Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV REUNION 12 10 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 08 10 20
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 08 10 20
Procès Verbal - proces verbal de reunion de conseil 13 avril 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 15 12 20
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 15 12 20
Procès Verbal - proces verbal de reunion de conseil 13 avril 2023
Procès Verbal - proces verbal de reunion de conseil 25 mai 2023
Procès Verbal - proces verbal de reunion de conseil 25 mai 2023
Procès Verbal - PV REUNION 07 09 23
Procès Verbal - PV REUNION 12 10 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune d'Heunière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV REUNION 12 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
Mairie de la Heunière
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LA HEUNIERE DU 12 OCTOBRE 2023
Date de convocation initiale : Jeudi 06 octobre 2023, modification de l’ordre du jour sur demande de Daniel LAVEILLE et LOIC BUISSON, celle-ci a été adressée le 09 octobre 2023.
L’an deux mille vingt-trois, le douze octobre, à vingt heures et cinq minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en mairie de la Heunière. Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
Etaient présents : Jérôme FOUCHER, Florence ROPARS, Jacques GIGANT, Loïc BUISSON, Céline DA SILVA, Jean VAREN, Daniel LAVEILLE, Alexandre BOURGEOT, Isabelle MARTIN.
Était absente ou excusée : Anne-Sophie RIGOLOT qui a donné pouvoir à Jérôme FOUCHER.
La réunion s’est tenue en présence de public.
Secrétaire de séance : Céline DA SILVA,
Avant d’entamer le conseil, Jérôme FOUCHER revient sur la modification de l’ordre du jour et demande au conseil si cela convient à tout le monde ou si quelqu’un a une objection. Personne ne souhaite prendre la parole, le conseil peut démarrer.
1/ Lecture et vote du Procès-Verbal de séance du 07 septembre 2023.
Jérôme Foucher donne la lecture du procès-verbal.
Loïc Buisson, Jean Varen et Daniel Laveille refusent la signature du PV.
Raison évoquée par Jean Varen : le dernier conseil s’est déroulé dans le plus grand désordre. Raison évoquée par Daniel Laveille : le dernier conseil s’est déroulé par un débat houleux. Raison évoquée par Loïc Buisson: le désordre qui a eu lieu n’a pas été retranscrit dans le procès-verbal du 12 septembre 2023.
1.Bis : Démission de Jonathan Resse
Question : doit-on avoir un second adjoint à La Heunière ? ou conserve t’on 1 seul adjoint ? Florence Ropars indique s’être libérée au niveau de son activité professionnelle pour être plus disponible et ainsi renforcer le travail en mairie et auprès des administrés avec Mr Le Maire.
Tour de table :
5 personnes pour un second adjoint
Raison principale : avoir quelqu’un de disponible en journée.
4 personnes pour 1 seul adjoint
L’effectif, le budget et la sollicitation du second adjoint ne justifient pas un second adjoint. 1 personne ne se prononce pas.
Un vote à bulletin secret est demandé.
Philippe Samson procède au dépouillement sur demande du conseil et de Jérôme Foucher. Résultat : 5 contre / 4 oui / 1 nul
Le conseil valide la poursuite avec une seule adjointe 2/ Délibération pour devis entretien des arbres sur voiries du lotissement du Heurre.
Devis : 1644 euros pour l’élagage sur branches basses de 50 arbres.
Alexandre BOURGEOT indique que l’élagage sera proposé à une AG au lotissement, la rétrocession n’étant pas encore finalisée.
3/ Délibération pour devis de nettoyage curage de la mare rue du poirier jaune
Devis de 912 euros pour le curage la mare.
Loïc BUISSON indique qu’un premier devis au mois de mars avait été adressé pour l’entretient des 3 marres.
Question : ce devis qui avait été validé au mois de mars a-t-il été adressé à la société ? Jérôme Foucher vérifie et se rapproche de la société d’espaces verts.
4/ Décision modificative de budget pour transfert du chapitre 65 vers le chapitre 66 intérêts
d’emprunts.
L’emprunt actuel est sur un taux variable, celui-ci a augmenté ce qui entraine une hausse du montant remboursable annuel de 442 euros.
La décision modificative pour le transfert du Chapitre 6531 vers le chapitre 6611 est prise à l’unanimité.
5/ Délibération du montant de rémunération de l’agent recenseur pour le recensement 2024.
L’agent recenseur va passer dans l’ensemble des foyers pour effectuer le recensement. La rémunération est fixée à 750 euros par unanimité du conseil.
6/ Projet immobilier sur la propriété Mr et Mme BOUTRY, permis d’aménagement / PLU et modification de voirie (chemin vert).
