envergure, sera acquis
prochainement et bénéficiera d’une subvention de 40% du montant HT.
Fêtes :
% Pour rappel : Le dimanche 10 juillet se tiendra le Cinéma en Plein Air, 15 rue Brouard à
Boissettes. {l y aura à cette occasion, une animation musicale, un pique-nique.
Le Maire, Thierry SEGURA Secrétaire de séance Mme Oriane PODEVIN
Pie
n.
Sd
_
FT er EL