Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P41 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P93 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P73 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240521 Bureau DELIB P30 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250922 Bureau DELIB P30 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P78 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P96 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P37 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P90 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P42 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P30 DIR COM
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P30 DIR COM)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
+ k METZ MÉTROPOLE
Ÿ SURONÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ # M E MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz n CS 30353 « 57011 METZ CEDEX À
T, 03 87 20 16 00 » F. 03 57 88 32 68 » eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 4 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 37 excusé(s) : 14 ° ê
55
Date de convocation : 18 septembre 2024 Vote(s) pour: 43 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Mardi 24 septembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropoie, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2024-09-24-BD-30 :
Affectations des autorisations de programme et d'engagement pour la piscine métropolitaine.
Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au
Bureau,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 29 janvier 2024 ayant approuvé le Budget Primitif 2024,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 8 juillet 2024 ayant approuvé le Budget Supplémentaire 2024 ainsi que la création et la modification d'AP/CP et AE/CP, CONSIDERANT la nécessité d’affecter la totalité de l'autorisation de programme (AP) 22ESPMO1 relative à la création d’une piscine métropolitaine et la totalité de l'autorisation d'engagement (AE) 24ESPMO1 Assurance dommage ouvrage pour la piscine métropolitaine,
DECIDE d'affecter le solde de l'AP 22ESPM01 relative à la création d'une piscine métropolitaine pour 4 000 000 € (chapitres 20,21 et 23) et d’affecter la totalité de l'AE 24ESPM01 Assurance dommage ouvrage pour la piscine métropolitaine (chapitre 011) à hauteur de 500 000 €.
Metz, le 25 septembre 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
TE Le Secrétaire de séance
—————
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240924-2024-09-DB30-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-09-DB30
mardi 24 septembre 2024
DE
Affectations des autorisations de programme et
d'engagement pour la piscine métropolitaine
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
29/09/2024
057-200039865-20240924-2024-09-DB30-DE
99_DE-30.pdf
26/09/24 17:20 En cours de création
26/09/24 17:22 En préparation Catherine DELLES
29/09/24 09:40 Reçu . Catherine DELLES
29/09/24 09:41 En cours de transmission
29/09/24 09:48 Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu 29/09/24 09:56