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unknown - 2022 65 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - 2025 99 Modification du tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 99 Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sécurité publique,
Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Commune de HESINGUE Publié le 16/12/2025 ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE TT
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 15 décembre 2025
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille vingt-cina, le 15 décembre 2025 à 19h, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 11 décembre 2025,
Étaient présents: Yann ALIBERT, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Rémy CASTRO, Josiane CHAPPEL, Nicolas CHRISTEN, Jean HERTZOG, Anne KARABABA, Jean-Luc KOCH, Claudia KUNTZELMANN, Christian LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Christophe OUDOT, Nathalie REIBEL, Jocelyne SCHIRCH, Vincent SCHWEIÏTZER, Cédric SCHWIRLEY, Chantal SENFT
Absents excusés : Cathy ARNOLD, Sylvie GRUNTZ, Adeline SCHWEÏITZER
Procurations :
Cathy ARNOLD donne procuration à Claudia KUNTZELMANN
Sylvie GRUNTZ donne procuration à Jean HERTZOG
Adeline SCHWEITZER donne procuration à Vincent SCHWEÏITZER
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 20
Nombre de suffrages exprimés :
Votes Pour : 23
Votes Contre : 0
Abstention : O
Publiée le 16 décembre 2025
Transmise au Représentant de l'État le 16 décembre 2025
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dan un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
l sur 8 Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 16/12/2025
ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE
S'LOT
2025 99 Modification du tableau des effectifs
Les créations, modifications (rajouts/suppressions de grades) où suppressions de postes, ou les modifications de la durée hebdomadaire d'un poste, entrainent de facto une modification du tableau des effectifs.
Monsieur le Maire rappelle la création d'un poste permanent de gestionnaire des autorisations d'urbanisme et la modification de travail des professeurs de musique spécialité flûte, saxophone, et euphonium à compter du novembre 2028.
Afin de garantir une lisibilité et Une transparence optimales tant pour les élus que les services, le tableau des effectifs est ainsi modifié et adapté après chaque création, modification ou suppression de poste, ou les modifications de la durée hebdomadaire d'un poste.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et
représentés,
ADOPTE le tableau des effectifs suivant :
Métiers Grades hebdomadaire
de service
Nombre
d'emplois
Secrétaire général
Attaché principal
Attaché territorial
Rédacteur principal 1 Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
35 heures
Responsable des
affaires générales et
communication
Rédacteur principal 1" Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
Adjoint administratif principal
19€ classe
Adjoint administratif principal
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
de
de
35 heures
Coordonnatrice
budgétaire et
comptable
Gestionnaire RH
Rédacteur principal 1e Classe
Rédacteur principal 2èmeClasse
Rédacteur
Adjoint administratif principal
1ère classe
Adjoint administratif principal
2ème classe
Adjoint administratif territorial
de
de
35 heures
Gestionnaire des autorisations
d'urbanisme
Adjoint administratif principal
1ère Classe
Adjoint administratif principal
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
de
de 35 heures
2 sur 8 Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 16/12/2025
ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE
S'LOT
Chargée d'accueil
«état civil »
spécialisée
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
32 heures
Chargé d'accueil polyvalent (h/f)
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1
Chargé (e) des
humaines et comptabilité
ressources
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
35 heures 1
Service police municipale
Nombre Métiers Grades hebdomadaire d'érnblols
de service 8
Chef de service de police municipale
. principal de 1$e Classe
Reporable es semice de Chef de service de police municipale 35 heures 1] p P principal de 2ème Classe
Chef de service de police municipale
Brigadier-chef principal de police
. à . municipale Policiers (ères) municipaux Gardien-brigadier d& police 35 heures 2
municipale
Service École
j ï Nombres Métiers Grades hebdomadaire d'emplois
de service
Adjoint territorial d'animation
principal de 1° Classe
Adjoint territorial d'animation
ï ème
