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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Mimbaste.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations+du+12+avril+2024)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du Conseil municipal
du 12 avril 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le douze du mois d’avril, à vingt heures, le Conseil municipal de Mimbaste, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, suite à la convocation du cinq avril 2024, sous la présidence de Monsieur Bargelès Lionnel, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 13
Présents : Lionnel Bargelès, Olivier Morancy, Fabienne Labastie, André Lescastreyres, Sandrine Cazaux, Sonia Burgué, Nathalie Comet, Marie Lesclauze, Jean-Michel Maysonnave, Marjorie Muiras et Catie Larrouy.
Absents excusés : Bruno Graffin, Pascal Bourlon et Christian Da Silva.
Procurations : Christian Da Silva à Lionnel Bargelès, Bruno Graffin à Nathalie Comet.
Secrétaire de séance : Marie Lesclauze est désignée secrétaire de séance.
Délibérations examinées :
N° 2024-02-01 : Affectation du résultat d’exploitation 2023
N° 2024-02-02 : Taux des Taxes Directes Locales 2024
N° 2024-02-03 : Subventions 2024 aux associations et autres personnes de droit privé
N° 2024-02-04 : Budget Primitif 2024
N° 2024-02-05 : Fonds de concours de la Communauté de communes du Pays d’Orthe et Arrigans