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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 11042024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
CONSEIL MUNCIPAL DU 11 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : Gérard ABELLA, Jean-Emmanuel LONG, Bernadette FARO-TAURINES, René ARGELIES, Edith JOFFRE, Jean-François JACQUET, Sylvie ALBERT, Sylviane LORIZ GOMEZ, Pierrette CASSAN, Christiane ENJALBY, Philippe ENJERLIC, Frédéric BONHUIL SABOT, Stéphane DUIVON, Mélanie LEGRAND, Dominique VIEREN Absents représentés : Geneviève PLARD (Sylviane LORIZ GOMEZ), Arnaud JAMME SERRES (Mélanie LEGRAND), Sandrine GIL (Sylvie ALBERT), Alexandre MORLA (Philippe ENJERLIC), Sylvie FERREIRA (Jean-Emmanuel LONG), Olivier LACROIX (Stéphane DUIVON), Julia SIMAEYS (Gérard ABELLA), Alexandre DUMOULIN (Dominique VIEREN) Secrétaire de séance : Sylvie ALBERT
Délibération n°17 / 7.2.1 Fixation des taux d’imposition directe locale 2024 Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°18 / 2.1.2 Procédure de 1ère déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme pour la création d’une zone de biodiversité : modalités de la concertation
Pour : 21
Contre : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Abstention : 0
Délibération n°19 / 3.1 Autorisation donnée à M. le Maire de signer les documents relatifs à l’acquisition des parcelles de terrain cadastrées section AO n°108 et n°109 Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°20 / 3.5 Dénomination de l’Espace Michèle DOMENECH Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°21 / 3.5.2 Féria du Novillo - Convention d’occupation du domaine public et de ses dépendances – Autorisation de signature
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°22 / 4.5.4 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents territoriaux
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°23 / 4.2.3 Service animation - Recrutement d’un agent contractuel - Article L. 332-14 du code général de la fonction publique
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°24 / 4.2.3 Service animation - Création d’un poste de « Parcours Emploi Compétences » (CUI / PEC)
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°25 / 8.1 Participation aux frais de scolarité – Ecoles privées sous contrat dispensant un enseignement de langue régionale
REPORTÉ
Délibération n°26 / 8.2.5 Caisse d’allocations familiales de l’Hérault : conventions d’objectifs et de financement - Accueils de loisirs périscolaire et extrascolaire – Autorisation de signature
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°27 / 8.8.4 Animation de la charte « je ne gaspille pas l’eau » - Convention de coopération
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
La liste des délibérations votées au cours de la séance est consultable en mairie et publiée sur le site de la ville de Boujan sur Libron https://www.boujansurlibron.com/