Déliberation - 2026 64 Mise a jour du tableau des effectifs

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Déliberation - 2026 64 Mise a jour du tableau des effectifs Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue. Lien du pdf (Déliberation - 2026 64 Mise a jour du tableau des effectifs)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sécurité publique, Envoyé en préfecture le 24/06/2026

Reçu en préfecture le 24/06/2026

Commune de H ESINGUE Publié le 24/06/2026 ID : 068-216801357-20260608-202664D-DE

FT

Département du Haut-Rhin

Arrondissement de Mulhouse

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE

séance du 8 juin 2026

Sous la présidence de M. Cédric SCHWIRLEY, Maire.

L'an deux mille vingt-six, le huit juin, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 4 juin 2026.

Étaient présents : Yann ALIBERT, Loic BLION, Robin BOHRER, Fabienne BOULIER, Clément

CHEVREAU, Olivier FEUERMANN, Andrée GREDER, Véronique GROUX, Jumanuèla HASSLER,

Claudia KUNTZELMANN, Teresa LOLL, Jacques MARCHAL, Stéphane MARTIN, Corinne PACK,

Martin PETER, Laure-Line SEYRES, Adeline TUZET, Patrick VIOTTI, Philippe VOISIN

Absents excusés: Lisa KLEINMANN, Nathalie REIBEL, Yves SCHERTZER

Procurations :

Lisa KLEINMANN donne procuration à Laure-Line SEYRES

Nathalie REIBEL donne procuration à Stéphane MARTIN

Yves SCHERTZER donne procuration à Corinne PACK

Secrétaire de séance : Élodie MADAULE

Nombre de membres en fonction : 23

Nombre de membres présents : 20

Procurations : 3

Nombre de suffrages exprimés : 23

Votes Pour : 23

Votes Contre : O

Abstention : O

Publiée le

Transmise au Représentant de l'État le

Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. || peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site wwwtelerecours.fr.

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24 06 2026

24 06 2026Envoyé en préfecture le 24/06/2026

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202664 Mise à jour du tableau des effectifs

Les créations, modifications (rajouts/suppressions de grades) ou suppressions de postes, ou les modifications de la durée hebdomadaire d'un poste, entrainent de facto une modification du tableau des effectifs.

Monsieur le Maire rappelle qu'il y a lieu de créer trois emplois permanents d'un directeur médical au 01.07.2026, puis d'un chargé (e) polyvalent d'accueil au 01.09.2026 et d'un(e) assistant(e) administratif{ve) et financier(ère) au 01.01.2027.

Afin de garantir une lisibilité et une transparence optimales tant pour les élus que les services, le tableau des effectifs est ainsi modifié et adapté après chaque création, modification ou suppression de poste, ou les modifications de la durée hebdomadaire d'un poste.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et représentés,

ADOPTE le tableau des effectifs suivant:

QUE net

Nombre

Métiers Grades hebdomadaire , : d'emplois

de service

Attaché principal

Attaché territorial

Secrétaire général Rédacteur principal 1$ Classe 35 heures 1

Rédacteur principal 2ème Classe

Rédacteur territorial

Rédacteur principal 1$ Classe

Rédacteur principal 2ème Classe

Rédacteur territorial

Responsable des Le . . . affaires générales et Adjoint administratif principal de | 35 heures 1 de l'état civil 1 lasse

Adjoint administratif principal de

2ème Classe

Adjoint administratif territorial

Rédacteur principal 1% Classe

Rédacteur principal 2#meClasse

Coordonnatrice Rédacteur

budgétaire et | Adjoint administratif principal de comptable Ti aene PPRER 35 heures L

Gestionnaire RH Adjoint administratif principal de 2ème classe

Adjoint administratif territorial

Adjoint administratif principal de

1ère Classe

Adjoint administratif principal de 35 heures 1

2ème Classe

Adjoint administratif territorial

Gestionnaire des autorisations

d'urbanisme

Chargée d'accueil spécialisée | Adjoint administratif principal de 3h «état civil » 1ère Classe 1

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Adjoint administratif principal de

2ème Classe

Adjoint administratif territorial

Chargé d'accueil polyvalent (h/f]

Adjoint administratif principal de

1ère Classe

Adjoint administratif principal de

2ème Classe

Adjoint administratif territorial

35 heures

Chargé (e) des

humaines et comptabilité

ressources

Adjoint administratif principal de

1ère Classe

Adjoint administratif principal de

2ème Classe

Adjoint administratif territorial

35 heures

Service police municipale

À Nombre

Métiers Grades hebdomadaire é : de service démpIois

Chef de service de police municipale

x principal de 1°" Classe

EE ou service de Chef de service de police municipale 35 heures 1 P p principal de 2ème Classe

