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Déliberation - 2026 64 Mise a jour du tableau des effectifs
unknown - 2022 65 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - 2026 09 Modification du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sécurité publique,
Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le 05/02/2026
Commune de HESINGUE Publié le 05/02/2026 ID : 068-216801357-20260202-202609D-DE 7
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du O2 février 2026
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le 02 février 2026 à 19h, le Conseil Municipal de la commune de
Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en
date du 29 janvier 2026.
Étaient présents: Cathy ARNOLD, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Rémy CASTRO, Josiane
CHAPPEL, Sylvie GRUNTZ, Jean HERTZOG, Jean-Luc KOCH, Claudia KUNTZELMANN, Christian LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Christophe OUDOT, Nathalie REIBEL, Jocelyne SCHIRCH, Adeline SCHWEITZER, Vincent SCHWEITZER, Cédric SCHWIRLEY
Absents excusés: Vann ALIBERT, Nicolas CHRISTEN, Anne KARABABA, Chantal SENFT
Procurations :
Yann ALIBERT donne procuration à Stéphane MARTIN
Nicolas CHRISTEN donne procuration à Josiane CHAPPEL
Anne KARABABA donne procuration à Gaston LATSCHA
Chantal SENFT donne procuration à Paul LATSCHA
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction :23
Nombre de membres présents :19
Procurations : 4
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 23
Votes Contre : 0
Abstention : O
Publiée le 5 février 2026
Transmise au Représentant de l'État le 5 février 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. | sur 8 2026 09 Modification du tableau des effectifs
Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le SRE L
Publié le 05/02/2026 C
ID : 068-216801357-20260202-202609D-DE
Les créations, modifications (rajouts/suppressions de grades) ou suppressions de postes, où les modifications de la durée hebdomadaire d'un poste, entrainent de facto une modification du tableau des effectifs.
Monsieur le Maire rappelle la création d'un poste permanent d'agent d'entretien des locaux communaux à compter du 1% février 2026.
Afin de garantir une lisibilité et une transparence optimales tant pour les élus que les services, le tableau des effectifs est ainsi modifié et adapté après chaque création, modification où suppression de poste, ou les modifications de la durée hebdomadaire d'un poste.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et représentés,
ADOPTE le tableau des effectifs suivant :
Service administratif
Durée es
: : ombre Métiers Grades hebdomadaire d'emplois
de service
Attaché principal
Attaché territorial
Secrétaire général Rédacteur principal 1 Classe 35 heures 1
Rédacteur principal 2$"s Classe
Rédacteur territorial
Rédacteur principal 1% Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial Responsable des . dmini E princi d
affaires générales et Adjoint administratif principal de | 35 heures 1 communication FF classe
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
Rédacteur principal 1% Classe
Rédacteur principal 2$"eClasse
Coordonnatrice Rédacteur
budgétaire et Adjoint administratif principal de comptable 1èe classe 35 heures 1
Gestionnaire RH Adjoint administratif principal de
2ème classe
Adjoint administratif territorial
Gestionnaire des autorisations Adjoint administratif principal de 35 heures 1 d'urbanisme 1ère Classe
2 sur 8 Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le SRE L ë
Publié le 05/02/2026
ID : 068-216801357-20260202-202609D-DE
Adjoint administratif principal de
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de 32 heures Chargée) d'accueil spécialisée «état civil » 2ème Classe 1
Adjoint administratif territorial
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Chargé(e) d'accueil polyvalent Adjoint administratif principal de 35 heures 1 2ème Classe
Adjoint administratif territorial
Adjoint administratif principal de
1ère Classe
Adjoint administratif principal de 35 heures 1
2ème Classe
Adjoint administratif territorial
Chargé(e) des ressources
humaines et comptabilité
Service police municipale
Durée
Métiers Grades hebdomadaire de service
Nombre
d'emplois
Chef de service de police municipale
principal de 1 Classe
Chef de service de police municipale 35 heures 1 principal de 2ème Classe
Chef de service de police municipale
Brigadier-chef principal de police
municipale
Gardien-brigadier de police
municipale
Responsable du service de
police municipale
Policiers (ères) municipaux 35 heures 2
CAT ete
Durée
Métiers Grades hebdomadaire DURE de service pl
Adjoint territorial d'animation
principal de 1% Classe
Adjoint territorial d'animation
