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Procès Verbal - 3utkYsiQUplsxTrJ8EpLOacwF7tyF2MKm9QB0Z2aOoc
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3utkYsiQUplsxTrJ8EpLOacwF7tyF2MKm9QB0Z2aOoc)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
15
AVRIL
2026
Le
15
avril
2026,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Oz
en
Oisans
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE
Date
de
convocation
: 8 avril
2026
Présents
:
MM
Odile
COTTIN,
Christine
DE
COURREGES
D'AGNOS,
Yves
KIRCHHOFER,
Geneviève
PRADEL,
Edouard
RICHARD,
Philipe
SAGE,
André
SERT-MARC,
Pierre
SOUBIELLE-
FOURIE,
Patricia
VAN
EGMOND,
Claude
VILLARET,
Maélle
VILLARET
Secrétaire
de
séance
: Geneviève
PRADEL
Ordre
du
jour:
°<__
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
«Désignation
des
représentants
élus
auprès
des
commissions
et
organismes
extérieurs
+ __ Foncier
- Cession
de
la parcelle
B328
(sous
la
ligne
de
l'Eau
d'Olle
Express)
à
la Commune
d'Allemond
° __ Appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
pour
l’occupation
du
domaine
public
de
la
Commune
en
vue
de
l’organisation
de
nocturnes
gourmandes
et
musicales
les
jeudis
des
mois
de
juillet
et août
2026
°
Personnel
Communal :
CDG
38
— convention
d'adhésion
aux
prestations
dossier
retraite
CNRACL
Création
emplois
non
permanents
saison
été
2026
°
Questions
diverses
Approbation
à
l'unanimité
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
20
mars
2026.
L'ordre
du
jour
est
complété
: Régie
de
recettes
OT
- Tarifs
Oz
Explore
Pass
2026
N°39.15.04.2026
FONCIER
- Téléporté
Eau
d'Olle
Express
-— Cession
parcelle
B
328
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
du
téléporté
Eau
d'Olle
Express,
des
propriétés
privées
ont
été
impactées
par
le
survol
de
l'appareil,
l'implantation
de
pylônes
et
l'accès
au
layon
pour
l'entretien
du
sol.
Le
SIEPAVEO
a
obtenu
la
constitution
d'une
servitude
de
survol
par
arrêté
préfectoral
du
25/07/2019.
L'ensemble
des
démarches
nécessaires
pour
rechercher
les
propriétaires
réels
ou
présumés
de
l'une
des
parcelles
concernées,
la
parcelle
B
328,
s'est
révélée
infructueuse.
Cette
parcelle
a
depuis
fait
l'objet
d'une
procédure
d'incorporation
d'un
bien
sans
maïtre
dans
le
domaine
privé
de
la
Commune
d’'Oz.
Considérant
que
depuis
le
1°
janvier
2023,
le
téléporté
Eau
d'Olle
Express
relève
de
la
compétence
de
la
Commune
d'Allemond,
il convient
de
régulariser
avec
elle
la cession
de
cette
parcelle.
Approbation
à
l'unanimité
de
la
cession
à
la
Commune
d’Allemond
à
l'euro
symbolique
de
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°328.
Les
frais
notariés
seront
à
la
charge
de
la
Commune
d'Allemond.
Autorisation
est
donnée
au
Maire
d'accomplir
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
formalisation
et
la
signature
de
l'acte.
N°40.15.04.2026
Régie
de
recettes
Office
du
Tourisme
-— Tarifs
Oz
Explore
Pass
2026
Approbation
à
l'unanimité
des
tarifs
du
Pass
OZ
EXPLORE
2026
Adulte
: 36
euros
Enfant
: 30
euros
N°41.15.04.2026
Appel
à
manifestation
d'intérêt
concurrente
Madame
Patricia
VAN
EGMOND,
concernée
par
ce
point,
quitte
la
Salle
et
ne
prend
part
ni
au
débat
ni au
vote.
La
Commune
a
reçu
une
manifestation
d'intérêt
spontané
de
l'Association
«
La
convivialité
d'Oz-en-
Oisans
»
en
vue
d'organiser
9
nocturnes
gourmandes
et
musicales,
les
jeudis
des
mois
de
juillet
et
août
2026,
sur
le
périmètre
portion
de
la
Route
d'Oz,
comprise
entre
les
numéros
31
et
42
; portion
comprise
entre
la
Place
de
l'Eglise
et
le 2
rue
des
jardins et
jeu
de
boules
Ce
projet
présente
plusieurs
intérêts
pour
la
Commune.
En
premier
lieu,
il
permet
de
favoriser
les
échanges
intergénérationnels
et
entre
les
habitants
des
différents
hameaux
de
la
Commune.
