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Document publié le Vendredi 16 septembre 2022 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+16+septembre+2022)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 16 septembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le quatre du mois d’août, à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du 12 septembre 2022, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 14
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Pascal Bourlon, Nathalie Comet, Christian Da Silva, Marie Lesclauze, Jean-Michel Maysonnave et Marjorie Muiras.
Absents excusés : Bruno Graffin, Sonia Burgué et Catie Larrouy.
Procurations : Bruno Graffin à Nathalie Comet, Sonia Burgué à Fabienne Labastie, Catie Larrouy à Marie Lesclauze.
Secrétaire de séance : André Lescastreyres est désigné secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2022-06-01 : Mise à disposition d’un agent administratif au SIVU pédagogique
N° 2022-06-02 : Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 40
N° 2022-06-03 : Recrutement d’un adjoint technique
N° 2022-06-04 : Reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans
N° 2022-06-05 : Modification des horaires d’allumage de l’éclairage public