Agents d'accompagnement à Btinelpel Éez . CSSS . Ke : ; Adjoint territorial d'animation l'éducation de l'enfant Le dite or 27 heures 4 Agent territorial spécialisé principal
de T° classe des écoles maternelles
Agent territorial spécialisé principal
de 2ème Classe des écoles maternelle
Adjoint administratif principal de
ï : 18e Classe Assistant (e) de gestion ï à : ; LG
scrninietratie Adjoint administratif principal de 5558 heures 1 2ème Classe
Adjoint administratif
Service technique
Durée se
Métiers Grades hebdomadaire en de service P
Responsable des services Ingénieur territorial principal 35 heures techniques Ingénieur territorial 1
3 sur 8 Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 16/12/2025
ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE
T
Technicien territorial principal de 1%
Classe
Technicien territorial principal de 2ème
Classe
Technicien territorial
Technicien territorial principal de 1%
Classe
Technicien territorial principal de 2"
Classe
A Technicien territorial Chargé de ne ue . rairtetanéé äi Agent de maîtrise territorial principal patrimoine bâti Agent de maîtrise territorial 35 heures 1 Adjoint teéhnique territorial principal
de 1" classe
Adjoint technique territorial principal
de 2îme Classe
Adjoint technique territorial
Technicien territorial principal de 1ère
Classe
Technicien territorial principal de
2ème Classe
Responsable atelier Technicien territorial 35 heures ] Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de lère classe
Adjoint technique territorial principal
Agents des interventions | de lère Classe
techniques polyvalents en | Adjoint technique territorial principal 35 heures 4 milieu rural de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
Ouvrier de maintenance des | Adjoint technique territorial principal
bâtiments de là Classe 5 heures 2 Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de
Jardiniers 1ÈtS Cisse 35 heures £.
Adjoint technique territorial principal
de
2ème Classe
Adjoint technique territorial
Responsable de travaux a ne . espaces verts Agent de maîtrise territorial principal 35 heurés
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
| | de 1ère Classe
Agents d'entretien Adjoint technique territorial principal | 35 heures 2 de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
| . Adjoint technique territorial principal Electricien de ère Classe 35 heures ]
Adjoint technique territorial principal
4 sur 8 Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le TRE 6 L 9
Publié le 16/12/2025
ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
ÉCe Erc
Durée
hebdomadaire
de service
Nombre
Meuse d'emplois
Directeur (trice) culturel
Attaché territorial
Attaché principal
Rédacteur principal Te Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
35 heures 1
Directeur (trice) de l'Ecole de
Comédie Musicale (ECM)
Attaché territorial
Attaché principal
Rédacteur principal 1€ Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
35 heures
Chargé (e) d'accueil
Adjoint administratif principal de 1%
Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif
35 heures
Chargé (e) de
communication
Rédacteur principal Te Classe
Rédacteur principal 2" Classe
Rédacteur
35 heures
Chargé({e) de
communication digitale et
médias sociaux
Attaché principal
Attaché territorial
Rédacteur principal If Classe
Rédacteur principal 2e Classe
Rédacteur territorial
35 heures 1
Chargé(e) de gestion
administrative et comptable
Adjoint administratif principal de 1°
Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif
35 heures 1
Assistant (e) de
administrative
gestion
Adjoint administratif principal de 1°'°
Classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif
35 heures
Régisseur(euse)
de spectacle et
d'évènementiel
Technicien territorial principal de 1°'<
Classe
Technicien territorial
2ème Classe
Technicien territorial
principal de 35 heures 1
Technicien (ne) du spectacle
et de l'événementiel
Agent de maîtrise territorial
principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial
principal de 1° Classe
Adjoint technique
principal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
territorial
35 heures
Éducateur (trice) territorial
des activités physiques et
sportives
Éducateur territorial APS principal
de lère Classe
Éducateur territorial APS principal
de 2ème Classe
Éducateur territorial des activités
physiques et sportives
35 heures
Responsable technique des
activités en extérieur
Technicien territorial principal de 1$'°
Classe 35 heures 1
5 sur 8 Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le TRE 6 L 9
Publié le 16/12/2025
ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE
Technicien territorial principal de
2ème Classe
Technicien territorial