En
deuxième
lieu,
il
permet
de
mettre
en
évidence
le
patrimoine
et
d'attirer
des
touristes
et
visiteurs,
ce
qui
présente
un
intérêt
économique
pour
les
commerçants
et
pour
la
Commune.
En
troisième
lieu,
il
permet
à
la
Commune
de
retirer
un
avantage
économique
de
l'occupation
en
laissant
aux
candidats intéressés
le
soin
de
proposer,
eux-mêmes,
une
redevance
selon
les
modalités
de
leur
choix
(part
fixe,
part
variable
etc….).
Considérant
qu'il
convient
de
lancer
un
avis
de
publicité
ayant
pour
objet
de
porter
à
la
connaissance
du
public
cette
manifestation
d'intérêt
spontanée
et
de
permettre
à
tout
tiers,
susceptible
d'être
intéressé
par
l'occupation
d’une
partie
du
domaine
public,
de
se
manifester
en
vue
de
la
réalisation
d'un
projet
similaire.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
décide
de
lancer
un
avis
de
publicité
en
conséquence
et d'autoriser
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
au
lancement
de
cette
consultation
N°42.15.04.2026
Personnel
communal
—
convention
d'adhésion
à
l'assistance
du
CDG
38
sur
les
dossiers
retraite
relevant
de
la CNRACL
Approbation
à
l'unanimité
de
l'adhésion
de
la
Commune
au
service
d'assistance
du
CDG
38
sur
les
dossiers
retraite.
Autorisation
est
donnée
au
Maire
de
signer
la convention
correspondante.
N°43.15.04.2026
Personnel
Communal
—
Création
de
poste
non
permanent
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
En
raison
des
tâches
saisonnières
ne
pouvant
être
réalisées
par
les
seuls
agents
permanents
de
la
collectivité
pendant
la
saison
d'été
2026,
il est
décidé
à
l'unanimité
de
créerà
compter
du
1er
juin
2026
un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
sur
le
grade
d'adjoint
technique,
à temps
complet
(35/35èe)
N°44.15.04.2026
Désignation
des
délégués
représentants
la
Commune
au
sein
du
TE
38
Désignation
à
l'unanimité
d'Edouard
RICHARD,
délégué
titulaire,
et
d'Yves
KIRCHHOFER,
délégué
suppléant
du
conseil
municipal
au
sein
de
TE
38.
N°45.15.04.2026
Association
des
Communes
forestières
—
Désignation
des
représentants
Désignation
à
l'unanimité
d'André
SERT-MARC,
délégué
titulaire
et
de
Claude
VILLARET,
délégué
suppléant. N°46.15.04.2026
Sécurité
Incendie
—- Nomination
d'un
référent
Désignation
à
l'unanimité
d'Edouard
RICHARD
en
qualité
de
correspondant
chargé
des
relations
avec
le SDIS
de
l'Isère
dans
le domaine
de
la
sécurité
incendie.
N°47.15.04.2026
Désignation
d’un
représentant
en
charge
des
questions
de
défense
Approbation
à
l'unanimité
de
la
désignation
de
Christine
DE
COURREGES
D'AGNOS,
en
qualité
de
représentant
du
Conseil
Municipal
en
charge
des
questions
de
défense.
N°48.15.04.2026
A.P.A.0.-
Désignation
des
délégués
Approbation
à
l'unanimité
de
la
désignation
de
André
SERT-MARC,
délégué
titulaire
et
Patricia
VAN
EGMOND,
déléguée
suppléant
au
sein
de
l'Association
pour
la
Promotion
de
l'Agriculture
en
Oisans.
N°49.15.04.2026
SUO
- Désignations
des
délégués
Approbation
à
l'unanimité
de
André
SERT-MARC,
délégué
titulaire
et
Christine
DE
COURREGES
D'AGNOS,
déléguée
suppélant.
N°60.15,04.2026
SYMBHI
—
Désignation
des
délégués
Approbation
à
l'unanimité
de
la
désignation
de
Edouard
RICHARD,
délégué
titulaire
et
Patricia
VAN
EGMOND,
déléguée
suppléant
au
sein
du
syndicat
mixte
du
bassin
hydraulique
de
l'Isère.
N°51,15.04.2026
Assemblée
spéciale
des
Communes
au
Conseil
d'Administration
de
la
SATA
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
désigne
Philippe
SAGE,
représentant
permanent
de
la
Commune
auprès
de
l'assemblée
spéciale
des
Communes
au
Conseil
d'Administration
de
la SATA.
