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Déliberation - rzvshm6mc8gzs
Document publié le Lundi 18 décembre 2017 par la commune de Pollionnay.
Lien du pdf (Déliberation - rzvshm6mc8gzs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
POLLIONNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N° 2017/81
Conseil municipal du 18 décembre 2017
Date de convocation du conseil municipal : 12 décembre 2017
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 17
Président : Jean-Pierre MARQUIER,
Secrétaire de séance : Paul PIEGAY
Membres présents à la séance : Messieurs MARQUIER, PERONNET, CARRET, TISSOT, COQUARD, DURRANT, GUIGNON, PIEGAY, BOUCHARD, MORELLON
Mesdames ROUX, PENCZ, JASSERAND, JOUSSE, BERTHIER, BIRET,
Excusée : Madame MURE (donne pouvoir à Madame BERTHIER)
OBJET : MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION VIE ASSOCIATIVE ET JEUNESSE ET ELECTION DES MEMBRES
Le rapporteur expose :
L’article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal peut former au cours de chaque séance des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil. Ces commissions sont formées exclusivement de conseillers municipaux. Le Maire est président de droit de ces commissions.
Il a été créé en 2014 les 6 commissions municipales suivantes :
Suite à la démission de madame BLAIS, il convient de désigner à nouveau par scrutin de liste les 6 membres de la commission.
L’article L.2121-21 du Code général des collectivités territoriales permet de décider préalablement, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.
Vie associative et jeunesse
Vice-présidente : Madame Christine ROUX
Monsieur Didier COQUARD
Monsieur Jean-Michel MORELLON
Monsieur Sébastien BOUCHARD
Monsieur Jean DURRANT
La liste suivante est proposée par vote à bulletin secret à la majorité absolue :
1er tour :
Votants : 17 Exprimés : 17
Blancs :0
Les membres de la liste sont désignés membres de la commission « Vie associative et jeunesse » au premier tour à la majorité absolue.
Vie associative et jeunesse :
Vice-présidente : Madame Christine ROUX
Monsieur Didier COQUARD
Monsieur Jean-Michel MORELLON
Monsieur Sébastien BOUCHARD
Monsieur Jean DURRANT
Votes : 17 pour, 0 contre, 0 abstention
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Jean-Pierre MARQUIER
Maire
Certifiée conforme compte tenu de la publication et de la transmission en préfecture le 19 décembre 2017
Jean-Pierre MARQUIER
Maire