principal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Agent de maîtrise territorial
principal
Agent de maîtrise territorial
Agent de maîtrise territorial
principal
Chargé de | Agent de maîtrise territorial
méintenanes du Adjoint technique territorial 35 heures 1
patrimoine bâti principal de’lère Classe ne Adjoint technique territorial
principal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Adjoint technique territorial
principal de 1ère Classe
Gardien (ne) Adjoint technique territorial 35 heures 1 principal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Adjoint technique territorial
principal de 1ère Classe
Agent d'entretien Adjoint technique territorial 35 heures 1
Durée de È Nombre Métiers Grades hebdomadaire d'emplois de service
Attaché territorial
Directeur (trice) de l'école Attaché principal 35 heures 1
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité flûte principal de 2ème classe L 16h45 1 Assistant d'enseignement artistique
principal de 1% classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique | Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2È" classe 13 heures 1 clarinette et éveil musical Assistant d'enseignement artistique principal de 1° classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique | Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2°" classe 14h15 1] saxophone Assistant d'enseignement artistique principal de 1°" classe)
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique | Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2È" classe 14h30 1 euphonium-trompette Assistant d'enseignement artistique principal de 1°® classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique | Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2È" classe 5h00 1 trompette Assistant d'enseignement artistique principal de 1 classe
Assistant d'enseignement artistique
. Assistant d'enseignement artistique Professeur de musique nr : spécialité cor principal de 2ème classe . ShOO 1 Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique | Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2ème classe 6h30 1] trombone Assistant d'enseignement artistique principal de lère classe
6 sur 8 Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le TRE 6 L 9
Publié le 16/12/2025
ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE
Professeur de musique spécialité
percussions individuel et collectif,
Assistant d'enseignement artistique
Assistant d'enseignement artistique
spécialité piano Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
formation principal de 2ème classe . 20h 1] musicale Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
Proféséeur de musique Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 20h 1
Durée ee : Nombre Métiers Grades hebdomadaire : : de service JÉTRICE
Médecin généraliste | Médecin territorial de 2°% classe
contractuel Médecin territorial de 1%" classe 25 heures 1 Médecin territorial hors classe
Médecin énéraliste Médecin territorial de 2" classe ébritrsétuel 9 Médecin territorial de 1 classe 24h30 1
Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste | Médecin territorial de 2°" classe
contractuel Médecin territorial de 1° classe 17h50 3
Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste | Médecin territorial de 2°" classe
contractuel Médecin territorial de 1 classe 14h 1
Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste Médecin territorial de 2è" classe
contractuel Médecin territorial de 1° classe 35 heures 2 Médecin territorial hors classe
Médecins spécialistes en Médecin territorial de 2" classe 2
gynécologie et obstétrique Médecin territorial de 1° classe 35 heures Médecin territorial hors classe
Médecins spécialistes en | Médecin territorial de 2%" classe 1 gynécologie et obstétrique Médecin territorial de 1° classe | 8 heures 45 Médecin territorial hors classe
Coordinateur (trice) Infirmiers territoriaux en soins administratif/ve généraux 35 heures ]
Infirmiers territoriaux en soins
généraux hors classe
7 sur8 Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 16/12/2025
Envoyé en préfecture le 16/12/2025
S'LOF
ID : 068-216801357-20251215-202599D-DE
Assistants(es) médicales
Aide-soignant territorial de classe
normale
Aide-soignant territorial de classe
supérieure
Assistants(es) médicales
Aide-soignant territorial de classe
normale
Aide-soignant territorial de classe
supérieure
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
35 heures 3
20 heures 1
35 heures 2
28 heures 1]
20 heures 1
Pour extrait certifié conforme au registre des
délibérations du conseil municipal.
Fait à Hésingue, le 16 décembre 2025
Le maire:
CC.
Gaston LATSCHA
8 sur 8