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Déliberation - CRCM290622
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Louannec.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM290622)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Bois et produits du bois,
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 29 juin 2022
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Nombre de Membres en exercice : 23 Nombre de Membres Présents : 23
Date de la Convocation : 22 juin 2022
L’an deux mil vingt-deux le vingt-neuf juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de
LOUANNEC régulièrement convoqués se sont réunis au lieu habituel, sous la présidence de Gervais
EGAULT, Maire.
ÉTAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs EGAULT Gervais, BACUS Marc, CRAVEC Sylvie, PARZY
Guy, RENAUD Éric, ZEGGANE Émilie, GANNAT Dominique, RICHARD Marie-Paule, PAGE Dany,
COLAS Dominique, ROLLAND Daniel, CRAIGNOU Sabine, HAMANT Catherine, ALLAIN Mickaël,
COGNEAU Emmanuel, ESNAULT Régis, LE MORVAN Céline, MULÉ Bernard, MICHEL André,
Catherine ROLLAND.
Pouvoirs : Karine LEGENDRE donne pouvoir à Gervais ÉGAULT
Maurice PENNEC donne pouvoir à Guy PARZY
Marie-Christine ZUINGHEDAU donne pouvoir à Marc BACUS
Excusé : Néant
Secrétaire de séance : Éric RENAUD
Ordre du jour :
1- Avancements de grade
2- Contrat groupe CDG Assurance statutaire
3- Maintien du régime indemnitaire en Temps Partiel Thérapeutique
4- Personnel communal : Remplacements d’agents et renouvellements de contrats
5- Publicité des actes réglementaires
6- Programme de voirie
7- Rénovation énergétique de la salle de gym : avenant
8- Camping : tarifs épicerie
9- Demandes de subventions : Fête Vénitienne et Course de voitures à pédales
10- Mission « Argent de poche »
11- Informations du Maire sur ses délégations
12- Questions diverses : - Règlement intérieur des services périscolaires
*****
Le Maire ouvre la séance Le procès-verbal de la séance du 6 avril 2022 est adopté à l’unanimité
*****
Délibération n° 2022-06-29-01
Avancements de grades 2022
Le Maire présente les possibilités d’avancement de grade pour l’année 2022. Il rappelle également
que le poste de responsable des espaces verts est actuellement occupé par un agent de maîtrise depuis
le 1er avril, suite au départ en retraite de l’agent de maîtrise principal, il propose donc de transformer le
poste d’agent de maîtrise principal en poste d’agent de maîtrise.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DÉCIDE :
- suite à la possibilité d’avancement d’un agent des services techniques – équipe « Bâtiment », de
créer un poste d’adjoint technique principal 1ère classe et de supprimer un poste d’adjoint technique
principal 2nde classe au 1er août 2022.
- suite aux possibilités d’avancement des chefs d’équipe « Bâtiments » et « Voirie », de créer deux
postes d’agent de maîtrise principal et de de supprimer deux postes d’agent de maîtrise au 1er août 2022.
FIXE le tableau des effectifs comme suit :
FILIERE CADRE D'EMPLOIS GRADE Nombre
Administratif Attaché territorial Attachée principale 1
Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe 1
Adjoint
Administratif
Adjoint Administratif principal 1ère
classe 1
Adjoint Administratif principal 2ème
classe 1
Adjoint Administratif 28/35 1
Technique Ingénieur Territorial Ingénieur Territorial 1
Agent de Maitrise Agent de Maitrise Principal 3
Agent de Maitrise 4
Adjoint Technique Adjoint Technique Principal 1ère classe 2
Adjoint Technique Principal 2ème classe 2
Adjoint Technique Principal 2è Cl. 18/35 1
Adjoint Technique 8
Médico-social ATSEM ATSEM principal de 1 ère classe 2
Sportive Educateur APS Educateur APS Principal de 1ère classe 1
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022 Délibération n° 2022-06-29-02
Contrat-groupe CDG – Assurance statutaire
Le Maire expose :
Le Centre de Gestion des Côtes d’Armor (CDG 22) a pour intention de proposer un contrat-groupe d’assurance statutaire garantissant les collectivités territoriales et les établissements publics adhérents contre les risques financiers découlant de leurs obligations statutaires (décès, accident du travail, maladie professionnelle, congé de longue maladie, congé de longue durée, maladie ordinaire, maternité...).
Ce contrat a pour objet de regrouper, des collectivités territoriales et des établissements publics, à l’intérieur d’un marché d’assurance dit « police d’assurance collective à adhésion facultative ».
La commune de LOUANNEC, soumis à l’obligation de mise en concurrence de ses contrats d’assurances peut se joindre à la mise en concurrence effectuée par le CDG 22.
Le mandat donné au Centre de Gestion des Côtes d’Armor par la présente délibération permet à la commune d‘éviter de conduire sa propre consultation d’assurance.
La consultation portera sur les garanties financières et les prestations de gestion du contrat groupe.
La décision définitive fera l’objet d’une nouvelle délibération, après communication des taux et conditions obtenus par le CDG 22
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code des Assurances,
VU le Code de la Commande publique,
VU le Code Général de la Fonction Publique,
VU le décret n°86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux,
VU l’exposé du Maire de LOUANNEC,
Considérant la nécessité de passer un contrat d’assurance garantissant la collectivité/l’établissement contre les risques financiers découlant de leurs obligations statutaires (décès, accident du travail, maladie professionnelle, congé de longue maladie, congé de longue durée, maladie ordinaire, maternité...).
Considérant que la passation de ce contrat doit être soumise aux dispositions du Code de la Commande Publique.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE
De se joindre à la procédure de mise en concurrence, lancée sur le fondement des articles L.2113-6 et L.2113-7, des articles L.2124-1 et suivants, des articles R.2124-1 et suivants, des articles R.2161-1 et suivants, R.2162-1 et suivants du Code de la Commande publiques, pour le contrat-groupe d’assurance statutaire que le CDG 22 va engager en 2023.