Etude du projet par le conseil.
Décision est prise d’étudier le projet de façon plus approfondie en commission urbanisme le 19/10 à 19H30.
7 Arrivée prochaine d’un équipage de 6 gendarmes mobiles sur la commune et sous hiérarchie de la BTA de Pacy sur Eure, (mise à disposition d’un local et organisation des permanences des militaires, accueil des militaires).
Cette décision est certainement due à la proximité du Mc Arthur Glenn.
Leur mission principale sera de patrouiller dans La Heunière, Douains et sur le site de MC Arthur Glenn. L’objectif de mise en place qui a été indiquée est le début d’année 2024.
Nous sommes dans l’attente d’informations complémentaires pour répondre aux besoins.
8/ Délibération pour changement de nomenclature de comptabilité budgétaire, passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57.
Particularité de la nomenclature M57 : pour un même projet, possibilité d’échelonner le paiement sur plusieurs exercices.
Vote à l’unanimité de passage à cette nouvelle nomenclature. 9/ ACTE, adhésion au guichet numérique du syndicat Eure Normandie Numérique pour la télétransmission des actes communaux (arrêtés, délibérations en préfecture…), arrêt du site actuel par la préfecture au 01 janvier 2024.
L’actuel site « ACTE » est arrêté par la préfecture au 01 janvier 2024.
Vote à l’unanimité pour l’adhésion au guichet numérique du syndicat Eure Normandie Numérique.
10/ Repas des anciens, demandes de réorganisation par des administrés.
Cette année le choix va être proposé aux anciens entre un repas (au mois de janvier) ou un colis.
Différents devis vont être demandés à différents restaurateurs : Erisay / manoir de la chapelle / Mont Vernon / Hortensia/ Restaurant inclusif de Vernon.
11 / Travaux route du vieux château.
▪ 3 devis envoyés par la société BROD
▪ 1 devis envoyé par la société VERLEYN Terrassement
Certains montants imposeraient la mise en place d’un emprunt pour la commune. Jeudi 19/10 : réunion Budget pour analyser la faisabilité de prendre les devis sur l’investissement.
Demande à la commune de St Vincent des bois pour mettre la route en interdiction de circuler au poids lourds >3,5T.
12 / Entretien du cimetière
L’état des allées de l’ancien cimetière impose soit un désherbage plus régulier soit de trouver une autre alternative.
Options :
▪ Produits bio à tester pour le désherbage.
▪ Demande de devis pour engazonner les allées du vieux cimetière.
13/ Divers :
Les panneaux de rue
Certains panneaux, au total 7, ne correspondent pas à la commande initiale. Demande de modification à l’entreprise conformément au prévu.
Défilé du 11 novembre
Le défilé aura lieu à 11H00 et sera suivi du verre de l’amitié.
Projet ONDO ENERGIE
La société s’est rapprochée du CNPP qui a la structure pour les accueillir et c’est une opportunité de partenariat.
Décorations de noël.
Les décorations prévues sont arrivées. Par ailleurs certaines modifications vont être réalisées sur d’anciennes décorations pour permettre de les rendre utilisables. Tour de table :
Suite à des écoulements qui avaient été signalés, un contrôle a été fait le 14/09 par M. Zimmerman de la SNA chez M. et MME Dauxais, qui va rendre son contre rendu.
Il a été indiqué que M. et Mme Dauxais ont modifié leurs descentes de gouttières pour que les eaux de pluies se déversent désormais sur leur parcelle.
Néanmoins, depuis il a été constaté de nouveau un déversement odorant sur la voie publique.
Jacques GIGANT a relancé la société DUVAL pour un devis pour les grillages de protection pour le clocher.
Une course poursuite s’est produite il y a quelques semaines dans les rues de la Heuniere. La gendarmerie a été saisie.
Nouveau signalement concernant le véhicule stagnant rue du Heurre. La gendarmerie va être relancée.
Il a été noté que depuis quelques jours des avions passent très bas au-dessus La Heuniere, Jérôme Foucher se renseigne.
M. Gobbe va installer des ruches dans le bois au printemps. Une convention sera signée.
Le projet d’installation des panneaux photovoltaïques est pour le moment bloqué par Hervé Morin dans le cadre du STRADET.
Le raccordement de la fibre a été demandée pour la mairie à Orange.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23H00
Prochaine réunion de conseil municipal : jeudi 30 novembre 2023 à 20h00.
L’ordre du jour étant épuisé et personne en demandant la parole, la séance est levée à 23h00.