; . | principal de 2ème Classe
Agents 4 accompagnement 4 Adjoint territorial d'animation l'éducation de l'enfant nn nie ut 27 heures 4 Agent territorial spécialisé principal
de 1% classe des écoles maternelles
Agent territorial spécialisé principal
de 2°me Classe des écoles maternelle
Adjoint administratif principal de
. : 186 Classe Assistant (e) de gestion Te Le . Le administrative Adjoint administratif principal de 2529 heures 1 2eme Classe
Adjoint administratif
Service technique
= Durée Nombres Métlers Grades hebdomadaire | d'emplois
3 sur 8 Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le 05/02/2026
Publié le 05/02/2026
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S'LOF
de service
Responsable des services
techniques
Ingénieur territorial principal
Ingénieur territorial
Technicien territorial principal de 1%
Classe
Technicien territorial principal de 2°"
Classe
Technicien territorial
35 heures
de
du
Chargé
maintenance
patrimoine bâti
Technicien territorial principal de 1%
Classe
Technicien territorial principal de 2°"
Classe
Technicien territorial
Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de 1f classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures L
Responsable atelier
Technicien territorial principal de 1ère
Classe
Technicien territorial
2ème Classe
Technicien territorial
Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de lère classe
principal de
35 heures 1
interventions
polyvalents en
Agents des
techniques
milieu rural
Adjoint technique territorial principal
de lère Classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ère Classe
Adjoint technique territorial
35 heures Ze
Ouvrier de maintenance des
bâtiments
Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de 1%° Classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ême Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 2
Jardiniers
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial principal
de 1ère Classe
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 4
Responsable de
espaces verts
travaux Agent de maîtrise territorial principal
Agent de maîtrise territorial
35 heures ]
Électricien Adjoint technique territorial principal de lère Classe
35 heures ]
4 sur 8 Envoyé en préfecture le 05/02/2026
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Publié le 05/02/2026
ID : 068-216801357-20260202-202609D-DE
S'LOT
Adjoint technique territorial principal
de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
ET a Te NU LATE M Tele) did
Métiers
Durée
Grades hebdomadaire
de service
Nombre
d'emplois
Directeur (trice) culturel
Attaché territorial
Attaché principal
Rédacteur principal 1# Classe 35 heures
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
Directeur (trice) de l'Ecole de
Comédie Musicale (ECM)
Attaché territorial
Attaché principal 35 heures
Rédacteur principal 1f Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
Chargé (e) d'accueil
Adjoint administratif principal de 1%
Classe
Adjoint administratif principal de 35 heures
2ème Classe
Adjoint administratif
Chargé (e) de
communication
Rédacteur principal 1% Classe
Rédacteur principal 2$"e Classe 35 heures
Rédacteur
Chargé(e) de
communication digitale et
médias sociaux
Attaché principal
Attaché territorial
Rédacteur principal 1#* Classe 35 heures
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur territorial
Chargé(e) de gestion
administrative et comptable
Adjoint administratif principal de 1°
Classe
Adjoint administratif principal de 35 heures
25me Classe
Adjoint administratif
Assistant (e) de gestion
administrative
Adjoint administratif principal de 1#
Classe
Adjoint administratif principal de 35 heures
2ème Classe
Adjoint administratif
Régisseur(euse)
de spectacle et
d'évènementiel
Technicien territorial principal de 1°
Classe
Technicien territorial principal de 35 heures
2ème Classe
Technicien territorial
Technicien (ne) du spectacle
et de l'événementiel
Agent de maîtrise territorial
principal
Agent de maîtrise territorial
Adjoint technique territorial
principal de 1% Classe
Adjoint technique territorial
principal de 2ère Classe
Adjoint technique territorial
35 heures
Éducateur (trice) territorial
des activités physiques et
sportives
Éducateur territorial APS principal
de 1ère Classe
Éducateur territorial APS principal
de 2ème Classe
Éducateur territorial des activités
physiques et sportives
35 heures
5 sur 8 Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le 05/02/2026
Publié le 05/02/2026 S LOT
ID : 068-216801357-20260202-202609D-DE
Technicien territorial principal de 1%
Classe
Technicien territorial principal de
Responsable technique des | 2ème Classe
activités en extérieur Technicien territorial
Agent de maîtrise territorial
principal