ET PREND ACTE Que les prestations, garanties et taux de cotisation lui seront soumis préalablement afin qu’il puisse prendre ou non la décision d’adhérer au contrat-groupe d’assurance souscrit par le Centre de Gestion à compter du 01/01/2024.
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-03
Maintien du régime indemnitaire pendant un Temps Partiel Thérapeutique
Le Maire expose :
Le Temps Partiel Thérapeutique est une modalité temporaire de maintien en emploi destinée à favoriser
l’amélioration de l’état de santé de l’agent et/ou sa réadaptation sur le poste de travail.
L’agent perçoit l’intégralité de son traitement, du supplément familial de traitement et de l’indemnité de
résidence. Les primes et indemnités sont toutefois calculées au prorata de la durée effective de service.
Depuis le 31 juillet 2021, les collectivités territoriales peuvent prévoir par délibération le versement intégral du régime indemnitaire pendant le Temps Partiel Thérapeutique compte tenu de la modification apportée au régime de maintien des primes des agents de l’État dans le cas d’un service à Temps Partiel
Thérapeutique (article 1 du décret 2010-997 du 26 août 2010).
Le Maire propose, au même titre que les agents de l’État, de maintenir le versement du régime
indemnitaire dans son intégralité aux agents placés en Temps Partiel Thérapeutique.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DÉCIDE de maintenir le versement du régime indemnitaire dans son intégralité aux agents placés
en Temps Partiel Thérapeutique.
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-04
Délibération annulée - Avis négatif de la CNRACL à la demande de départ en retraite pour carrière
longue d’un agent : manque de trimestres de durée d’assurance cotisée.
Délibération n° 2022-06-29-05
Personnel communal / Contractuels
Le Maire rappelle les contrats en cours :
- 1 agent polyvalent au service technique à 35 h
- 1 agent au service enfance à 35 h
- 1 agent au service jeunesse à 35 h
- 1 agent au service des sports à 35 h
- 1 agent au service périscolaire à temps non complet Le Maire propose de pérenniser 2 emplois contractuels :
- De nommer un agent contractuel au service technique au 1er novembre 2022 sur le poste
d’adjoint technique laissé vacant suite au départ d’un agent en disponibilité puis radié pour
non réintégration.
- De nommer un agent contractuel au service enfance à compter 1er septembre 2022 au grade
d’adjoint d’animation.
Devant l’incertitude du maintien des TAPS, le Maire propose de renouveler 3 contrats comme suit :
- 1 agent au service Jeunesse : 35 H du 1er septembre 2022 au 31 août 2023
- 1 agent au service Sports : 35 H du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
- 1 agent au service périscolaire : TNC du 1er août 2022 au 8 juillet 2023
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
EST FAVORABLE aux propositions de Monsieur le Maire et FIXE le tableau des effectifs comme suit :
FILIERE CADRE D'EMPLOIS GRADE Nombre
Administratif Attaché territorial Attachée principale 1
Rédacteur Rédacteur principal de 1ère classe 1
Adjoint
Administratif
Adjoint Administratif principal 1ère
classe 1
Adjoint Administratif principal 2ème
classe 1
Adjoint Administratif 28/35 1
Technique Ingénieur Territorial Ingénieur Territorial 1
Agent de Maitrise Agent de Maitrise Principal 3
Agent de Maitrise 4
Adjoint Technique Adjoint Technique Principal 1ère classe 2
Adjoint Technique Principal 2ème classe 2
Adjoint Technique Principal 2è Cl. 18/35 1
Adjoint Technique 8
Animation Adjoint d'animation Adjoint d'animation 1
Médico-social ATSEM ATSEM principal de 1 ère classe 2
Sportive Educateur APS Educateur APS Principal de 1ère classe 1
CONTRACTUELS
FILIERE SERVICE DHS - IM Nombre
Animation Service Jeunesse TC - IM 363 1
Sportive Service Sports TC - IM 361 1
Technique Service Périscolaire TNC - IM 352 1
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-06
Publicité des actes réglementaires
Vu l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en
vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur
et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
Vu l’article L2131-1 du CGCT,
Le Maire informe l’assemblée :
Monsieur le Maire indique que la réforme de la publicité des actes des collectivité a posé le principe de la publication des actes de la commune par voie électronique.
Les communes de moins de 3 500 habitants peuvent, par délibération, choisir un autre mode de publication :
1° Soit par affichage ;
2° Soit par publication sur papier, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat ;
3° Soit par publication sous forme électronique.
Considérant qu’il convient de mener une réflexion sur le fonctionnement et les équipements nécessaires avant d’envisager une publication sous forme électronique, il est proposé au conseil municipal d’opter pour la modalité de publicité suivante :
- Publicité des actes de la commune par affichage ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
DÉCIDE :
- d’adopter la proposition du Maire, à savoir de conserver une publication par affichage.
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-07
Programme de Voirie 2022
Sylvie CRAVEC, adjointe à la voirie, rappelle le contenu du programme de voirie défini en
commission :
1- Trottoir Ernest Renan
2- Kerguen Vian
3- Rue des Roches 4- Hent Meur
5- Route de Kernu
6- Option 1 : Rue de Kernasclet
7- Option 2 : Kerguen Vian depuis Gravelen
Suite à la consultation, la commission des marchés publics s’est réunie le 31 mai 2022 afin
d’étudier les offres.
L’analyse selon les critères retenus (Prix des prestations pour 60 % et valeur technique pour 40 %)
a donné le classement suivant :
COLAS EUROVIA
Notes sur 10 prix 10 9.28
Notes pondéréés prix 60 55.7
Notes sur 10 VT 10 10
Notes pondérées VT 40 40
Total sur 100 100 95.7
Classement 1 2
La Commission a retenu l’entreprise COLAS avec l’option 1 pour un montant de 97 982,18 € TTC.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Valide la proposition de la Commission des Marchés Publics et attribue le marché du programme de voirie 2022 (base+option 1) à l’entreprise COLAS pour un montant HT de 97 982,18 €.
