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Conseil Municipal - convoc signee cm 29 03 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc signee cm 29 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE Thorigny-sur-Marne, le 23 mars 2023
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
VILLE
DE
THORIGNY SUR MARNE
BP. n°9
77404 THORIGNY SUR MARNE CEDEX
Téléphone : 01 60 07 89 89
Télécopie : 01 60 07 4361
À Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION
Cher (e) Collègue,
Je vous informe qu’un Conseil Municipal se réunira à la salle de s des travaux exceptionnels dans la salle du Conseil en Mairie), le er (suite à
29 mars 2023 À 19H30,
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 2 FEVRIER 2023
0/ MUNICIPALITÉ
0.1— Installation d’un nouveau Conseiller
1/ FINANCES
1.1- Reprise anticipée et affectation du résultat 2022
1.2- Adoption du budget primitif 2023 Ville
1.3- Adoption du budget primitif 2023 Sauvières
1.4 Vote des taux
1.5- Versement d’une subvention au CCAS
1.6- Versement d'une subvention à la Caisse des Ecoles
2/ MUNICIPALITÉ
2.1 — Désignation d’un référent déontologue mutualisé
3/ VIE ASSOCIATIVE
3.1 — Subventions aux associations
3.2 — Subventions exceptionnelles (Chèques loisirs)
3.3 — Bric à Brac 2023
4J ENFANCE — JEUNESSE - SOCIAL
4.1 — Séjours jeunesse
4.2 — Sorties centre social
4.3 — Séjours mini camps Jablines
4.4 - Modification "règlement et fonctionnement activités périscolaires extrascolaire restauration et EMS"
5/ RESSOURCES HUMAINES
5.1 — Prime d'assiduité 2022
5.2 — Adhésion au CNAS
5.3 — Tableau des effectifs
6/ SCOLAIRE
6.1 — Frais de scolarité ULIS
6.2 — Convention avec la Ville de Pomponne 7/ AMENAGEMENT — URBANISME - FONCIER
7.1 - Création ZAC Intercommunale des Bords de Marne
7.2 - Création ZAC Intercommunale des Vallières
7.3 — Acquisition sente dite « Bouygues » rue de Claye
7.4 — Vente bien immobilier rue des Bordes
8/ TECHNIQUES
8.1 —- Demande de subvention à la Région dans le cadre du dispositif « soutien à l'équipement vidéo protection »
8.2 — Revalorisation des redevances d'occupation du domaine public et ajout de nouvelles redevances 8.3 —- Demande de DSIL pour l'éclairage public (ajustement de la dernière délibération) 8.4 — Rendu compte du Maire
INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS
LE MAIRE,
MANUEL DA SILVA
En cas d'indisponibilité, veuillez remettre le pouvoir joint dûment compléter au Conseiller Municipal de votre choix.