Agent de maîtrise territorial
Agent de maîtrise territorial
principal
Chargé de | Agent de maîtrise territorial
maintenance du | Adjoint technique territorial principal de lère Classe
Adjoint technique territorial
principal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Adjoint technique territorial
principal de 1ère Classe
Gardien (ne) Adjoint technique territorial 35 heures 1 principal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
Adjoint technique territorial
principal de 1ère Classe
Agent d'entretien Adjoint technique territorial 35 heures 1 principal de 2ème Classe
Adjoint technique territorial
35 heures 1
35 heures 1
patrimoine bâti
Service culturel : école de musique
Durée
Métiers Grades hebdomadaire DE de service P
Directeur (trice) de l'école Araeretererlel 35 heures 1 Attaché principal
Assistant d'enseignement artistique
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2%" classe 16h45 1 Assistant d'enseignement artistique
principal de 1** classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique
spécialité flûte
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2ÊT classe 13 heures 1 clarinette et éveil musical Assistant d'enseignement artistique principal de 1° classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2$7 classe 14h15 1 saxophone Assistant d'enseignement artistique principal de 1° classe)
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2°7 classe 14h30 1 euphonium-trompette Assistant d'enseignement artistique principal de 1% classe
Assistant d'enseignement artistique
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité principal de 2%" classe 5h00 1 trompette Assistant d'enseignement artistique principal de 1% classe
Assistant d'enseignement artistique
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe Sh00 1 Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Professeur de musique
spécialité cor
Professeur de musique Assistant d'enseignement artistique spécialité Assistant d'enseignement artistique 6h30 1 trombone principal de 2ème classe
6 sur 8 Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le SRE L
Publié le 05/02/2026 C
ID : 068-216801357-20260202-202609D-DE
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Professeur de musique spécialité
percussions individuel et collectif,
Assistant d'enseignement artistique
Assistant d'enseignement artistique
: principal de 2ème classe 20h 1 formation ; ï : n 1 ï Assistant d'enseignement artistique musicale ue _ principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
: Assistant d'enseignement artistique Professeur de musique sos < principal de 2ème classe 20h 1 spécialité piano Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
ENT EE TA
Durée :
Métiers Grades hebdomadaire re de service EMPOE
Médecin généraliste Médecin territorial de 2°" classe
contractuel Médecin territorial de 1° classe 25 heures L Médecin territorial hors classe
Médecin dénéraliéte Médecin territorial de 2°" classe
Contact Médecin territorial de 1° classe 24h30 1
Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste Médecin territorial de 2°" classe
contractuel Médecin territorial de 1 classe 17h30 3
Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste Médecin territorial de 2°" classe
contractuel Médecin territorial de 1° classe 14h 1
Médecin territorial hors classe
Médecin généraliste Médecin territorial de 2°" classe
contractuel Médecin territorial de 1% classe 35 heures 2 Médecin territorial hors classe
Médecins spécialistes en Médecin territorial de 2°" classe 2
gynécologie et obstétrique Médecin territorial de 1° classe | 35 heures
Médecin territorial hors classe
Médecins spécialistes en Médecin territorial de 2$" classe ]
gynécologie et obstétrique Médecin territorial de 1 classe | 8 heures 45 Médecin territorial hors classe
7 sur 8 Envoyé en préfecture le 05/02/2026
Reçu en préfecture le 05/02/2026
Publié le 05/02/2026 TT
ID : 068-216801357-20260202-202609D-DE
Coordinateur (trice)
administratif/{ve
Infirmiers territoriaux en soins
généraux
Infirmiers territoriaux en soins
généraux hors classe
35 heures 1
Assistants(es) médicales
Aide-soignant territorial de classe
normale
Aide-soignant territorial de classe
supérieure
35 heures ä
Assistants(es) médicales
Aide-soignant territorial de classe
normale
Aide-soignant territorial de classe
supérieure
20 heures 1
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
35 heures 2
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
28 heures 1
Secrétaires médicales
Rédacteur principal 1ère Classe
Rédacteur principal 2ème Classe
Rédacteur
20 heures 1
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Fait à Hésingue, le 3 février 2026
Élodie MADAULE:
Secrétaire de séance
Gaston LATSCHA:
8 sur 8