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-08
Rénovation énergétique de la salle de gym – Avenants
Le Maire expose :
Le contrôleur technique a alerté sur l’incompatibilité entre les matériaux utilisés et les normes
coupe-feu ; sur le plafond l’utilisation de ouate de cellulose nécessite le doubler les plaques BA 13 ou de
mettre des plaques BA 15, cela entraine du poids supplémentaire qui nécessitera de renforcer la
charpente.
Il a également alerté sur la nécessité de prévoir un pare-vapeur entre l’isolation et le bac acier et
de laisser un espace suffisant pour la circulation de l’air entre les deux pour limiter la condensation. Il faut
prévoir de surélever le bac acier en posant des liteaux.
En remplaçant la ouate de cellulose par de la laine minérale il n’est pas nécessaire de renforcer
les plaques. Il est donc proposé de remplacer la ouate de cellulose (murs et plafonds) par de la laine
minérale. Cette solution entraine une moins-value qui permet d’envisager l’isolation de toute la toiture en y insérant 3 puits de lumière, plutôt que de conserver les tôles translucides non isolées sur 1/3 de la
toiture.
Le Maire propose 2 avenants du fait que des travaux supplémentaires sont rendus nécessaires
(article L 2194-1 du Code de la Commande publique) et qu’ils ne changent pas la nature globale du
marché.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
VALIDE la modification des travaux suivants :
- Remplacement de la ouate de cellulose par de la laine minérale
- Isolation de toute la toiture et création de 3 puits de lumière
- Pose d’une pare-vapeur et liteaunage pour support du bac acier
AUTORISE le Maire à signer les avenants correspondants :
- Lot 2 Isolation = + 17 706.01 € HT
- Lot 3 Couverture = + 13 696.00 € HT
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-09
Camping municipal – Tarifs épicerie
Guy PARZY, adjoint au camping, présente les tarifs des produits vendus au Camping Municipal.
Les produits sont achetés auprès de l’épicerie de Louannec, de la boulangerie de Trélévern et de la
cidrerie de Kernivinen.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
VOTE les tarifs 2022 de l’épicerie du Camping Municipal comme suit :
Désignation Prix de vente Désignation Prix de vente
4 DESSERT FLAN NAPPE NOVA 1.50 € 4 Y GRECQ./LIT FRAISE NES 3.50 €
CAMEMBERT 250G KERGALL 2.70 € 4 Y GRECQUE VANILLE NESTL 3.30 €
APERICUBE CAMPAGNARD 125G 2.00 € BRASSERIE BURGER X4 330G JACQU 2.60 €
ROQUEFORT TR 100G BF 2.20 € 10 NUGGETS 200G LE GAULOIS 2.70 €
2 Y.GD FRAISE NOVA 1.50 € 3 MINI CHEVRES 85G RIANS 3.00 €
2 Y.GD PECHE NOVA 1.70 € 2 CORDON BLEU EXTRA CROUSTI LG 3.20 €
2 Y.GD RHUBARBE ROSE 150G 1.70 € BON VEGET GOURM EPI/FROM 180G 3.90 €
125G BEURRE MOULE DS P.BRETON 1.70 € 4 Y. NATURE NOVA 1.30 €
2 CREMES BRULEES BF 2.40 € 4 DANETTE VANILLE 1.90 €
4 LIEGEOIS CHOCOLAT BF 1.70 € EMMENTAL BF 250G PORTION 2.70 €
4 LIEGEOIS SAVEUR CAFE BF 1.70 € EMMENTAL RAPE BF 3X70G 2.30 €
25CL CREME FLEURETTE LE GALL 1.90 € TARTINE P'TIT DEJ NAT 410G JAC 2.10 €
2 ILES FLOTTANTES BF 1.70 € LAIT 1/2 ECR UHT BK1L SO BREI 1.10 € 250G BARATTE DS LE GALL 3.20 € LAIT 1/2 EC UHT 1L BIO SO BREI 1.60 €
LAIT 1/2 ECREME PAST 1L BRIDEL 1.70 € 2 CREME BRULEE RHUM 100G RIANS 3.10 €
CAMEMBERT 250G BF 1.90 € 4 YAOS GRECQUE LIT CERISE 125G 2.60 €
PAIN DE MIE NATURE 500G BF 1.50 € VIANDE SECHEE 6TR 40G H.RAFFIN 3.90 €
