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Compte-Rendu - 2020 07 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thoury-Férottes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 23)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Investissement et développement économique,
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Provins
Syndicat
des
Ecoles
du
Bocage
Place
de
la
Mairie
77940
THOURY-FERROTTES
Elus
en
service
: 6
Présents
: 6
Pouvoirs
: 0
Votes
: 6 COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
SYNDICAL
DU
23
JUILLET
2020
Le
23
juillet
2020
à
18h
en
la
Mairie
de
Dormelles
se
sont
réunis
les
membres
du
Conseil
Syndical,
sur
la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
Sylvie
LOISON
LARGILLIÈRE,
Présidente,
remise
et
affichée
le
O9 juillet
2020.
L
Etaient
présents
: Mesdames
Sylvie
LOISON
LARGILLIERE,
Alice
BARTHELEMY
et
Nadine
DESBORDES,
Messieurs
Jean
Luc
BAUDUIN,
Yves
ROY
et
Francis
LARGILLIERE
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Yves
ROY
Avant
d'ouvrir
la séance,
Madame
la
Présidente
propose
de
supprimer
à
l'ordre
du
jour
le point
N°7,
Validation
du
Document
Unique
d'Evaluation
des
Risques
Professionnels
celui-ci
n'ayant
pas
le
retour
du
comité
technique.
Madame
la
Présidente
propose
d'approuver
le compte-rendu
du
précédent
conseil
syndical
qui
s’est
tenu
le 08
juillet 2020,
Madame
la
Présidente
passe
la
parole
aux
élus.
Le
conseil
syndical,
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés,
approuve
le procès-verbal
de
la
réunion
du
08
juillet 2020.
Approbation
du
compte
de
gestion
Le
conseil
Syndical
déclare
que
le
compte
de
gestion
2019,
dressé
par
le
receveur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
F PA DDbEFEN
;
Pour
: 6
Abstention
: O
Contre
: O
Approbation
du
compte
Administratif
2019
Sous
la
présidence
de
Monsieur
LARGILLIERE
Francis,
le
conseil
syndical,
vote
le
compte
administratif
de
l'exercice
2019,
dressé
par
Madame
Sylvie
LOISON
LARGILLIÈRE,
Présidente.
Ce
compte
laisse
apparaître
un
excédent
de
105
327.80
€
dont
un
excédent
de
110
024.96
€
en
fonctionnement
et
un
déficit
de
4
697.16
€
en
investissement.
Approbation :
Pour
: 5
Abstention
: 1
Contre
: O0
Affectation
des
comptes
de
résultats
Le
conseil
syndical
décide
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
comme
suit :
En
R001
Déficit
d'investissement
4 697.16
€
En
RO02
Recettes
de
fonctionnement
97
327.80
€
Besoin
net
de
la section
d'investissement
Le
besoin
net
de
la
section
d'investissement
peut
donc
être
estimé
12
697.16
€
Le
conseil
syndical,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
affecte
les
résultats
de
la manière
suivante :
Compte
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(1068)
12
697.16
€
Ligne
002
Excédent
de
résultat
de
fonctionnement
reporté
(ROO2)
97
327.80
€
Approbation :
Pour
: 6
Abstention
: O
Contre
: O
Tél:
06.49.40.67.61
sivu.ecolesdubocage@orange.fr Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Provins
Syndicat
des
Ecoles
du
Bocage
Place
de
la
Mairie
77940
THOURY-FERROTTES
Vote
du
budget
primitif
:
CONSIDÉRANT
la
présentation
faite
par
la
Présidente
du
projet
de
budget
2020
par
chapitre
budgétaire,
conformément
à
l'instruction
comptable
M
14
;
CONSIDERANT
que
l'équilibre
pour
la
section
de
fonctionnement,
en
dépenses
et
recettes,
s'établit
à
439
906.80
€ ;
CONSIDERANT
que
l'équilibre
pour
la section
d'investissement,
en
dépenses
et
recettes,
s'établit
à
26
212.16
€;
Le
conseil
syndical
adopte
à
l'unanimité
le budget
primitif de
l'exercice
2020
tel
que
présenté.
Approbation :
Pour
: 6
Abstention
: O
Contre
: O
Participation
des
communes
:
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
conseil
syndical
décide
de
mensualiser
la
participation
des
communes
de
la
manière
suivante :
Flagy
: en
€
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
aout
sept
oct
nov
déc
TOTAL
9447.45
|
9447.45
|
9447.45
|
9447.45
|
9447.45
|
9447.45 |
9447.45
|
5517.44
|
5517.44
|
5517.44
|
5517.44
|
5517.44
|
93719.36
Dormelles
: en
€
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
aout
sept
oct
nov
déc
TOTAL
7596.21
|
7596.21
|
7596.21
|
7596.21
|
7596.21
|
7596.21
|
7596.21
|
6785.83
6785.83
6785.83
6785.83
6785.83
87102.63
Thoury-Ferrottes
: en
€
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
aout
sept
oct
nov
déc
TOTAL
8541.67
|
8541.67
|
8541.67
|
8541.67
|
8541.67
|
8541.67
|
8541.67
|
6232.06
|
6232.06
|
6232.06
|
6232.06
|
6232.06
|
90952.01
Représentant
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
Madame
Sylvie
LOISON
LARGILLIERE,
Présidente
du
Syndicat
des
écoles
du
Bocage
expose
au
conseil
syndical,
qu’il
convient
de
désigner
un
délégué
du
conseil
des
élus
et
un
délégué
du
conseil
des
agents.
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
le Conseil
Syndical
désigne :
Madame
Alice
BARTHELEMY
déléguée
des
élus
;
Madame
Brigitte
LOPES,
déléguée
des
agents
Tél: 06.49.40.67.61
sivu.ecolesdubocage@orange.fr Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Provins
Syndicat
des
Ecoles
du
Bocage
Place
de
la
Mairie
77940
THOURY-FERROTTES
Questions
diverses :
Madame
Nadine
DESBORDES
évoque
le
problème
rencontré
avec
les
enfants
qui
empruntent
le
transport
scolaire,
les
parents
aimeraient
qu'il
y ait
une
liste journalière
des
enfants
qui
montent
ou
qui
descendent
du
bus.
Le
conseil
explique
la
complexité
du
problème.
Le
conseil
se
pose
des
questions
sur
la
rentrée
scolaire
avec
les
problèmes
sanitaires
du
moment,
pas
de
réponse
il faut
attendre. Madame
Alice
BARTHELEMY
demande
s’il
est
possible
d'afficher
les
menus
sur
les
panneaux
d'affichage
de
chaque
école,
le
conseil
approuve.
Monsieur
Yves
ROY
propose
au
conseil
d'étudier
le
problème
des
dérogations
afin
d'éviter
des
fermetures
de
classes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
18
h
45.
Tél
: 06.49.40.67.61
sivu.ecolesdubocage@orange.fr