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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis de reunion cm du 30 juin v2)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARGENCES
Avis de réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 30 juin 2025 à 19 heures, en mairie, salle du conseil municipal, sous la
présidence de Marie-Françoise ISABEL, Maire.
Ordre du jour de la séance
Affaires générales :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 mai 2025
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Finances :
3. Tarifs pour la vente de mobiliers réformés
4. Demande de subvention pour la rénovation des vestiaires du stade
Urbanisme :
5. Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Administration générale et ressources humaines :
6. Modification de la composition de la commission Animation
7. Création d’un poste en filière police municipale
8. Modification du taux ISFE pour la filière police municipale
9. Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade
10. Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent
11. Participation communale à la mutuelle pour les non titulaires
Affaires scolaires et jeunesse :
12. Modification des horaires des écoles maternelle et primaire
13. Modification du règlement intérieur du service enfance jeunesse
14. Dénomination du Centre de Loisirs
15. Fixation des tarifs de la restauration, garderie et centre de loisirs à compter du 01 septembre 2025
16. Questions diverses
Marie-Françoise ISABE
Affiché le 24/06/2025