PAIN DE MIE COMPLET 550G BF 1.70 € COPPA 6TR 50G H.RAFFIN 2.60 €
PAIN DE MIE 280G BF 1.10 € PITCH CHOCOLAT X8 PASQUIER 2.60 €
POINTE DE BRIE 200G BF 1.90 € PITCH FRAISE X8 PASQUIER 2.60 €
OEUFS LOMPE 100G ROUGE 3.90 € PITCH CHOCO BARRE X8 300G PQUI 3.40 €
PATE A PIZZA 260G BF 1.70 € BL.POULET DORE 4TR 160G CSN FM 2.90 €
PATE BRISEE PUR BEURRE 230G BF 1.70 € MOZARELLA 250G BF 2.20 €
MINI BLINIS X16 135G BF 1.60 € XTREM RADIA BOEUF POIVRE 400G 3.80 €
6 PETITS NOVA FRUITS 20% 1.70 € BR.TRESSEE PEP.CHOCO TR 500G P 3.00 €
CHORIZO FORT 225G BF 2.80 € 4X100G VEGETAL NATURE ANDROS 3.10 €
CHORIZO DOUX 225G BF 2.80 € MOZZARELLA 125G 1.40 €
LARDONS FUMES 2X100G BF 2.50 € 6 P'TIT YOP GOUT PANACHE 3.70 €
LARDONS NATURE BF 2X100G 2.50 € 2 RIZ AU LAIT VANILLE 140G MM 2.80 €
2 Y.GD ANAN/PASSION 150G NOVA 1.70 € 2 BABA AU RHUM BF 2.10 €
125G B.SEL NOIRMOUT.GD FERMAGE 1.80 € 4TR ROTI PORC 140G "J'AIME" FM 4.20 €
FROM. BREBIS 100G LOU PERAC 2.30 € STEAK SOJA 150G BON VEGET HERT 3.50 €
250G ST HUBERT 41% 1/2 SEL SHP 2.50 € JAMBON SERRANO 6TR 100G BF 2.50 €
6 MINI BABYBEL 2.70 € PAIN MIE GDE TRANCHE 550G BF 1.60 €
2X25CL CREME LIQ ENT 30% BF 3.20 € KOUIGN AMANN 350G MENOU 5.20 €
4 FR.BLANC 20% NAT NOVA 1.50 € CHINOIS CREME PATISS.600G FD 3.90 €
PREFOU AIL 350G PASO 5.10 € PAIN LAIT X10 350G BF 1.70 €
PREFOU TOMATE BASILIC 350G PAS 5.10 € PAIN AU LAIT X10 350G PASQUIER 2.10 €
4 F.FR.40% MORC.FRUITS MALO 2.50 € 2TR ROTI P CUIT -25%S 100G FM 3.10 €
4 SOJASUN ABRICOT GOYAVE 100G 2.30 € 4 FAISELLE 6% RIANS 2.90 €
4 Y GRECQUE NATURE 150G BF 2.10 € ROSETTE 12 TR 100G BF 2.30 €
PAIN HOTDOG X4 240G JACQUET 2.50 € PATE SABLE 230G BF 1.50 €
APERICUBE COCTAIL 48 CUBES 250 5.00 € ISTARA P'TIT BASQUE 220G 5.80 €
P.BURG.GEANT SS AD.X4 350G JAC 1.80 € GUACAMOLE PREMIUM 180G DBF 3.80 €
500G YOP FRAISE 1.50 € 500G.FARINE BLE NOIR BIGOUDENE 2.20 €
500G YOP FRAMBOISE 1.50 € 250ML DCHE COCO P.MARSEILLAIS 2.20 €
500G YOP VANILLE 500G 1.50 € 75ML DENTIFRICE TONIGENCYL 1.80 €
4 CLAFOUTIS CERISE 90G LAITIER 3.80 € 30ST THE VERT LIPTON 2.50 €
EMMENTAL RAPE 200G PRESIDENT 2.60 € 1L5 ORANGINA MAGNUM 2.00 €
CERVELAS 200G HERTA 2.60 € 1/2 CHARDON.BLC PAYS OC B.FR. 2.90 €
2 Y.GD NOIX COCO 150G 1.90 € 100G CHOC/LAIT/CARA/BIO G.SAIL 3.40 €
PAIN MIE LONG.CONSERV.250G HAR 1.20 € 100G CHOC NOIR75% BIO G.SAIL 2.50 €
P.MIE GDE TR.LO.CONS.550GHARRY 2.00 € 100G CHOC/NOIR/NOIS BIO G.SAIL 3.30 €
LAIT UHT 50CL BRIDEL 1.00 € BTE DISTR.160 BAT.HYG.PAP.B.FR 1.20 €
PATE FEUILL.PUR BEURRE 230G BF 1.70 € 400G POT NUTELLA 3.40 €
4 Y. NATURE 125G MALO 1.20 € RIZ 4X125G ET.CUISS.RAP.B.FR. 1.60 €
OEUFS LOMPE 100G NOIR 3.90 € 2X1/5 154G PATE HENAFF 3.60 €
LAIT PAST.1/2 EC.1L BIO BRIDEL 2.20 € 500G TORTI PANZANI 1.30 €
4 DANETTE CHOCOLAT DANONE 1.90 € 50 GOBELETS BAMBOU 8OZ 25CL 3.40 €
20CL CREME FRAICHE ISIGNY 2.10 € TAMPONS EPONGE B.FRANCE 1.00 € 2 Y.GD FRAMBOISE NOVA 1.80 € 160G TUB PALETS DEC.ASST MENOU 8.30 €
2 Y.GD CITRON LEMON CURD NOVA 1.70 € 200G CHIPS SEL GUERANDE ALTHO 2.40 €
4 Y YAOS GRECQUE NESTLE 3.10 € 325G COFF.ASSORT.DIMDAM KERCAD 6.20 €
2 Y.LAIT CHEVRE 120G RIANS 2.00 € 90G COFF.COEUR PALETS KERCADEL 3.40 €
4 Y. BREBIS 115G RIANS 3.90 € 1L25 COCA COLA FR 1.90 €
2 Y.GD MANDAR.C.VERT 150G NOVA 1.80 € 4/4 CASSOULET WILLIAM SAURIN 3.10 €
Y.VANILLE MADAGA.150G+GATEAUKR 1.40 € KG SUCRE MX KILO N4 ST LOUIS 2.00 €