N°52.15.04.2026
STATIONS
VERTES
-
Désignation
délégué/élu
référent/référent
touristique
Désignation
à
l'unanimité
de
Patricia
VAN
EGMOND
comme
délégué
pour
siéger
aux
assemblées
délibérantes,
Emilie
FRANCOIS
comme
référent
touristique
et
Maëlle
VILLARET
comme
élue
référent
à
la
Fédération
Française
des
Stations
Vertes. N°53.15.04.2026
AFFAIRES
SCOLAIRES
- Désignation
d’un
représentant
au
Conseil
d'Ecole
Désignation
à
l'unanimité
de
Christine
DE
COURREGES
D'AGNOS
-
titulaire
et
Patricia
VAN
EGMOND
- suppléante
pour
représenter
la Commune
au
Conseil
d'Ecole.
N°54.15.04.2026
Conseil
d'Administration
de
la
SEMD'OZ
Madame
Patricia
VAN
EGMOND,
concernée
par
ce
point,
quitte
la
salle
et
ne
prend
par
ni
au
débat,
ni
au
vote.
Suite
à
la
délibération
du
20
mars
2026
portant
désignation
de
Edouard
RICHARD
-
Patricia
VAN
EGMOND
-
Claude
VILLARET
et
Philippe
SAGE
en
qualité
de
représentant
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
de
la SEMD'OZ,
un
représentant
supplémentaire
doit
être
désigné.
Approbation
à
l'unanimité
de
la désignation
de
Christine
DE
COURREGES
D'AGNOS
N°55.15.04.2026
Office
du
tourisme
—
Conseil
d'Exploitation
Approbation
à
l'unanimité
de
la
désignation
des
membres
du
Conseil
d'Exploitation
de
l'Office
du
Tourisme
comme
suit: Président
: Philippe
SAGE
Membres
du
Conseil
Municipal
titulaires
: Patty
VAN
EGMOND
- Edouard
RICHARD
- Claude
VILLARET
- Pierre
SOUBIELLE-FOURIE
- Geneviève
PRADEL
- Maëlle
VILLARET
Membres
du
Conseil
Municipal
suppléants
: Yves
KIRCHHOFER
-
André
SERT-MARC
- Christine
DE
COURREGES
D'AGNOS-Odile
COTTIN
Membres
extérieurs
au
Conseil
Municipal
: Baptiste
GERBOIN-François
JUGIER-Alexandre
PONCET-Antoine
TISSERAND-
Jimmy
POTRON-Dominique
GUILLOTIN
N°56.15.04.2026
Commission
de
contrôle
listes
électorales
—- Délégué
du
Conseil
Municipal
Conformément
au
code
électoral,
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
est
composée
dans
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
d'un
conseiller
municipal,
d'un
délégué
de
l'administration
et
d'un
délégué
du
tribunal
judiciaire.
||
appartient
au
Conseil
Municipal
de
proposer
un
conseiller
municipal
pour
siéger
au
sein
de
cette
commission.
Approbation
à
l'unanimité
de
la
désignation
de
COTTIN
Odile
en
qualité
de
délégué
titulaire
et SERT-
MARC
André
en
qualité
de
délégué
suppléant
N°57.15.04.2026
Commission
des
impôts
directs
— Proposition
des
membres
Il convient
de
proposer
à
la
Direction
des
Services
Fiscaux
de
l'Isère
une
liste
de
contribuables
de
la
Commune
pouvant
être
nommés
commissaire
de
la
Commission
des
impôts
directs.
Le
Maire
est
président
de
cette
commission.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
propose
les
personnes
suivantes
:
NICOLAIS
Denis
RICHARD
Edouard
VAN
EGMOND
Patricia
PASSOUD
René
SOUBIELLE
FOURIE
Pierre
MARTIN
ep
AILLOUD
Donatienne
VILLARET
Claude
GENEVOIS
Jean-Ciaude
NOYREY
Florian
NANCEY
ep
COTTIN
Odile
HARDY
Adeline
ZURCHER
Guy
SERGENT
Guillaume
HILION
Alain
CLOAREC
Michel
VIEUX
Laurent
KAZARIAN
Agnès
COURAULT
Thierry
VIEUX-PERNON
Christian
KIRCHHOFER
Yves
DECASTIAUX
Simon
BROTTES
Caroline
LEGROUX
Muriel
FRANCOIS
Emilie
N°58.15.04.2026
Ski
Club
Oz
Allemont
- Désignations
des
représentants
À
l'unanimité,
Patricia
VAN
EGMOND,
Yves
KIRCHHOFER
et
Geneviève
PRADEL
sont
désignés
pour
représenter
le Conseil
Municial
auprès
de
l'association
Ski
club
Oz
Allemont La Secrétaire
de
séance,
Geneviève
PRADEL.
Le
Maire,
Philippe
SAGE.