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Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Mézilhac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 mars 01 approbation du pv de la seance precedente)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
République française
Département de l'Ardèche
COMMUNE DE MEZILHAC
Séance du 08 mars 2023
Membres en exercice :
7
Présents : 7
Votants: 7
Pour: 7
Contre: 0
Abstentions: 0
Date de la convocation: 27/02/2023
L'an deux mille vingt-trois et le huit mars l'assemblée régulièrement
convoquée,s'est réunie sous la présidence de
Présents : Guy FAURE, Baptiste TEYSSIER, Danièla MATHON, Joël MATHON, Gilles MUSTIELES, Evelyne RAGONNAUD, Serge VIALLE
Présents non votants:
Représentés:
Excusés:
Absents:
Secrétaire de séance: Evelyne RAGONNAUD
Objet: APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 DECEMBRE 2022 - 2023_MARS_01
Monsieur le Maire, Baptiste TEYSSIER, soumet à l'Assemblée le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2022.
CONSIDERANT que ce procès-verbal pouvait être consulté en même temps que le dossier du Conseil Municipal, dans les délais réglementaires.
Il propose au Conseil Municipal :
• D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Approuve le procès verbal de la séance du 5 décembre 2022.
Ainsi délibéré, les jour, mois
Baptiste TEYSSIER,
Maire
RF
s/p LARGENTIERE
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 14/03/2023
007-210701587-20230308-2023_MARS_01-DE