4 PANIER YOPLAIT FRUITS 1.80 € 200ML LAIT APR.SOL.AMBRE SOLA 7.60 €
4 PANIER YOPLAIT ABRICOT 2.20 € 200ML SPR.ENFANT FP50+ AMB.SOL 14.60 €
2 C.GDE VANILLE BOURBON 150G N 1.90 € 100G POIVRE NOIR MOULU B.FRANC 2.90 €
SAUM.FUME ECOSSE 4TR 140G GUYA 9.00 € 400ML AER.MULTI INSECTES PYREL 4.80 €
4 RIZ LAIT VANILLE 115G BF 1.80 € J25 MINI BRIQUET BIC BZH PREST 2.00 €
4 P.POT CREME CARAMEL LAITIERE 2.80 € 10 RASOIRS +SLALOM BLUEII GILE 5.20 €
BOX FUSILLI BOLO 330G SODEBO 3.70 € 125G PISTACHES GRILLEES B.FR 2.60 €
BOX FUSIL CARBONARA 330G SODEB 3.70 € 1KG GR.SEL GRIS NOIRM.SELECTIO 1.90 €
BOX FUSILLI FROM.ITALIEN 330G 3.90 € 220G OREO CLASSIQUE POCKET 2.40 €
CAPRICE DES DIEUX 125G 2.60 € 184G COOKIES DAIM GRANOLA 2.30 €
2 FAISSELLE 6% C.FRAMB RIANS 2.70 € 1K600 LESSIVE PIN ST MARC 4.40 €
6 PTIT NOVA NAT 40% ENT S/PAPI 1.70 € 100G SOLUB.QUALITE FILTRE B.FR 3.00 €
500G FROMAGE FRAIS NAT 20% MAL 2.20 € 250G DOYPACK BANANIA 1.70 €
20CL CREME FRAICHE EPAISSE MAL 1.70 € 150G ECLAIRS MERINGUES SEREBIS 2.10 €
250G BEURRE MOULE DOUX P.BRETO 3.40 € 4/4 HAR.VERT T.F.B.FRANCE 1.40 €
250G MOULE 1/2SEL PAYSAN BRETO 3.40 € 250ML DOUCHE HYDR.GRENADE B.FR 1.60 €
255G ST HUBERT OMEGA 3 1/2SEL 2.50 € KUB OR FAMILIAL MAGGI 1.50 €
2X50G BIPACK PIC-NIC BREAK 2.10 € 750ML LIQ.VAISEL.PROTEIN.B.FR 1.90 €
75CL CIDR.IGP.DOUX.DEL.B.FR.2D 2.50 € 50CL HUILE OLIVE B.FRANCE 4.70 €
180G ST.TRADITION CRAQUELINS 3.80 € ST.120G HAPPY LIFE HARIBO 1.30 €
1/4 MAQ.MOUTARDE B.FRANCE 1.80 € 250ML SH.DCHE HOMME FRAIC.B.FR 1.70 €
1/2 RAVIOLI P.BOEUF FR ZAPETTI 1.80 € 250ML DOUCHE HYDRAT.COCO B.FR 1.20 €
90G SOUFF.CACAHUETE B.FRANCE 0.90 € 125ML DEMAQUIL.DOUX YEUX B.FR 1.40 €
1KG FARINE DE BLE FRANCINE 1.40 € 520G PUREE MOUSLINE 2.70 €
1L5 LIMONADE B.FRANCE 1.20 € 250ML SHAMP.ENFANT ABRIC.B.FR 1.80 €
250ML SHAMP.CAMOMILLE ULT.DOUX 3.20 € S.130G CARAMBAR FRUITS 1.60 €
250ML SHAMP.TILLEUL ULTRA DOUX 3.20 € 120G MEL.FR.ROUGE&AMANDE B.FR 2.50 €
100G PALETS PONT-AVEN DEL.B.FR 2.30 € BDX.SUP RGE CH.PUY-FAVEREAU RM 5.70 €
100G CHOC/LT/CACAH/CARA.BIO.SA 3.20 € P.6X1L5 VITTEL 2.90 €
100G CHOC.NOIR/CARA.BIO G.SAIL 3.50 € 30 PROTEGES SLIP POCKET VANIA 1.90 €
6 RLX P.TOILETTE DOUC.B.FRANCE 2.40 € VIN OC CINSAULT ROSE B.FR 3.30 €
350G CORNICHONS E.FIN B.FRANCE 1.60 € 200ML BRUME FP30 AMBRE SOLAIRE 13.40 €
125G SALIER.SEL FIN LA BALEINE 0.60 € 510G MAYONNAISE NATURE BENEDIC 2.60 €
ST.120G SUPER FRITE PIK HARIBO 1.30 € 250G CAF.TRADITION DK.B.FRANCE 2.80 €
ST.120G ORANGINA PIK HARIBO 1.40 € 300G VERIT.PTIT BEURRE POCKET 2.20 €
250ML DOUCHE PROT.HYPO SANEX 3.60 € 15 CAPS LESS.ACTIVE CLEAN SKIP 9.10 €
330G BISCUI.NUTELLA B-READY PA 4.70 € 1/4 THON ALB.NATUREL MSC B.FR 2.90 €
192G FIGOLU LU 1.90 € 16 SERV.ULTRA NORMAL ALWAYS 2.90 €
250G NID MOYEN 7OEUFS D.B.FR 1.50 € BROSSE DENT MEDIUM B.FRANCE 1.80 €
250G TORSADE 7 OEUFS D.B.FR 1.50 € 500G 24TR.PAIN GRIL.PELLETIER 2.70 € 260G MAXI GALETTE BIO JOUBARD 3.30 € 3X100G MILKA LAIT 3.70 €
75CL BID.SIROP GRENAD.B.FRANCE 2.50 € 100G NOIX CAJOU BELLE FRANCE 2.60 €
200ML GEL RASER P.SENS.GILLETT 3.20 € 200G SAUCE BOLOGNAISE B.FRANCE 1.10 €
125G CHIPS CONF.OIGNONS BRETS 1.90 € 75CL PORTO ROUGE B.FR 19D 7.60 €
70CL CREME CASSIS SISCA 15D 6.60 € 4 RLX P.TOIL.3 EPAISS.B.FRANCE 2.20 €
CREMANT LOIRE PHILIPPE DEVAL R 8.50 € 2 PILES ALCALINE LR20 D B.FRAN 3.00 €
