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Acte - DEL2023 58 ACTE TPN
Acte - DEL2023 77 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 77 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
&
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
S.
Institutions
et vie
politique
/ S.2
Fonctionnement
des
assemblées
MASIFRE CSN
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Place
du
Claux
12230
NANT
Séance
du
21
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 11
Votants
:
13
Date
de
convocation
: 12/09/2023
Date
d’affichage
: 12/09/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre,
à
18h00,
le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents:
Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-Pierre
CHARALAMBOS,
Sabine
THOMAS,
Yvan
BOUAT,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN,
Magali
COULET.
Etaient
Représentés
: Virginie
GOVIGNON
représentée
par
Yvan
BOUAT,
Jean-François
GALLIARD
représenté
par
Jean-Pierre
CHARALAMBOS.
Etaient
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON.
Délibération
n°
2023-77
Objet
: Nomination
Secrétaire
de
séance
Vu
l’article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
et voté
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
Nomme
M
Alain
DELMAS
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Ainsi
fait
et
délibéré les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à NANT,
le 21
septembre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230921-DEL2023_77-DE Reçu le 26/09/2023