Chef de service de police municipale

Brigadier-chef principal de police

à 5 x municipale Policiers (ères) municipaux Gardien-brigadier dé police 35 heures 2

municipale

Nombre Métiers Grades hebdomadaire d'emplois

de service p

Adjoint territorial d'animation

principal de 1%" Classe

Adjoint territorial d'animation

, s rincipal de 2ème Classe Agents d'accompagnement à IAE nee ; l'éducation de l'enfant Adjoint territorial d'animation Shéures 4 Agent territorial spécialisé principal

de 1°" classe des écoles maternelles

Agent territorial spécialisé principal

de 2ème Classe des écoles maternelle

Adjoint administratif principal de

: : 1ère Classe

AGSStant. Je) de ‘Gestion Adjoint administratif principal de administrative 2ème Classe

Adjoint administratif

25,29 heures

—

Service technique

nr Pen CC Durée HSE Métiers Grades hebdomadaire does Fe de service erpies

Responsable des services | Ingénieur territorial principal

techniques Ingénieur territorial 85 heures

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Technicien territorial principal de 1° 1 Classe

Technicien territorial principal de 2ème

Classe

Technicien territorial

Technicien territorial principal de 1%

Classe

Technicien territorial principal de 2ème

Classe

Technicien territorial

Chargé de | Agent de maîtrise territorial principal

maintenance du | Agent de maîtrise territorial 25 héüres | patrimoine bâti Adjoint technique territorial principal de 1 classe

Adjoint technique territorial principal

de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

Technicien territorial principal de 1ère

Classe

Technicien territorial principal de

2ème Classe

Responsable atelier Technicien territorial 35 heures ] Agent de maîtrise territorial principal

Agent de maîtrise territorial

Adjoint technique territorial principal

de 1ère classe

Adjoint technique territorial principal

Agents des interventions | de lère Classe

techniques polyvalents en | Adjoint technique territorial principal 35 heures 4 milieu rural de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

Agent de maîtrise territorial principal

Agent de maîtrise territorial

Ouvrier de maintenance des | Adjoint technique territorial principal bâtiments de 1° Classe 35 heures 2

Adjoint technique territorial principal

de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

Agent de maîtrise territorial

Adjoint technique territorial principal

de

Jardiniers 1ÈS EIRSSe 35 heures 4

Adjoint technique territorial principal

de

2ème Classe

Adjoint technique territorial

Responsable de travaux ae rit 5 à espaces verts Agent de maîtrise territorial principal 35 heures :

Agent de maîtrise territorial

Adjoint technique territorial principal

; | de 1ère Classe

Agents d'entretien Adjoint technique territorial principal 35 heures 3 de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

À : Adjoint technique territorial principal

Électricien de lère Classe 35 heures 1

Adjoint technique territorial principal

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S'LOT

de 2ème

Adjoint technique territorial

Classe

Métiers Grades

Durée

hebdomadaire

de service

Nombre

d'emplois

Directeur (trice) culturel

Attaché territorial

Attaché principal

Rédacteur principal Te Classe

Rédacteur principal 27e Classe

Rédacteur territorial

35 heures 1

Directeur (trice) de l'Ecole de

Comédie Musicale (ECM)

Attaché territorial

Attaché principal

Rédacteur principal fe Classe

Rédacteur principal 27e Classe

Rédacteur territorial

35 heures

Chargé (e) d'accueil

Adjoint administratif principal de 1%

Classe

Adjoint administratif principal de

2ème Classe

Adjoint administratif

35 heures

Chargé (e) de

communication

Rédacteur principal 1% Classe

Rédacteur principal 2ème Classe

Rédacteur

35 heures

Chargé(e) de

communication digitale et

médias sociaux

Attaché principal

Attaché territorial

Rédacteur principal 1° Classe

Rédacteur principal 2576 Classe

Rédacteur territorial

35 heures 1

Chargé(e) de gestion

administrative et comptable

Adjoint administratif principal de 1%

Classe

Adjoint administratif principal de

2ème Classe

Adjoint administratif

35 heures 1

Assistant (e)

administrative

de gestion

Adjoint administratif principal de 1°

Classe

Adjoint administratif principal de

2ème Classe

Adjoint administratif

35 heures

Régisseur(euse)

de spectacle et

d'évènementiel

Technicien territorial principal de 1°'°

Classe

Technicien territorial principal de

2ème Classe

Technicien territorial

35 heures 1

Technicien (ne) du spectacle

et de l'événementiel

Agent de maîtrise territorial

principal

Agent de maîtrise territorial

Adjoint technique territorial

principal de 1°: Classe

Adjoint technique

principal de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

territorial

35 heures

Éducateur (trice) territorial

des activités physiques et

sportives

Éducateur territorial APS principal

de 1ère Classe

Éducateur territorial APS principal

de 2ème Classe

Éducateur territorial

physiques et sportives

des activités

35 heures

Responsable technique des

activités en extérieur

Technicien territorial principal de 1*°

Classe 35 heures 1

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Technicien territorial principal de

2ème Classe

Technicien territorial

Agent de maîtrise territorial

principal

Agent de maîtrise territorial

Agent de maitrise territorial

principal

Chargé de | Agent de maîtrise territorial

maintenance du ee ne territorial 35 heures ] _—. at: princ a

PRIME BAR Adjoint technique territorial principal de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