175G PRINGLES ORIGINAL TUILES 1.90 € 2 PILES ALCALINE LR14 C B.FRAN 2.40 €
250ML SH.MIEL&KARIT.BIO P.MARS 2.20 € 4 PILES ALCALINE LR6 AA B.FRAN 2.10 €
2KG5 CHARBON BOIS 3 RIVIERES 3.50 € 4 PILES ALCALINE LR03 AAA B.FR 2.10 €
100G CHIPS NATURE BIO BRET'S 2.60 € 370G CONFITURE ABRICOT B.MAMAN 1.80 €
3X100G EXTRA NOIR POULAIN 2.80 € 350G CONF.ALL.FRAISE ANDROS 2.00 €
250ML GEL DCHE.BIO.PECH.P.MARS 3.70 € 130G GALETTES PLEYBEN 1.40 €
100G CHOC/LAIT/NOISET BIO G.SA 2.90 € 100G RICORE 3.10 €
2X250G CAFE CARTE NOIRE 8.50 € RLX 20M ALUMINIUM BELLE FRANCE 2.90 €
195G SABLE CER.CHOCO LAIT B.FR 1.50 € 1L RICARD 45D 20.70 €
24 ALLUMETTES ALL.FEU ACTIFEU 2.00 € 50CL PASTIS B.FR 45D 10.40 €
4 LAMES MACH3 GILLETTE 14.50 € 40 FILTRES CAF.N4 B.FRANCE 1.00 €
RASOIR MACH3 +2 LAMES GILETTE 20.50 € S.20 SAC POUBELLE 30L B.FRANCE 2.00 €
250ML HUILE DCHE HYDRAT.NIVEA 3.50 € 12X9 MOUCHOIRS GM B.FRANCE 1.90 €
50ML DEO.BILLE PROTECT5 NARTA 3.80 € 70CL WHISKY CLAN CAMPBELL 40D 16.30 €
200ML ATO.DEO.MEN B&WH NIVEA 3.60 € 70CL WHISKY LABEL 5 40D 14.10 €
285G 16 FOURRES CHOCOLAT BN 1.70 € P.6X25CL ABBAY.GRIMBERG 6D7 5.50 €
300ML POMPE LAVANT.AMANDE B.FR 1.70 € 200G POCHON M&MS CACAHUETE 3.50 €
250ML DOUCHE.HYD.VANILLE B.FR 1.20 € 300G 6 TARTELETT.POMME.SEREBIS 2.30 €
250ML SHAMPOING CAMOMILLE B.FR 1.60 € ST.120G TAGADA HARIBO 1.30 €
200ML MOUS.RAS.HYDRATANTE B.FR 2.00 € ST.120G SCHTROUMPFS HARIBO 1.30 €
20 TAMPAX A/APPLI REGULIER 3.00 € 150G BONBONS FESTIVAL KREMA 1.70 €
500G MACARONI BELLE FRANCE 1.20 € 125G CHIPS POULET BRAISE BRETS 1.50 €
500G COQUILLETTE B.FRANCE 1.20 € 125G CHIPS PET.OIGNONS BRETS 1.40 €
500G SPAGHETTI B.FRANCE 1.20 € BTE 50CL MONSTER ENERGY 1.90 €
250ML SHAMP.ENFANT ABRIC.B.FR 1.80 € POUDRE CHOCO 32% 500G B.FR 2.60 €
S.130G CARAMBAR FRUITS 1.60 € 250G S.MAXI GALETTE JOUBARD 2.10 €
120G MEL.FR.ROUGE&AMANDE B.FR 2.50 € 250ML SH.DCH.BOIS CEDRE P.MARS 2.20 €
BDX.SUP RGE CH.PUY-FAVEREAU RM 5.70 € BK 1L P.JUS ORANGE B.FRANCE 2.00 €
P.6X1L5 VITTEL 2.90 € KETCHUP SOUPLE 340G B.FRANCE 1.10 €
30 PROTEGES SLIP POCKET VANIA 1.90 € 1/2 MAIS GRAIN B.FRANCE 1.00 €
VIN OC CINSAULT ROSE B.FR 3.30 € 50CL VINAIGRE CIDRE MAILLE 2.70 €
200ML BRUME FP30 AMBRE SOLAIRE 13.40 € 68G DUO SEL MER/POIVRE GR DUCR 2.70 €
510G MAYONNAISE NATURE BENEDIC 2.60 € KETCHUP SOUPLE 340G B.FRANCE 1.10 €
250G CAF.TRADITION DK.B.FRANCE 2.80 € 60ML SAUCE TABASCO ROUGE 2.90 €
300G VERIT.PTIT BEURRE POCKET 2.20 € 265G MOUT.SPLE FOR.AMORA 1.70 €
15 CAPS LESS.ACTIVE CLEAN SKIP 9.10 € 250G TAPIOCA.B.VERSEUR B.FRANC 1.60 €
1/4 THON ALB.NATUREL MSC B.FR 2.90 € 2X120G SEMOUL.LAIT VANIL.YABON 2.50 €
16 SERV.ULTRA NORMAL ALWAYS 2.90 € BALL.300G PATE FRUIT D.B.FR 3.50 €
BROSSE DENT MEDIUM B.FRANCE 1.80 € ST.180G SCOUBIFIZZ LUTTI 2.20 €
500G 24TR.PAIN GRIL.PELLETIER 2.70 € 200G SACHET SQUIDGIES HARIBO 2.20 €
3X100G MILKA LAIT 3.70 € ST.180G PAILLE PIK HARIBO 2.30 € 100G NOIX CAJOU BELLE FRANCE 2.60 € ST.120G MIAMI PIK HARIBO 1.40 €
200G SAUCE BOLOGNAISE B.FRANCE 1.10 € 1L LAI.AMANDE S/S BIO BJORG 3.00 €
75CL PORTO ROUGE B.FR 19D 7.60 € 4 RUBAN ATTRAPE MOUCHES BAYGON 1.30 €
4 RLX P.TOIL.3 EPAISS.B.FRANCE 2.20 € 57G CAPS NESPRE.COLOM.STARBUCK 4.50 €
2 PILES ALCALINE LR20 D B.FRAN 3.00 € 18 DOSETTES BRESIL B.FRANCE 2.50 €
2 PILES ALCALINE LR14 C B.FRAN 2.40 € 40 DOSETTES DOUX SENSEO 6.50 €
4 PILES ALCALINE LR6 AA B.FRAN 2.10 € 125G CHIPS ONDUL.CRAQUANT.BRET 1.70 €
