Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation sance conseil municipal 02 avril 2026
Convocation - convocation conseil municipal 28 avril 2026
Compte-Rendu - cr cm 28 avril 2026
Procès Verbal - pv cm du 13 avril 2017
Procès Verbal - pv cm 10 avril 2024
Procès Verbal - pv sance du 02 dcembre 2025
Procès Verbal - pv cm 03 mars 2026
Procès Verbal - pv cm 14 decembre 2017
Conseil Municipal - bulletin municipal janvier 2026
Procès Verbal - pv 20 mars 2026
Procès Verbal - pv conseil 02 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 02 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République
Française
Département
du
Gard
- Commune
de
Montfaucon
Procès-Verbal
de
La
réunion
du
Conseil
Municipal
du
02 AVRIL
2026
- N°3
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
02
avril
2026
à
19
heures
30
minutes,
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
ROBELET,
Maire.
Étaient
présents
: Monsieur
ROBELET
Olivier,
Madame
SOURET
BORDARY
Lisiane,
Monsieur
MOUTURAT
Nicolas,
Madame
BALAZUT
Doriane,
Monsieur
MICALLEF
Florian,
Madame
DUCARRE
Céline,
Monsieur
Jean-Marie
CHAUDRONNIER,
Madame
PANSIER
Isabelle,
Monsieur
Stéphane
TARDIEU,
Madame
GALINDO
Myriam,
Madame
MARSAC
Margaux,
Monsieur
VOLTO
Sébastien,
Monsieur
PASTOR
Lucien,
Madame
BIZZOTTO
Janine,
Monsieur
SOURET
Denis.
Absent
excusé:
Monsieur
MONTELS
Fabrice
donne
pouvoir
à
Monsieur
MICALLEF
Florian,
Madame
MONFORT
Ilona
donne
pourvoir
à
Madame
BALAZUT
Doriane,
Madame
COTTY
Caroline
donne
pouvoir
à
Monsieur
ROBELET
Olivier.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
Le Maire
a déclaré
ouverte
la séance
du
Conseil
Municipal.
IL désigne
Madame
BIZZOTTO
Janine,
secrétaire
de
séance.
Approuvé
à l'unanimité.
1 - Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
03
mars
2026.
(Rapporteur
Monsieur
le
Maire)
Approuvé
à l’unanimité
2 - Approbation
du
procès-verbal
de
La
séalee
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026.
(Rapporteur
Monsieur
le
Maire)
Approuvé
à l'unanimité
3-
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
municipal.
(Rapporteur
Madame
SOURET-BORDARY)
Approuvé
à l’unanimité
4-Fixation
des
indemnités
du
Maire
et
des
adjoints.
(Rapporteur
Madame
SOURET-BORDARY) Approuvé
à
l'unanimité
5 - Règlement
budgétaire
et financier
(Rapporteur
Monsieur
Le
Maire)
Approuvé
à
l'unanimité
Le
document
est
joint
en
annexe
de
ce
procès-verbal.
6
-
Désignation
des
délégués
au
SIG
(Syndicat
Intercommunal
d’information
Géographique) (Rapporteur
Monsieur
le
Maire)
Déléguée
titulaire
: BALAZUT
Doriane
- délégué
suppléant
: TARDIEU
Stéphane
Approuvé
à l'unanimité
7 - Désignation
des
délégués
au
Territoire
d’Energie
du
Gard
- SMEG
(Rapporteur
Monsieur
le
Maire)
Délégués
titulaires
:
MOUTURAT
Nicolas/PASTOR
Lucien
-
délégués
suppléants
:TARDIEU
Stéphane/SOURET
Denis
Approuvé
à l'unanimité
8 - Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
du
lycée
Jean-Vilar
(Rapporteur
Monsieur
le
Maire)
Délégué
titulaire
: MONTELS
Fabrice
- déléguée
suppléante
: MARSAC
Margaux
Approuvé
à l’unanimité
9 - Désignation
d’un
représentant
au
Comité
National
d’Action
Sociale
- CNAS
(Rapporteur
Monsieur
le
Maire)
Délégué
élu
:
PASTOR
Lucien
- délégué
agent
:PECOUT
Philippe
Approuvé
à l'unanimité
10
- Désignation
des
délégués
à La Commission
Communale
des
impôts
Directs
(Rapporteur
Monsieur
Le
Maire)
Approuvé
à l’unanimité 11
- Désignation
des
membres
de
la
Commission
d’Appel
d’Offre
(Rapporteur
Monsieur
le
Maire)
Délégués
titulaires
:
CHAUDRONNIER
Jean-Marie/MOUTURAT
Nicolas/SOURET-BORDARY
Lisiane Délégués
suppléants
: GALINDO
Myriam/MICALLEF
Florian/VOLTO
Sébastien
Approuvé
à
l’unanimité
12-Fixation
du
taux
horaires
des
travaux
en
régie
(Rapporteur
Madame
SOURET-BORDARY)
Approuvé
à l’unanimité
13 - Droit
à
la formation
des
élus
(Rapporteur
Monsieur
CHAUDRONNIER)
Approuvé
à l'unanimité
14- Adoption
d’une
mande
administrative
pour
dépôts
sauvages
(Rapporteur
Madame
BALAZUT)
Approuvé
à
l'unanimité
15 - Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
(Rapporteur
Monsieur
Le
Maire)
Approuvé
à l’unanimité
Le
document
est
joint
en
annexe
de
ce
procès-verbal.
Question
diverse
Néant
l
|
|
|
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h35.
La
secrétaire
de
séance
BIZZOTTO
Janine
TT
LD
TT
SE