Adjoint technique territorial

principal de 1ère Classe

Gardien (ne) Adjoint technique territorial 35 heures 1 principal de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

Adjoint technique territorial

principal de 1ère Classe

Agent d'entretien Adjoint technique territorial 35 heures 1 principal de 2ème Classe

Adjoint technique territorial

Service culturel : école de musiq '

Que ù Nombre Métiers Grades hebdomadaire Weroloi

de service DIS

Attaché territorial

Directeur (trice) de l'école Attaché principal 35 heures 1

Adjoint administratif principal de

| ï : 18 Classe

Assistant(e) administratif(ve) | \ joint administratif principal de 17h30 1 et financier(ère) 2eme Classe

Adjoint administratif

Assistant d'enseignement

artistique

Professeur de musique | Assistant d'enseignement 16h45 1 spécialité flûte artistique principal de 2°" classe Assistant d'enseignement

artistique principal de 1 classe

Assistant d'enseignement

: artistique

ie 4 “e OUPS ASSiStant mL d'enseignement 13 heures 1 ; —. à artistique principal de 2°" classe

clarinette et éveil musical : : Assistant d'enseignement

artistique principal de 1 classe

Assistant d'enseignement

| artistique

Dee dé FAUSIQUE: Assistant . d'enseignement 14h15 1 saxophone artistique principal de 2°"e classe Assistant d'enseignement

artistique principal de 1°" classe)

Assistant d'enseignement

. artistique

nel dé PRASIQUE, Assistant d'enseignement 14h30 1 : artistique principal de 2°" classe euphonium-trompette : : ; Assistant d'enseignement

artistique principal de 1% classe

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Assistant d'enseignement

> artistique

us de RASSIQUE Assistant . d'enseignement 5h00 1 trompette artistique principal de 2ème classe Assistant d'enseignement

artistique principal de 1° classe

Assistant d'enseignement

artistique

Professeur de musique | Assistant d'enseignement 5h00 1 spécialité cor artistique principal de 2ème classe Assistant d'enseignement

artistique principal de 1ère classe

Assistant d'enseignement

. artistique

Professeur de MUSIQUE l'assistant d'enseignement spécialité re à & 6h30 1 tobEnE artistique principal de 2ème classe Assistant d'enseignement

artistique principal de 1ère classe

| Assistant d'enseignement Professeur de musique artistique

spécialité PETCUSSIONS | assistant d'enseignement individuel et collectif, ee à T 20h 1 fortiori artistique principal de 2ème classe à Assistant d'enseignement MUSIESlE artistique principal de 1ère classe Assistant d'enseignement

artistique

Professeur de musique | Assistant d'enseignement 20h 1 spécialité piano artistique principal de 2ème classe Assistant d'enseignement

artistique principal de 1ère classe

SAUCE) alto

LR Ag Durée

Métiers Grades hebdomadaire Donne de service P

. _. Médecin territorial de 2°" classe

Directeur médical Médecin territorial de 12° classe 28 heures 1

Médecin territorial hors classe

Médecin généraliste Médecin territorial de 2°" classe

contractuel Médecin territorial de 1 classe 25 heures 1 Médecin territorial hors classe

Médéëin généraliste Médecin territorial de 2°" classe = Î | ï. ère contractuel Médecin territorial de 1% classe 24h30 1

Médecin territorial hors classe

Médecin généraliste Médecin territorial de 2°" classe

contractuel Médecin territorial de 1% classe 17h30 3

Médecin territorial hors classe

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Médecin généraliste Médecin territorial de 2°"° classe

contractuel Médecin territorial de 1° classe 14h 1 Médecin territorial hors classe

Médecin généraliste Médecin territorial de 2°" classe >

contractuel Médecin territorial de 1° classe 35 heures Médecin territorial hors classe

Médecins spécialistes en Médecin territorial de 2° classe ah EtTEE à gynécologie et obstétrique Médecin territorial de 1% classe

Médecin territorial hors classe

Médecins spécialistes en | Médecin territorial de 2ème classe _ _. ] gynécologie et obstétrique Médecin territorial de 1° classe Eure Médecin territorial hors classe

Coordinateur (trice) Infirmiers territoriaux en soins administrative généraux 35 heures 1

Infirmiers territoriaux en soins

généraux hors classe

Aide-soignant territorial de classe

Assistants(es) médicales normale . 35 heures 3 Aide-soignant territorial de classe

supérieure

Aide-soignant territorial de classe

Assistants(es) médicales normale 20 heures 1 Aide-soignant territorial de classe

supérieure

Rédacteur principal 1ère Classe

Secrétaires médicales Rédacteur principal 2ème Classe 35 heures 2

Rédacteur

Rédacteur principal 1ère Classe

Secrétaires médicales Rédacteur principal 2ème Classe 28 heures 1

Rédacteur

Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Fait à Hésingue, le 23 juin 2026

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Élodie MADAULE: Cédric SCHWIRLEY:

Maire

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