4 PILES ALCALINE LR03 AAA B.FR 2.10 € 125G CHIPS LA BRETONNE BRET'S 1.70 €
370G CONFITURE ABRICOT B.MAMAN 1.80 € 90G BISCUIT CHORIZO APERIT M&A 3.40 €
350G CONF.ALL.FRAISE ANDROS 2.00 € 100G P.BEURRE ROQUEFO.MICH&AUG 3.20 €
130G GALETTES PLEYBEN 1.40 € 250G ROCHER COCO BELLE FRANCE 1.60 €
100G RICORE 3.10 € BK 1L LAIT 1/2ECREM.LAIT D ICI 1.00 €
RLX 20M ALUMINIUM BELLE FRANCE 2.90 € MINI PALETTE VITTEL 6X1L5 2.90 €
1L RICARD 45D 20.70 € PALET.CRISTALINE 6X1L5 1.50 €
50CL PASTIS B.FR 45D 10.40 € 50CL VINAIGRETTE TOMATE B.FR 2.90 €
40 FILTRES CAF.N4 B.FRANCE 1.00 € 50CL VINAIGRETTE NATURE B.FR 1.40 €
S.20 SAC POUBELLE 30L B.FRANCE 2.00 € 20CL JUS CITRON CONDY 1.00 €
12X9 MOUCHOIRS GM B.FRANCE 1.90 € 650G PACK SUCR.POUDRE ST.LOUIS 1.80 €
70CL WHISKY CLAN CAMPBELL 40D 16.30 € 4X90G COMP.POMM&REINETT.BREIZH 2.50 €
70CL WHISKY LABEL 5 40D 14.10 € 4X90G COMP.POM.BANAN.BREIZH'PO 2.60 €
P.6X25CL ABBAY.GRIMBERG 6D7 5.50 € 200G PAT.TART.NOIS.B.FRANCE 2.00 €
200G POCHON M&MS CACAHUETE 3.50 € 220G POT CARAMEL CARABREIZH 4.10 €
300G 6 TARTELETT.POMME.SEREBIS 2.30 € 3/4 570G ANANAS TRANCH.ST MAME 2.80 €
ST.120G TAGADA HARIBO 1.30 € 2X130G POMME GOLDEN BLEDINA 1.70 €
ST.120G SCHTROUMPFS HARIBO 1.30 € 4X130G POMMES/POIRES BLEDINA 3.30 €
150G BONBONS FESTIVAL KREMA 1.70 € 2X130G POT CAROTTES BLEDINA 1.60 €
125G CHIPS POULET BRAISE BRETS 1.50 € 2X200G EPINAR/SAUMON BIO BLEDI 4.10 €
125G CHIPS PET.OIGNONS BRETS 1.40 € 2X200G PUREE POULET BLEDINA 3.20 €
BTE 50CL MONSTER ENERGY 1.90 € 1L COCA COLA FR 1.70 €
1L5 LIMONADE PLANCOET 1.20 € Cidre bio Kernivinen 3.05 €
P.12X50CL CRISTALINE 2.90 € Baguette 0.95 €
P.6X75CL CRISTAL.B.SPORT 2.00 € Baguette tradition 1.15 €
1L EAU GAZEUSE ROZANA 0.80 € Croissant 0.95 €
P.6X1L EAU GAZEUSE PERRIER 4.70 € Pain chocolat 1.00 €
3 BOITES 100 ALLUMETTES MENAGE 1.10 € Gateaux "palmiers" 7.20 €
75ML DENTIF.BLANCH.FLUOR B.FR 1.60 € Lave-linge 4.00 €
50ML DENT.KIDS 3-6ANS SIGNAL 1.80 € Sèche-linge 3.00 €
ANDOUILLE 42,22 €/KG Lessive 0.50 €
BOUDIN NOIR NATURE 15,86 €/KG Timbres postaux tarif en vigueur
JAMBON CUIT SUPERIEUR X2 24,66 €/KG
JAMBON CUIT SUPERIEUR X4 24,66 €/KG
JAMBON CUIT SANS SEL AJOUTE 35,36 €/KG
JAMBONNEAU 22,66 €/KG
PATE A L'AIL 22,06 €/KG
PATE DE CAMPAGNE 18,38 €/KG
PATE DE FOIE 15,94 €/KG
PATE DE TETE 18,16 €/KG POITRINE CUITE BRAISEE (1 MORC) 22,06 €/KG
POITRINE CUITE BRAISEE (4 TR) 25,84 €/KG
RILLETTES DE PRC 5,70 €/KG
ROTI CUIT 26,26 €/KG
TRAVERS DE PORC BBQ 21,00 €/KG
CHIPOLATA 16,78 €/KG
CHIPOLATA AUX HERBES 16,78 €/KG
MERGUEZ 16,78 €/KG
SAUCISSE FRAICHE 14,24 €/KG
SAUCISSE FUMEE 19,98 €/KG
SAUCISSON A L'AIL FUME 19,22 €/KG
COTE DE PROC X1 13,66 €/KG
COTE DE PORC X2 13,04 €/KG
FILET MIGNON DE PORC 21,00 €/KG
ROTI DE PORC NATURE 14,70 €/KG
JARRET 1/2 SEL 9,96 €/KG
KIG SAL CRU 11,34 €/KG
PIED DE PORC 1/2 SEL 4,74 €/KG
SAUCISSON SEC 33,70 €/KG
SAUCISSE SECHE 34,00 €/KG
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-10
Demande de subvention « Fête Vénitienne »
Le Maire présente la demande du Comité de la Rade pour un sponsoring de 250 € par le Camping
Municipal pour la Fête Vénitienne à Perros-Guirec le 2 août 2022.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à 22 voix pour et 1 abstention (Régis ESNAULT),
EST FAVORABLE à un sponsoring de 250 € du Camping Municipal au Comité de la Rade pour la
Fête Vénitienne du 2 août 2022.
