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Acte - DEL2023 38 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 38 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
de
Nant
Place
du
Claux
12230
NANT
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Séance
du
16
mai
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 12
Votants
:
12
Date
de
convocation
: 09/05/2023
Date
d’affichage
: 09/05/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mai,
à
18h00.
Le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents:
Richard
FIOL,
Jean-François
GALLIARD,
Paulette
FOURNIER,
Michel
VERNHETTES,
Anne-
Marie
FRENEHARD,
Alain
DELMAS,
Jean-Pierre
CHARALEMBOS,
Yvan
BOUAT,
Sabine
THOMAS,
Magali
COULET,
Christian
JULIAN,
Claude
AROCAS,
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON,
Virginie
GOVIGNON.
Objet
: Nomination
Secrétaire
de
séance
Délibération
n°
2023-38
Vu
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
et voté
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
Nomme
M
Alain
DELMAS
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Ainsi
fait
et
délibéré les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le
16
mai
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
———
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230516-DEL2023_38-DE Reçu le 23/05/2023