Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Délibérations+du+16+avril+2026
Procès Verbal - 16+octobre+2020
Déliberation - Délibérations+du+16+septembre+2022
Déliberation - Délibérations+du+12+avril+2023
Déliberation - Délibérations+du+14+avril+2025
Déliberation - Délibérations+du+14+avril+2025
Déliberation - Délibérations+du+12+avril+2024
Déliberation - Délibérations+du+12+février+2026
unknown - Délibérations+du+16+septembre+2022
unknown - Délibérations+du+16+octobre+2025
Déliberation - Délibérations+du+16+avril+2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+16+avril+2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Commune de MIMBASTE 2026 /4 Séance du 16 avril 2026 paraphe :
Page 7 sur 8
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 16 avril 2026
L’an deux mil vingt-six, le seize du mois d’avril, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du huit avril deux mil vingt-six.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants : 15
Présents : Jean-Michel Maysonnave, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Nathalie Comet, Christian Da Silva, Richard Lapotre, Magalie Giraldé, Olivier Lahitte, Joël Seurin, Lauranne Vincent, Lionel Cousseau, Marie Scintu,
Absents excusés : Jessica Bidart Sallaberry
Procurations : Jessica Bidart Sallaberry donne procuration à Lionel Cousseau
Secrétaire de séance : Sandrine CAZAUX est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DÉLIBERATIONS
2026 04 01 Délégation du Conseil Municipal au Maire
2026 04 02 Fixation du montant des indemnités du maire et des adjoints
2026 04 03 Règlement intérieur du Conseil Municipal
2026 04 04 Règlement intérieur des salles communales
2026 04 05 Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet
2026 04 06 Désignation du délégué CNAS