Cette somme (deux cent cinquante euros) sera imputée au compte 6238 du budget « Camping
Municipal ».
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-11
Demande de subvention « Course de voitures à pédales »
Le Maire présente la demande du Comité d’Animation de Louannec pour un sponsoring du
Camping Municipal pour la « Course des voitures à pédales » à Louannec le 15 août. Considérant l’importance et le budget alloué à la manifestation, le Maire propose un sponsoring
de 1 500 € par le Camping Municipal.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à 20 voix pour et 3 abstentions (Mickaël ALLAIN, Émilie ZEGGANE,
Dominique GANNAT),
EST FAVORABLE à un sponsoring de 1 500 € du Camping Municipal au Comité d’Animation de
Louannec pour la « Course de voitures à pédales » du 15 août 2022.
Cette somme (mille cinq cents euros) sera imputée au compte 6238 du budget « Camping
Municipal ».
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-12
Mission « argent de poche »
Le service jeunesse du CIAS a expérimenté durant l’été 2021 le dispositif « Mission Argent de poche ».
▪ 362 jeunes se sont impliqués (50% de filles et 50% de garçons, en majorité des collégiens 47%), ▪ 24 communes se sont engagées,
▪ 1 617 missions ont été réalisées
▪ 24 255 € d’indemnités ont été versés aux jeunes.
Compte tenu du bilan positif de cette expérimentation et de la volonté exprimée de nombreuses
communes de faire perdurer le projet, le CIAS de LANNION-TREGOR Communauté reconduit le dispositif
durant l’été 2022.
Pour ce faire, il est proposé d’engager un partenariat, cadré par une convention tripartite entre le CIAS,
La ligue de l’enseignement et la commune, annexée à la présente.
VU La loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021, portant diverses dispositions de vigilance
sanitaire ;
VU Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU La délibération du Conseil d’Administration en date du 23 mars 2022, approuvant
la mise en place du dispositif « Mission Argent de poche » ;
CONSIDERANT Les missions proposées :
- Amélioration du cadre de vie, espaces verts, bâtiments
- Aide à l’animation ponctuelle au centre de loisirs
- Aide à l’animation ponctuelle au camping
- Aide à la gestion de la bibliothèque municipale
- Aide à la préparation d’une manifestation sportive
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
APPROUVE La mise en place du dispositif « Missions Argent de Poche » sur la commune du
1er juillet 2022 au 31 décembre 2022 APPROUVE L’adhésion à l’association Ligue de l’enseignement d’un montant de 186 euros
pour l’année 2022
APPROUVE Les termes de la convention de partenariat « Mission Argent de poche » à
intervenir entre le CIAS, l’association « Ligue de l’enseignement » et la
commune
ALLOUE Un budget de 1 050 € correspondant à 70 missions.
AUTORISE Le versement de cette somme à la Ligue de l’enseignement, conformément aux
termes de la convention
DIT Que les crédits budgétaires sont ouverts au Budget Primitif 2022
AUTORISE Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention à la CAF
des Côtes d'Armor
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-06-29-13
Informations du Maire sur ses délégations
VU l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités,
VU La délibération en date du 25 mai 2020 accordant au Maire la délégation prévue à l’article L.2122.-22
du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment pour la préparation, la passation, l’exécution
et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans
formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, dans la limite
de 25 000 €.
Le Maire informe le Conseil Municipal des décisions suivantes :
- Décision n° 2022-003 :
Rénovation énergétique de la salle de gym - Avenant n° 1 :
Bâchage du cellier après le désamiantage + 3 200,00 € HT
- Décision n° 2022-004 :
Espace culturel – Levé topo et bornage : 2 640,00 € HT
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022
Délibération n° 2022-01-26-14
Règlement intérieur des services périscolaires
Émilie ZEGGANE présente le règlement intérieur des services périscolaires.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Valide le règlement intérieur des services périscolaires joint.
Certifié exécutoire compte-tenu de sa transmission en Sous-Préfecture de Lannion le : 01/07/2022 SIGNATURES :
NOM - Prénom
Fonction Pouvoir Signature
ÉGAULT Gervais
Maire
BACUS Marc
1er Adjoint au Maire
CRAVEC Sylvie
2ème Adjointe au Maire
PARZY Guy
3ème Adjoint au Maire
LEGENDRE Karine
4ème Adjointe au Maire Gervais ÉGAULT
RENAUD Éric
5ème Adjoint au Maire
ZEGGANE Émilie
6ème Adjointe au Maire
PENNEC Maurice
Conseiller Municipal Guy PARZY
LACROIX-ZUINGHEDAU Marie-
Christine
Conseillère Municipale
Marc BACUS
GANNAT Dominique
Conseillère Municipale
RICHARD Marie-Paule
Conseillère Municipale
PAGE Dany
Conseillère Municipale
COLAS Dominique
Conseiller Municipal
ROLLAND Daniel
Conseiller Municipal
CRAIGNOU Sabine
Conseillère Municipale
HAMANT Catherine
Conseillère Municipale
ALLAIN Mickaël
Conseiller Municipal COGNEAU Emmanuel
Conseiller Municipal
ESNAULT Régis
Conseiller Municipal
LE MORVAN Céline
Conseillère Municipale
MULÉ Bernard
Conseiller Municipal
MICHEL André
Conseiller Municipal
ROLLAND Catherine
Conseillère Municipale